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NIE et Certificado de Registro de Ciudadano UE à Séville

Dernière activité 29 Août 2024 par Chrystel

Nouvelle discussion

Chrystel

Stephanie&yves a écrit:

Bonjour, j’ai appeler le consulat espagnol à bordeaux pour une demande de NIE , mais j’ai dit que on partait vivre en Espagne ... du coup ils m’ont dit d’aller directement à la futur ville espagnol au commissariat !? J’aurai dû juste faire une demande sans préciser les choix !?


Bonsoir,

Ah ben oui classique ce coup là, mon stagiaire qui arrive le mois prochain s'est également fait piéger au consulat de Bordeaux  :(
Quand on explique que c'est pour vivre ou pour venir travailler en Espagne, les consulats vous redirigent systématiquement vers la police nationale espagnole et vous demandent de le faire sur place car, au risque de me répéter, un NIE ne permet pas de résider en Espagne, il faut le Certificado de Registro que le consulat ne peut pas délivrer.

Vous ne pouvez pas faire de demande de NIE sans spécifier les choix mais il faut ruser... On dit pas que c'est pour vivre en Espagne mais que c'est par exemple pour une prospection immobilière.
Tentez votre chance auprès d'un autre consulat, en espérant qu'il ne vous renvoie vers le consulat dont vous dépendez...

Stephanie&yves

Ahhh parfait , ils n’ont pas pri notre nom donc comme c’est mon mari qui a appeler et bien c’est moi qui vaut le faire maintenant ... lol. Et je dis que c’est pour une transaction immobilière comme si on voulait acheter un appartement en fait ou un commerce ?! Je vous remercie Chrystel vous êtes toujours là pour nous aider c’est top .. nous sommes un peu en panique car il y a tellement de choses à faire... nous avons vendu notre maison et devons déménager avant le 29 mars . Et sur place la bas on peut faire après le Registro de ciudadano. Merci merci merci 😊

Chrystel

Cool  ;)
C'est un NIE par personne
Mettez plutôt prospection en vue d'un achat immobilier car si vous mettez "transaction immobilière" on risque de vous demander de montrer le compromis de vente
Et oui vous ferez le Certificado de Registro sur place quand vous aurez votre dossier complet

Stephanie&yves

Super merci Chrystel ... j’aurais beaucoup de questions... mais ce n’edt Pas le sujet sur ce forum donc pourrais je vous envoyer un message en privé ou pas !? Je sais pas trop comment fonctionne le site Lol..

Chrystel

Stephanie&yves a écrit:

Super merci Chrystel ... j’aurais beaucoup de questions... mais ce n’edt Pas le sujet sur ce forum donc pourrais je vous envoyer un message en privé ou pas !? Je sais pas trop comment fonctionne le site Lol..


Hola,

Pas de besoin de faire de MP, autant que vos questions profitent à l'ensemble de la communauté.
Il vous suffit simplement de créer sur le forum Espagne une nouvelle discussion (cliquez en haut à droite sur "nouvelle discussion) pour chacune de vos questions mais, en utilisant le moteur de recherche du forum vérifiez tout de même qu'il n'y ait pas déjà de réponse à vos questions dans les nombreuses discussions déjà existantes sur le forum.

Pour connaitre le fonctionnement du site je vous invite à lire la Charte d'utilisation du forum

Cdt,
Chrystel

Stephanie&yves

Super merci !!! 😊

cristar

bonsoir
on a bien compris la différence entre NIE  et le registrado de ciudano.pour ma part je compte acheter un appartement en SCI familiale française,alors qui doit demander le NIE la SCI en tant que personne morale ou le gérant ou tous les sociétaires? sachant que nous utiliserons l'appart en résidence de vacances sur des périodes inférieures à 3 mois
merci de votre avis

Chrystel

Hola Cristar

Le NIE n'est attribué qu'au personnes physiques ce n'est donc pas la SCI qui demandera le NIE mais après, le concept de SCI n'existant pas en Espagne, je ne sais pas vous dire qui doit le demander le NIE

cristar

merci de votre diligence chrystel!
ma question n'est donc pas inintéressante!je suppose que c'est le gérant en tant que représentant.
je viens de consulter un site d'avocats espagnols,il semblerait qu'en plus du NIE il faudrait aussi un NIF (n° d'identification fiscal)!

Chrystel

Non au contraire, très intéressante comme question et ça serait bien si quelqu'un qui a déjà acheté en Espagne en SCI témoigne de son vécu.

