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HELP ! perte de la carte d'immatriculation belge

Dernière activité 10 Août 2023 par blondinpascal07

Nouvelle discussion

Reneke49

Bonjour,

Voilà, suis dans le pétrin avec ma voiture belge, pas moyen de faire les démarches pour obtenir des plaques espagnoles. Et pour cause, j'ai perdu dans le déménagement, ma "carte grise " (il me reste 1 photocopie, d'un seul volet).  Je me suis renseignée au "Cantersteen", qui me dit que avec une déclaration de perte à la police espagnole, je peux DIRECTEMENT entreprendre les démarches, mais un assesseur de Dénia m'a dit : NON.

J'ai essayé par le Consulat, ...NON

Seule solution, est de retourner en Belgique, de me munir de mon assurance et de déclarer la perte du document à la police avec ma voiture sur place.  De là, aller demander une copie du certificat d'immatriculation (avec les 2 volets) au "Cantersteen" qui n'est plus le Cantersteen comme on sait, ni la carte grise n'est grise, (ni la carte verte n'est verte)...les Belges vivent dans le surréalisme comme on le sait.

MAIS IL PARAIT : qu'il y a aussi la possibilité de vendre ma voiture à qq en convenant de la lui racheter immédiatement (information belge).  Est-il possible de faire cela en Espagne ? Y a-t-il d'autres moyens cde me sauver ?  J'entends parler de personnes qui sont restées de longues années en Espagne sans changer l'immatriculation du véhicule, mais je préfère être ne règle, le changement de plaque ne coÛte que 800 € à Dénia.

MERCI POUR VOTRE AIDE

Jeandelillois

Bonjour

Il me paraît plus simple de faire appel à un ingénieur des mines en Espagne , beaucoup de Français le font , car eux , ne sont jamais en possession de la carte grise....cela vous coûtera +/- une centaine d'€

rexe

bonjour jean   les francais ont leur carte grise se qu il non pas par rapport a vous et le certificat des mine  ou constructeur 

Jeandelillois a écrit:

Bonjour

Il me paraît plus simple de faire appel à un ingénieur des mines en Espagne , beaucoup de Français le font , car eux , ne sont jamais en possession de la carte grise....cela vous coûtera +/- une centaine d'€

Marco Hudziak

Comme Jeandelillois l'explique c'est la solution que j'ai appliqué et en une bonne dizaine de jours, j'ai obtenu ma carte grise et le prix était de 90€.

Isabellemarieandree

Tous les conducteurs de véhicules en France ont l’obligation d’avoir leur   
Carte grise

Sinon déclaration de perte ou vol ....

Par contre beaucoup de concessions ne délivrent pas le certificat  de conformité lors de l’achat d’un véhicule

Bernardmanilva

Avez vous essayé d exposer votre problème via help.div@mobilit.Flovent.be?

Il y a la un Monsieur Van Coppenole qui est compétent et qui répond.

Nikki1106

Coucou comment vas ?

Tu as pu lire le site pour ta carte grise. Normalement çà devrait-être utile ???

Ton assesoria ne s'occupe pas de çà ? Rester avec tes plaques belges fait que en cas d'accident je ne te dis pas le bazar pour s'expliquer à la police, au assurances .....

Tu continues à payer ton assurance Belge alors ??? Te couvre-t-elle pour l'Espagne ???

En passant si tu as des tuyaux pour tous ce qui es assurances d'ailleurs ??? Voiture et vais ptet changer celle ma maison prise par mon assé au début "sadabelle" en suis pas très contente ...Mapfe ptet ???

Une fois immatriculée en ES normalement on renvoyait les plaques à l'assurance mais je crois que juste le signaler que cela suffit. Bon je dois voir encore si par mail ou plus officiellement par courier avec copie carte id....je dois encore demander.

Là je suis coincée en Belgique  et mes nouvelles plaques belge sont encore chez Helena ( assesoria)   ma voiture est tjs avec ses plaques belge en attendant car il ne faut surtot pas les tirer ...car en cas de prob...tu ne peux pas non plus ne rien avoir dessus.( vol)

J'irai à Torré. avec une voiture be j'en reviendrai avec des es (;o))))

Bon je vais vite manger un petit bout et aller me promener...car pour une fois depuis plusieures jours il fait un brin léger de soleil..couvert et 3 degrès...et l'aprem re fait dégueu (;o((  donc je vais vite en profiter  (;o)   bise  à touttt  bon app si tu passes à table

Nikki1106

ah çà va tu as eus qlq 1 super

Nikki1106

AAAAAAAAAAAAAah mais tu es belge ou fr ?

