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NIE et Certificado de Registro de Ciudadano UE à Séville

Dernière activité 29 Août 2024 par Chrystel

Nouvelle discussion

capandalousie


    3  AR au bureau des étrangers qui est à 60kms de chez moi. Qui dit mieux? 1f602.svg1f923.svg
En fait je me souviens pas d'avoir réussi à faire une seule démarche du premier coup1f601.svg-@Chrystel


Moi non plus 1f605.svgpour ça que j'y suis pas revenue pour la résidence permanente des 5 ans et que je me suis contentée du renouvellement de l'empadronamiento 1f605.svg

bull_59

@Chrystel

Bonjour Chrystel,

SI je compte rester seulement 6 mois en espagne, est ce que je peux mettre 6 mois sur la feuille pour obtenir la carte verte, et donc calculer les ressources sur les 6 mois c'est à dire 3450 euros pour 6 mois (6900 :2), ou est ce que c'est obligatoire de présenter les ressources pour un an donc 6900 euros ...

Chrystel

@bull_59


Hola

Je sais pas si ça marche comme ça pour le calcul des revenus il vaut mieux poser la question au bureau des étrangers de la province où vous compter vous installer

Ceci dit, le CUE est réellement obligatoire pour des séjours au delà de 6 mois

Si vous pensez ne rester que six mois, vous n'avez pas besoin de faire la carte. Seul le NIE suffit mais veillez à ne pas dépasser les 183 jours de séjours /an en Espagne.

bull_59

@Chrystel

C'est pour plus de 3 mois qu'il faut faire la carte verte, non ???

Sur la feuille blanche NIE il ne mettent plus de date de fin de validité comment ça se fait, auparavant le papier était valable 3 mois ...

AB38100

@bull_59


Bonjour,

Le NIE a une durée illimitée. Quand vous l'avez, c'est pour la vie.

capandalousie


    @Chrystel
C'est pour plus de 3 mois qu'il faut faire la carte verte, non ???
Sur la feuille blanche NIE il ne mettent plus de date de fin de validité comment ça se fait, auparavant le papier était valable 3 mois ...
   

    -@bull_59


La réponse est là https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … =6#5806952

Chrystel


    @ChrystelC'est pour plus de 3 mois qu'il faut faire la carte verte, non ??? Sur la feuille blanche NIE il ne mettent plus de date de fin de validité comment ça se fait, auparavant le papier était valable 3 mois ...         -@bull_59


Hola,

Dans l'absolu oui tu as raison, à chaque fois qu'on dépasse 3 mois on devrait faire le CUE sauf que pour les personnes qui ne s'installent pas sur le long terme et qui vont rester moins de 6 mois en Espagne les autorités espagnoles tolèrent qu'elles séjournent en Espagne juste avec un NIE et vous dispense ainsi de faire votre carte verte.

Faut juste savoir que si un policier un peu trop zélé venait à te contrôler (peu probable), il pourrait exiger que tu te mettes en règle car ceci n'est qu'une tolérance.


La date de fin de validité sur la feuille blanche du NIE a été supprimée depuis 2016 car un NIE c'est valable à vie et la validité de l'attestation prêtait à confusion.


Retiens juste que si tu restes moins de 183 jours en Espagne alors tu pourras y vivre juste avec ton NIE sur sa feuille blanche sans être inquiété. Tu n'auras juste pas accès aux avantages réservés aux résidents.

bull_59

@Chrystel

Le barème des ressources annuelles pour 2024, il sera disponible quand

Début 2024 ou fin 2023

Chrystel

@bull_59


Aucune idée

bull_59

@Chrystel


Pur 2024 c'est 7300 euros annuel apparement


https://www.epe.es/es/activos/20231130/ … 4-89830066


Merci de confirmer

Chrystel

@bull_59


Ceci n'est que la tendance que propose les économistes, c'est écrit au conditionnel.

Vous aurez confirmation et le montant exact que lorsque paraitra le guide resumen de las pensiones no contributivas de la seguridad social Año 2024.

Et pour l'instant il n'y a que celui de l'année 2023... Je ne sais pas quand paraitra celui de 2024

bull_59

@Chrystel

Lorsqu'on arrive pas à obtenir de rendez vous en se connectant le matin, il faut leur envoyé un e-mail et ils nous donnent un rendez vous par e-mail c'est comme cela qu'on doit faire ?