Oui bien sûr avoir un NIF, ça coule de source mais ça c'est pas propre aux SCI
Dès lors qu'on a des impôts à payer en Espagne on a automatiquement un NIF.

L'avocat qui vous aidera à réaliser votre achat saura vous expliquer la procédure à suivre

Serge54

Chrystel a écrit:

Oui bien sûr avoir un NIF, ça coule de source mais ça c'est pas propre aux SCI
Dès lors qu'on a des impôts à payer en Espagne on a automatiquement un NIF.


Pour le non résident qui paie des impôts en Espagne, le NIF = le NIE

capandalousie

Serge54 a écrit:
Chrystel a écrit:

Oui bien sûr avoir un NIF, ça coule de source mais ça c'est pas propre aux SCI
Dès lors qu'on a des impôts à payer en Espagne on a automatiquement un NIF.


Pour le non résident qui paie des impôts en Espagne, le NIF = le NIE


Pour une société, c'est le CIF = Código de identificación fiscal

patrickk38

Il y a une chose que je voudrais ajouter et qui est importante : les délais.
J'ai voulu prendre rendez-vous sur internet pour le NIE le 15 avril et on m'a donné un rendez-vous le 31 mai ! En plus j'étais à Vilanova i la Rotru (où il y a un poste de police pour les étrangers) et on me donnait rendez-vous à Barcelone. Aucun autre choix possible.
Alors je suis rentré à Paris.
A Paris j'ai demandé un rendez-vous par internet au consulat le 22 avril. Et j'ai rendez-vous le 11 juillet !

jujuval70

Bonjour Christel
Petite question : je suis en train de remplir le formulaire X18 pour le certificado. Puis-je demander tout de suite une résidence permanente durant 5 ans ou dois-je d'abord demander une résidence temporaire ?
Un grand MERCI d'avance !
Valérie

capandalousie

jujuval70 a écrit:

Bonjour Christel
Petite question : je suis en train de remplir le formulaire X18 pour le certificado. Puis-je demander tout de suite une résidence permanente durant 5 ans ou dois-je d'abord demander une résidence temporaire ?
Un grand MERCI d'avance !
Valérie


Bonjour,

A la première demande, vous devez cocher "temporaire" ... "permanente", c'est après 5 ans de résidence en Espagne

cdt

Sabinette 13480

Bonjour Crystel, pour le certificado vous mentionnez obligatoire pour des séjours de plus de 3mois , si l'on passe 15 j par ci 15 j par là et que l'on cumulé plus de 3 mois mais que l'on ne dépasse pas les 183 j, Est-ce que le certificado est obligatoire.
Merci
Sabine

titi1060

Bonjour

Non pas obligatoire l'obligation est après les 183 jours consécutifs pas avant

Serge54

titi1060 a écrit:

Bonjour

Non pas obligatoire l'obligation est après les 183 jours consécutifs pas avant


Pas consécutif, cumulés sur une année civile.

rollande

bonjour Chrystel,
le NIE = EX15  mais pour 3 mois ok mais au delà  EX 18 et certificado de registro pour 183 j !!!! ?
je viens de lire que ce n'est pas obligatoire .que croire ?
j'irai à Perpignan me renseigner et essayer d' obtenir le NIE , pas de réponse au tél...
je n'ai pas l'intention de m'installer définitivement en Espagne même si j'en ai très envie.
bonne journée .

Chrystel

rollande a écrit:

bonjour Chrystel,
le NIE = EX15  mais pour 3 mois ok mais au delà  EX 18 et certificado de registro pour 183 j !!!! ?
je viens de lire que ce n'est pas obligatoire .que croire ?
j'irai à Perpignan me renseigner et essayer d' obtenir le NIE , pas de réponse au tél...
je n'ai pas l'intention de m'installer définitivement en Espagne même si j'en ai très envie.
bonne journée .


Hola
Effectivement si vous n'avez pas l'intention de vous installer définitivement en Espagne vous n'avez pas à faire le certififcado de Registro. Cette obligation des 3 mois pour faire le Certificado de Registro qui est en fait la carte de résidence ne s'adresse qu'aux personnes qui veulent devenir résidentes en Espagne.
Avant qu'on ne supprime la limite de validité à trois mois du NIE, on pouvait le renouveler une fois. Ce qui veut dire que en théorie vous pouviez passer 6 mois en Espagne sans avoir à faire la carte de résidence.
Aujourd'hui c'est toujours pareil sauf qu'on a pas à renouveler son NIE au bout de trois mois.
Les 183 jours font référence à la résidence fiscale ce qui veut dire qu'au delà de 183 jours vous devrez, sauf cas particulier des retraités de la fonction publique, déclarer et payer vos impôts en Espagne.

anaflor2

Je reponds a rollande et etant moi mm dans les po. Pour le NIE document que je dois faire prochainement je dois aller au comisaria de policia a FIGUERES et non a perpignan. Jeverrais plus tard en decembre si je trouve ma location comme prevue dans la region de huelva pour les autres formalites de resident.

cristar

attention ;les rendez vous se font sur internet et peuvent prendre du temps!