Jeandelillois

rexe a écrit:

bonjour jean   les francais ont leur carte grise se qu il non pas par rapport a vous et le certificat des mine  ou constructeur 

Jeandelillois a écrit:

Bonjour

Il me paraît plus simple de faire appel à un ingénieur des mines en Espagne , beaucoup de Français le font , car eux , ne sont jamais en possession de la carte grise....cela vous coûtera +/- une centaine d'€



Salut Sus....rectification.....lapsus de ma part , je ne parle pas de la carte grise mais bien du certificat de conformité ....lo siento !!!

Jeandelillois

Nikki1106 a écrit:

Coucou comment vas ?

Tu as pu lire le site pour ta carte grise. Normalement çà devrait-être utile ???

Ton assesoria ne s'occupe pas de çà ? Rester avec tes plaques belges fait que en cas d'accident je ne te dis pas le bazar pour s'expliquer à la police, au assurances .....

Tu continues à payer ton assurance Belge alors ??? Te couvre-t-elle pour l'Espagne ???

En passant si tu as des tuyaux pour tous ce qui es assurances d'ailleurs ??? Voiture et vais ptet changer celle ma maison prise par mon assé au début "sadabelle" en suis pas très contente ...Mapfe ptet ???

Une fois immatriculée en ES normalement on renvoyait les plaques à l'assurance mais je crois que juste le signaler que cela suffit. Bon je dois voir encore si par mail ou plus officiellement par courier avec copie carte id....je dois encore demander.

Là je suis coincée en Belgique  et mes nouvelles plaques belge sont encore chez Helena ( assesoria)   ma voiture est tjs avec ses plaques belge en attendant car il ne faut surtot pas les tirer ...car en cas de prob...tu ne peux pas non plus ne rien avoir dessus.( vol)

J'irai à Torré. avec une voiture be j'en reviendrai avec des es (;o))))

Bon je vais vite manger un petit bout et aller me promener...car pour une fois depuis plusieures jours il fait un brin léger de soleil..couvert et 3 degrès...et l'aprem re fait dégueu (;o((  donc je vais vite en profiter  (;o)   bise  à touttt  bon app si tu passes à table


fais gaffe , tes plaques belges doivent être renvoyées à la DIV , ce n'est qu'une fois réceptionnée auprès de la DIV qu'elle sera annulée.....et , de fait , tu ne payeras plus la taxe de circulation...

Bat,
<jean

Nikki1106

OUI VRAI en effet le problème c'est dévoyer mes plaques d'Espagne en Belgique ....par la poste ?? d'après forum ...la poste c'est un peu risqué ...un petit conseil?? Merci bonne soirée

Nikki1106

je sonnerai à la div voir quoi

Jeandelillois

Nikki1106 a écrit:

OUI VRAI en effet le problème c'est dévoyer mes plaques d'Espagne en Belgique ....par la poste ?? d'après forum ...la poste c'est un peu risqué ...un petit conseil?? Merci bonne soirée


Moi je l'ai envoyé à mon courtier qui a fait suivre...

AlainL

Nikki1106 a écrit:

...la poste c'est un peu risqué ...


Correos, risqué ?  :lol:  Tu as comme partout la possibilité d'inscrire ton colis, et d'en avoir le suivi.
Et, en cas de perte, le détail du suivi est preuve suffisante que tu as fait ce qu'il fallait faire  ;)

Je les utilise depuis 2017, zéro problème, y compris pour des plaques d'immatriculation et autres documents.

Reneke49

Bonjour Jean,
Comment va et - question du jour - comment va la santé ?
Je n'ai pas compris votre intervention concernant le moyen de résoudre la perte de ma carte grise (immatriculation du véhicule).  J'ai tous les autres documents et même une photocopie de de ma carte grise, et des éléments probants qui indiquent que c'est bien ma voiture, ex. facture de l'achat de pneus.  Vous parlez "d'ingénieur des mines" et tout le monde sur le site donne l'impression de savoir de quoi il s'agit, sauf moi.  Pouvez-vous svp m'éclairer ?
(NB je suis restée silencieuse un bon moment car j'ai essayé de régulariser la situation en Belgique, sans succès, et encore ici..).
Bien cordialement,
Renée

Van Baelen Christine

Non, j'ai renvoyé ma plaque belge à la div par recom avec accusé de réception et tout s'est bien passé.