Ankhh

Bonjour a tous et merci pour toutes les informations que vous partagez ici!

j’ai cherché une reponse a ma question sans trouver alors je le pose ici de but en blanc…

petit contexte pour mieux me faire comprendre, mon compagnon et moi-même sommes des voyageurs en voilier : nous achetons de vieux bateaux, les réparons, voyagons avec quelques annees et nous les revendons le double hihi

Bref nous venons d’acquerir un nouveau voilier et souhaitons venir en espagne pour le mettre au chantier quelques mois le temps de bosser dessus et continuer le voyage… J’aimerais profiter de ce moment passé en Espagne pour passer mon code de la route et mon permis mais probleme je n’ai ni contrat de travail, ni stage, ni preuve de mes revenus, ni certificat de scolarité d’une université espagnole, ni justificatif de domicile (hormis peut etre celle du chantier mais ce ne sera pas un bail ou quoi) pour justifier ma demande de NIE / Ex15 / formulaire 790

donc ma question, puis je obtenir ce NIE (et autres formalités administratives) afin de passer mon permis/code, en etant hors cadre ? 

Je vous remercie et j’espère que quelqu’un aura une idée… bonne soirée

cassandre

Sylvain

Pour passer le permis en Espagne, il faut être résident, et donc avoir le certificado de registro de ciudadano de la unión (EX18), pas le NIE (EX15)

Chrystel

@Ankhh


Et j'ajouterai en complément de la réponse de Sylvain si vous ne pouvez pas justifier vos revenus et votre couverture sociale vous n'obtiendrez pas le Certificado de Registro de Ciudadano de la UE

Pour l'instant dans votre situation il faut rester non résident (ne pas dépasser les 183 jours de séjour en Espagne) avec juste votre NIE EX15 mais vous ne pourrez pas passer votre permis en Espagne

Chrystel


    @Chrystel
Lorsqu'on arrive pas à obtenir de rendez vous en se connectant le matin, il faut leur envoyé un e-mail et ils nous donnent un rendez vous par e-mail c'est comme cela qu'on doit faire ?
   

    -@bull_59

Vous pouvez contacter le bureau des étrangers par mail de Séville uniquement dans les autres provinces j'en sais rien.

Ils ne vous donneront pas de RDV par mail (ça fait bien longtemps qu'ils ont supprimé cette option pour prendre RDV) mais ils vous expliqueront la procédure pour prendre RDV on Line et vous préciseront les créneaux horaires auxquels il faut se connecter au site pour avoir la possibilité d'obtenir un RDV.

bull_59

@Chrystel

Concernant le registro de ciudadano et le formulaire ex 18, dans fecha de inicio de la residencia, on doit mettre la date du rendez vous pour obtenir le registro de ciudadano, ou bien la date de début correspondant au contrat de seguro privado de salud ...

Chrystel

@bull_59

La date de votre arrivée en Espagne.

bull_59

@Chrystel,

Est ce qu'il faut également donner le certificatdo d'empadronamiento pour obtenir la carte verte du registro ciudadano, car il n'y ait pas dans la liste des papiers demandés

Chrystel

@bull_59

Parce qu'il n'est pas demandé partout.

Mais comme on sait pas si on va vous le demander ou pas, prévoyez le au cas où

bull_59

@Chrystel

concernant la fecha de inicio de residencia, une personne ayant fait un article sur Valence, dit de mettre la date du rendez vous car il différencie la date d'entrée en espagne de la date où on devient résident qui pour lui correspond à la date du rendez vous ou l'on nous remet la carte vertel

selon lui la carte verte correspond au point de départ pour être resident

Sylvain


    @Chrystel
concernant la fecha de inicio de residencia, une personne ayant fait un article sur Valence, dit de mettre la date du rendez vous car il différencie la date d'entrée en espagne de la date où on devient résident qui pour lui correspond à la date du rendez vous ou l'on nous remet la carte vertel
selon lui la carte verte correspond au point de départ pour être resident
   

    -@bull_59

Tout à fait :) C'est ce que j'ai écrit :)

Sylvain

En fait l'explication est très simple :


Le EX18 sert pour obtenir la résidence légal temporaire, mais aussi la résidence permanente.


Le champ "Fecha de inicio de residencia" sert principalement dans le cas de l'obtention de la résidence permanente, pour indiquer que l'on réside légalement en Espagne depuis telle date.