Chrystel

anaflor2 a écrit:

Je reponds a rollande et etant moi mm dans les po. Pour le NIE document que je dois faire prochainement je dois aller au comisaria de policia a FIGUERES et non a perpignan. Jeverrais plus tard en decembre si je trouve ma location comme prevue dans la region de huelva pour les autres formalites de resident.


Hola
Si vous n'avez pas l'intention de vous installer en Espagne, vous pouvez dans un premier temps faire le NIE et dans ce cas, cela peut se faire en France auprès du consulat d'Espagne-
Mais attention, si vous souhaitez devenir résidente le NIE seul ne suffira pas. Il faudra faire  obligatoirement sur place le Certificado de registro de Ciudandano de la Unión (EX18, Carte verte de résidence) et dans ce cas, le consulat d'Espagne refusera de vous attribuer un NIE

anaflor2

A chrystel. En fait je pensais faire le NIE non resident par rapport aux locations. ds certaines agences immo en plus des justificatifs demandes de ressources et des pieces d identite (mm avec certains proprios) ils demandent le NIE non resident par "securite". Je pense qu il vaut mieux que je l ai avant  meme si on me le demande pas... Pour eux c est une piece d identite supplementaire. J avais demande a une agence immo en catalogne ils ne demandaient rien que les justificatifs de ressources. Ils etaient plus confiants.c est pres de la france ils parlent francais. L andalousie c est loin... Jusqu a 9 mois en andalousie les agences demandent rien. A l annee c est different .pour moi retraitee cela devrait aller.

Chrystel

anaflor2 a écrit:

A chrystel. En fait je pensais faire le NIE non resident par rapport aux locations. ds certaines agences immo en plus des justificatifs demandes de ressources et des pieces d identite (mm avec certains proprios) ils demandent le NIE non resident par "securite". Je pense qu il vaut mieux que je l ai avant  meme si on me le demande pas... Pour eux c est une piece d identite supplementaire. J avais demande a une agence immo en catalogne ils ne demandaient rien que les justificatifs de ressources. Ils etaient plus confiants.c est pres de la france ils parlent francais. L andalousie c est loin... Jusqu a 9 mois en andalousie les agences demandent rien. A l annee c est different .pour moi retraitee cela devrait aller.


J'ai crée ce topic afin d'éviter tout confusion par abus de langage et pour qu'on appelle un chat un chat, alors permettez moi juste une petite rectification par rapport à la notion de NIE non résident que vous évoquez et je me permets de vous renvoyer sur le message d'origine qui débute cette discussion pour une petite révision  ;)
Mais en résumé ça donne:
Un NIE non résident ou un NIE résident ça n'existe pas.
Il y a le NIE tout court et le certificado de Registro de ciudadano de la Unión (carte de résidence de couleur verte sur laquelle figure le NIE)
Tout étranger ayant un lien avec l'Espagne qu'il soit résident ou pas a un NIE.
Le non-résident a seulement le NIE et le résident a le NIE et le Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión

Ensuite concernant votre commentaire sur le NIE et les locations...
Le NIE n'est pas obligatoire pour les locations mais c'est fréquent qu'on vous le demande.
Ce n'est pas une histoire de confiance ou pas, c'est juste que les espagnols ne jurent que par leur DNI (leur numéro sur leur carte d'identité) et par extension comme le NIE est le numéro d'identification attribué à chaque étranger ils pensent que ça a la même valeur que leur DNI. Mais non, le NIE est juste un numéro qui n'atteste en rien de votre identité, le numéro de votre CNI aura plus de valeur que votre NIE mais ce numéro n'entre pas dans le moule espagnol et est moins intelligible pour eux

anaflor2

D accord. J ai tout compris.... Merci encore....

rollande

bonjour Chrystel, un grand merci pour ta réponse très claire.
bonne journée à tous (tes).