titi1060

Bonjour
excusez de rentrer dans le sujet, sauf pour un Belge la carte grise est la carte de confirmer du véhicule, celle-ci suit la voiture durant toute la vie du véhicule en Belgique, depuis les années 2010 celle-ci a été reprise sur l'immatriculation du véhicule qui lui est accepté en Espagne

titi1060

Bonjour
je suis belge aussi et j'ai fait les démarches moi-même, de quelle année est la  voiture déjà, car si au-dessus des années 2010 la carte d'immatriculation du véhicule suffit il reprend toutes les caractéristiques du véhicule en plusieurs langues, il vous suffit de prendre un Rv à l'ITV de votre commune où ville  pour commencer les démarches, là ils vous expliqueront tous très vite

Reneke49

Bonjour,
C'est bien ma carte d'immatriculation (carte grise) qui me manque, pas le certificat de conformité.
Ma voiture a 8 ans (2014).
Oui, pour quelqu'un qui est encore domicilié en Belgique, demander un duplicata sur base d'une déclaration de perte à la police. Ce qui n'est plus mon cas, je me suis domiciliée ici pour régulariser ma situation, aussi sur le plan médical, j'ai acheté un appart' et je vis ici. 
Récemment, j'ai vraiment essayé en Belgique, mais sans aucun succès.
(NB : le confinement a compliqué la situation).
Pour immatriculer ma voiture, je dois faire la preuve qu'elle m'appartient, via le certificat d'immatriculation et idem pour la vendre.
La réglementation belge prescrit en cas de perte de ce document de s'adresser directement aux autorités espagnoles pour obtenir une attestation qui permettra d'immatriculer le véhicule en Espagne.
Déjà, pour déclarer la perte à la Guardia civil, çà a été la croix et la bannière. 
Si vous connaissez un gestor spécialisé dans les affaires automobiles, je pourrais lui demander, j'ai essayé 2 fois, chez des gestor qui font tout, sans succès.
Merci et bien cordialement, Renée

titi1060

Avez-vous pris contacte avec la DIV belge,et connaissez quelqu un qui par procuration pourrait vous représenter en Belgique soit police soit DIV

titi1060

Re bonjour
voici le lien pour entrer en contacte avec la div belge, help.div@mobilit.fgov.be
ne pas oublier de donner toute les indications ainsi que votre numéro national en espérant que vous aurez un retour positif demander leur un duplicata

Reneke49

Bonjour Titi,
Merci pour votre réponse, c'est un réconfort.
J'ai essayé tout cela, et je me suis fait aider, en vain...
Il y a peut-être encore une solution à laquelle j'ai songé cette nuit : c'est de demander l'aide du Consul de Belgique, une attestation sous serment (affidavit) parce que indirectement, je peux prouver que c'est ma voiture. (j'ai ma première carte d'immatriculation, au nom de ma société et des factures + photocopie de ma carte d'immatriculation).   Et je viens donc de demander un rendez-vous au Consulat (qui m'avait déjà dit non, mais ici j'ai un autre angle de demande qui est à la fois l'aide aux ressortissants belges et la procédure d'affidavit, qui est une procédure exceptionnelle à laquelle on peut recourir par exemple si on n'a plus de document d'identité et que l'on doit prouver sa nationalité). Enfin, ...de temps en temps, les procédures administratives ressemblent au parcours du combattant..
"Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer" (G. d'Orange).
Excellente journée à tous, le soleil est fait pour tout le monde, bien cordialement,
Renée