C'est ainsi indiqué fecha de inicio de residencia, pas fecha de entrada.


Les autorités ne te donneront pas la résidence permanente, si ça fait 10 ans que tu es entré en Espagne, mais que tu as jamais fait les démarches légales pour être résident.


Si c'est la première demande, pour obtenir la résidence temporaire, il est pas obligatoire de remplir ce champ, ou bien de mettre la date du jour de l'obtention du certificado de registro.

bull_59

@Sylvain

Donc je peux laisser le champs libre

Crevette54

@Chrystel

Couverture sociale française ou espagnole ?

Crevette54

@bull_59

c'est quoi la différence entre l'Empadronamiento et le Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión ?

Chrystel


    @Chrystel
Couverture sociale française ou espagnole ?
   

    -@Crevette54


Si vous êtes retraitée c'est la sécurité sociale française et faudra leur fournir le S1

Dans tous les autres situations c'est soit la SSociale espagnole si vous y avez droit ou une assurance santé privée espagnole sin copago.

Chrystel


    @bull_59
c'est quoi la différence entre l'Empadronamiento et le Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión ?
   

    -@Crevette54

L'empadronamiento c'est l'inscription sur la liste des habitants de votre municipalité espagnole. Ça se fait à la marie

Le Certificado de registro de Ciudadano de la Unión c'est la carte de résidence à faire à la police nationale ou à l'oficina de extranjeros de votre province

Pour plus de détails voir le premier message de cette discussion

AlainL

Précision actuelle pour le CUE:


En théorie, passer du CUE original au CUE permanent devrait exempter de contrôles réguliers.


Mais en pratique, en tout cas à Elche, c'est MAJ de l'empadronamiento obligatoire

  • tous les 5 ans pour les résidents;
  • tous les 2 ans pour les non-résidents.


Raison invoquée: il semblerait que "certains étrangers" changent de résidence, ou retournent dans leur pays (ils disparaissent, quoi), sans prévenir l'administration (oh, les vilains !), et que cela mette le bazard dans les statistiques communales... qui ont une influence sur les budgets et politiques locales 1f604.svg


Donc, ne pas oublier cette mise-à-jour, quel que soit le papier que l'on ait 1f60a.svg C'est très simple à faire, et gratuit, il suffit de passer à l'OMAC de son coin avec RDV.

capandalousie

@AlainL

C'est surtout que tu perds ton CUE si tu ne renouvelles pas ton empadronamiento, idem pour ton inscription au consulat général français que tu dois renouveler si tu veux garder tes droits.

Cdt

coleeneng

@Chrystel


Est ce qu'on devient résident en espagne à partir de la date inscrite sur le certificado de registro de ciudadano de la union ?



Est ce que c'est cette date que l'on prend en compte pour le paiement des impots en espagne, ou faut il payer ses impôts dans le pays dans lequel on a séjourné plus de 183 jours, par exemple si on a le certificado depuis Novembre 2023 mais qu'on a séjourné plus de 183 jours dans l'année 2023 en France on paie ses impôts en France, est ce bien cela ?

Chrystel

@coleeneng


Hola,

Oui c'est exactement ça

bull_59

@coleeneng

Le certificado c'est pour rester plus de trois mois dans le pays

bull_59

@Chrystel

Comment faire pour obtenir le certificado numérique afin de facilité les démarches en ligne en espagne, (est ce que vous avez fait un guide pas à pas comme pour le certificado de registro)

Chrystel

@bull_59

Hola


Non désolée j'ai fait de guide pour le certificat électronique mais vous trouverez un tuto détaillé dans le petit journal.com:

https://lepetitjournal.com/madrid/insta … gne-282461

Sylvain

J'ai aussi fait un guide sur le certificat

bull_59

@Sylvain

Tu pourrais mettre le lien stp

Sylvain

Non, je ne peux pas mettre de lien en public.


Mais le lien de Chrystel est bien aussi.

bull_59

@Sylvain

Lorsque on part d'espagne et on ne sait pas si on revient est ce qu'on doit rendre le certificado de registro, et est ce qu'on doit annuler l'empadronamiento, ou peut on faire ces démarches à distance avec le certificado digital

Fabylouve

Bonjour,

Petite précision svp, le CUE c'est le PADRON?

Merci beaucoup ;)

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