nicolas45913

Bonjour , je vous explique ma situation.
Ma copine a été accepter en 3ème années de droit à la faculté de seville. Je l'accompagne pour cette année. Nous avons rendez-vous le 3 septembre pour obtenir le NIE dans un premier temps puis nous demanderons le certificado plus tard. Nous avons loué un air bnb pour deux semaine le temps de trouver un appartement. Notre petit soucis est pour remplir les documents pour le NIE...
-Pour le document 790 -12 a remplir en ligne , il y a un paragraphe " autoliquidacion " nous savons absolument pas quoi mettre dans se paragraphe ,nous comprenons pas ce que cela peut-être.
Merci de votre aide .

nicolas45913

https://sede.policia.gob.es:38089/Tasa790_012/ImpresoRellenar

Chrystel

Hola

Vous n'avez absolument rien à remplir dans cette partie, c'est une partie réservée à l'administration!
Vous remplissez la partie identificación, cochez dans le paragraphe "Documentos de identidad y títulos y documentos de viaje a extranjeros indocumentados y otros documentos." la case "Asignación de Número de Identidad de Extranjero (NIE) a instancia del interesado".
Puis remplissez le cadre declarante : ville où vous faites la demande et la date
Et enfin dans le cadre ingreso cochez sous la rubrique "Forma de pago (*)" la case "en efectivo"

Jeandelillois

Chrystel a écrit:

Hola

Vous n'avez absolument rien à remplir dans cette partie, c'est une partie réservée à l'administration!
Vous remplissez la partie identificación, cochez dans le paragraphe "Documentos de identidad y títulos y documentos de viaje a extranjeros indocumentados y otros documentos." la case "Asignación de Número de Identidad de Extranjero (NIE) a instancia del interesado".
Puis remplissez le cadre declarante : ville où vous faites la demande et la date
Et enfin dans le cadre ingreso cochez sous la rubrique "Forma de pago (*)" la case "en efectivo"


LIsez Chrystel , elle vous explique comment le remplir

https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=802643

nrspflhx

Bonsoir,
Je suis actuellement dans une relation avec un étranger résidant en Espagne (titulaire de la carte de résidence). Française, je vais régulièrement en Espagne (tous les 2 mois), pour une durée d'environ 15 jours à chaque fois. J'envisage sérieusement d'aller m'installer en Espagne, Pays Basque.
Que dois-je faire? D'abord demander le NIE afin de pouvoir accéder aux différentes formalités (chercher un emploi, etc), et ensuite demander la carte de résidence? Ou le NIE ne va rien m'apporter et je dois demander directement la carte de résidence? Sachant qu'à ce jour nous n'avons pas de logement pour nous.
Si vous comprenez mes questions…
Bonne soirée

Serge54

Première étape, demandez le NIE pour raisons économiques, ça passe comme une lettre à la poste.

Chrystel

Hola,

Complément d'info par rapport à Serge54:

Faites d'abord le NIE pour faire face à vos premières démarches d'installation et notamment pour la recherche d'emploi car les employeurs engagent plus volontiers ceux qui ont déjà le NIE
Ensuite une fois que vous aurez un appart, un boulot et serez affilié à la SS espagnol vous n'aurez aucun problème pour obtenir le Certificado de registro de Ciudadano de la Unión (carte de résidence)

Si vous faites directement le certificado vous serez confrontée à devoir justifier des ressources économiques suffisantes pour vivre en Espagne (vous devez pouvoir justifier de percevoir environ 5000€ par an de manière régulière), d'une couverture santé qui vous couvrira parfaitement en Espagne et d'un domicile en Espagne.
Si vous êtes déjà en mesure de remplir toutes ces conditions alors oui vous pouvez faire directement la carte de résidence.

titi1060

Halala ce fameux nié, piece précieuse

cristar

si vous avez un abogado il le fera pour vous

hotshot1948

Ce sera avec grand plaisir, Chrystel.
Lorsque nous sommes venus à Séville, mon épouse et moi-même, nous avons quand même pu obtenir  nos NIE auprès de l'office des étrangers. Toutefois, l'agent administratif nous a dit que nous devrions nous présenter dans un commissariat dix jours plus tard pour obtenir le document définitif (celui avec le NIE inscrit dans un rectangle noir au milieu de la feuille). J'aimerais savoir si ce délai est impératif ou s'il nous est possible de récupérer ce document lors de notre prochain passage à Séville dans un mois ou deux. J'étais tellement stressé que je n'ai pas pensé à poser la question à l'agent de l'Etat... Est-il possible de le récupérer dans n'importe quelle autre ville d'Espagne, plus proche de la frontière (Irun par exemple) ? Est-il possible de le télécharger en ligne ?
Un grand merci d'avance pour les infos que vous pourrez me donner.
A l'occasion de ce séjour, nous avons également ouvert un compte dans une agence Sabadell de Séville. Théoriquement, nous sommes donc prêts pour l'étape suivante, celle de l'acquisition d'une maison...
Amicalement, Bernard (toujours très bavard !)

Chrystel

Hola
Là vous me posez une colle... mais je viens d'apprendre un truc: Ils ne délivrent plus immédiatemment le NIE à Seville :(
Je peux même pas appeler la gentille fliquette de la brigade des frontière qui me répond toujours car c'est ferié jusqu'à lundi
Je ne sais pas combien de temps ils conservent le document mais de toutes façons, la machine étant lancée votre NIE a été crée et donc à votre prochain passage allez avant 11h à la oficina de registro ils doivent pouvoir vous l'imprimer à l'instant T.

Essayez de voir au consulat d'Espagne le plus proche de chez vous s'ils ne peuvent pas vous aider à le récuperer. Sans connaitre votre numéro bien que ce soit enregistré dans un registre national je ne suis pas sure qu'on puisse vous l'imprimer dans une autre ville d'Espagne

Quoique vous fassiez, merci de me faire un retour d'expérience. C'est important que vous le fassiez car ce genre de retour me permet de maintenir à jour l'article/discussion que j'ai rédigé sur ce forum

hotshot1948

Hola Chrystel ! Un grand merci pour votre réponse. Quand vous parlez de la "oficina de registro" c'est où nous sommes allés pour obtenir le NIE, Place d'Espagne ? Il me semblait que l'agent de l'Etat m'avait dit qu'on pouvait faire imprimer le document de NIE dans un commissariat... Si vous pouviez avoir une précision à ce sujet auprès de votre "indic" ce serait super. De mon côté je vais me rapprocher du consulat à Paris pour essayer d'avoir une information.
De toutes façons, nous pensons revenir assez rapidement à Séville car, dans un premier temps, nous aimerions trouver une location de manière à pouvoir ensuite prospecter plus aisément pour l'achat d'une maison sans nous jeter sur la première venue !
Si, de mon côté, j'obtiens des infos utiles je ne manquerai pas de vous les communiquer.
Amicalement,
Bernard

hotshot1948

Hola Chrystel ! Je reviens vers vous au sujet de l'obtention du NIE à Séville pour faire une observation qui, à mon avis, sera d'un grand intérêt pour ceux et celles qui ont l'intention de présenter leur demande de NIE à l'office des étrangers de Séville.
En effet, sur le formulaire 790, il est bien indiqué que l'on doit aller dans une banque pour s'acquitter de la taxe de 9,64 euros et se présenter à l'office des étrangers muni du reçu. Or, dans la pratique, cela ne se passe pas du tout comme ça ! Aucune banque n'accepte d'effectuer cette opération si l'on n'est pas en possession d'un NIE... C'est le serpent qui se mord la queue !
Après avoir vainement fait plusieurs banques, mon épouse et moi-même nous sommes présentés directement à l'office des étrangers très tôt pour être dans les premiers, avec pour seule ambition (ou seul espoir) de nous faire expliquer comment payer cette foutue taxe. Nous pensions qu'il ne nous resterait plus alors qu'à revenir le lendemain après avoir payé la texte.
A notre grande surprise, lorsque nous nous sommes trouvés devant l'agent de l'office des étrangers celui-ci nous a très aimablement expliqué (quelle différence avec la police française !) qu'il allait nous dire comment faire. Il a saisi nos deux demandes, nous a attribué un NIE à chacun, a reporté les numéros sur nos imprimés EX-15 respectifs et nous a dit d'aller dans une banque pour payer la taxe et de revenir le voir ensuite pour finaliser nos dossiers.
En réalité, c'est au niveau des banques que ça coince car rares sont celles qui disposent d'une caisse ouverte au public. La seule solution est de payer la taxe par le biais d'un DAB ("cajero automatico" en espagnol)... C'est un peu compliqué pour quelqu'un qui ne maîtrise pas bien l'espagnol, mais on arrive quand même à avoir de l'aide auprès du personnel de la banque. Le processus est un peu déroutant pour un Français car on a pas l'habitude d'introduire un billet dans un distributeur, mais en Espagne les DAB servent pour effectuer tout un tas de paiements.
Munis des reçus délivrés par le DAB, nous sommes retournés voir l'agent de l'office des étrangers (au cours de la même matinée) : il nous a appelés sans que nous ayons eu à refaire la queue (!!!) et a finalisé nos dossiers.
Voilà. J'ai été un peu long, mais je pense que c'était utile. Cordialement à tous. Bernard

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