Reneke49
Bonjour à tous,

Suite et fin (heureuse) d'un combat (inégal) entre l'administration et moi pour l'immatriculation de ma voiture belge en Espagne, avec un problème : j'avais perdu la carte d'immatriculation du véhicule.  Galère...Alors, je vous livre en résumé anecdotique le parcours du combattant. Et ainsi, si cela arrive à quelqu'un, voici la clé qui solutionnera le tout. 
Première démarche : aller à TRAFICO  (là, vous voyez le tunnel et comment en sortir)
Deuxième démarche : aller à ITV = passer le contrôle technique
Troisième démarche : un certificat d'ingénieur technicien qui atteste des caractéristiques techniques du véhicule en 4 pages (pour moi, 150 €)
Quatrième démarche :  Le rapport officiel ITV et le rapport de l'ingénieur doivent être apportés à Trafico.
Cinquième démarche : Payer à la SUMA de votre lieu d'habitation la taxe de roulage.
Sixième démarche : Payer les droits d'importation du véhicule
...là, vous êtes sorti du tunnel...vous arrivez au septième ciel...
Septième démarche : vous faites faire deux plaques d'immatriculation ESPAGNOLE..
Olé !
Bien cordialement à tous,
Renée
AlainL
Héhé.... Bravo Renée 1f602.svg Et merci d'avoir partagé ce parfait exemple de complications inutiles, cela servira certainement à d'autres.
annickvanderbruggen
@Reneke49
Bonjour.
Même problème et me suis adressée chez Actuagest : C. Calvo Sotelo, 3, 03190 Pilar de la Horadada, Alicante, Espagne. Horaire sur internet.C est 1 bureau juridique. Ils s occupent de tout et prennent contacte avec la Belgique. J avais essayé moi meme via Police , DIV Belgique , control technique espagnol.....et rien n a marché. Salutations.
Reneke49

@AlainL   Merci, Alain, tu m'as aidée et soutenue !

Reneke49
@annickvanderbruggen
J'ai payé 400 € en tout et pour tout, plaques comprises, mais bcp de temps et de patience et rien payé pour l'importation, à ma grande surprise, ni même pas de taxes de circulation en Belgique pendant 2 ou 3 ans, ni de taxes de retard de payement....
spoutnik0402
@Reneke49 Bonsoir

J'ai 3 petites remarques :
  • Si je dispose de la carte d'immatriculation belge, je peux ignorer le certificat de l'ingénieur ?
  • Les demandes de plaques se font faire où ? À la DGTrafico ?
  • Tous tes documents du véhicule étaient des originaux en FR/NL ?
titi1060
@Reneke49 Bonjour
ne vous tracassez pas les impot belge vous rattraperons pour le taxe de roulage j en ai payer les frais aussi suite a la perte des plaque pendant l envoie en belgique
titi1060
@spoutnik0402  Bonjour
Réponse simple oui, car le Belge garde avec la voiture le certificat de conformité
Reneke49
@spoutnik0402

Bonjour Spoutnick,

Oui c'est çà, tu vas directement à Trafico avec tes documents en ordre et tu suis ce que l'on te demande de faire.   
Moi, on a "confisqué" mon certificat de conformité à Trafico, et à la ITV (= DIV espagnole), on m'a dit que le certificat de l'ingénieur est beaucoup plus complet (mmmouais..) mais peut-être que pour toi, ce ne sera pas nécessaire.

Bonne route,
Renée
Reneke49
Quelques précisions :
* Pour des particuliers (usage personnel), la taxe d'importation est évaluée et encaissée par l'Hacienda, sur base des critères de ancienneté, prix argus du véhicule + faire les démarches au plus tôt.
* Les RV dans ces administrations se prennent à l'avance, SAUF pour les plus de 65 ans (prioritaires).
* Trafico, ITV, Suma, Hacienda disposent toutes de payements électroniques sur place (ce qui évite les pertes de temps). Vérifiez si les cartes belges sont acceptées, je pense que oui, mais peut-être pas partout.
spoutnik0402
@Reneke49 Merci pour ton retour et  pour ta diligence.  Comme dirait JL Reichmann  "tu es une bien belle personne" et je le pense sincèrement.
Les voies/voix du Seigneur étant impénétrables 1f609.svg, je vous tiendrai au courant de mon "périple", 


Vroum, vroummm 1f609.svg1f91e.svg
Reneke49
@spoutnik0402
Merci, Spoutnik !
annickvanderbruggen

@RenekBe49

Bonjour.
Permettez moi de revenir vers vous.
Je galère pour immatriculer ma voiture en Espagne et ce depuis plus de 2 mois. Je suis allée dans 1 bureau juridique qui s occupe de toutes les démarches administratives, seulement ça pose problème avec la perte du volet B de la carte grise qui est perdu.
Je possède le volet A. Déclaration de perte faite ici en Espagne au bureau de police. Traduite légalement en français et renvoyée à la DIV en Belgique qui dit ne rien savoir faire depuis la lois de 2009. Tout doit se faire en Espagne. Les autorités espagnoles refusent d immatriculer le véhicule et disent que je dois faire une déclaration de perte en Belgique. L espagne et la Belgique se renvoient la balle....Je ne tiens pas à faire 3600 km avec ma voiture pour un document a la police belge.
Je suis non residente mais fait des aller retour en Avion.
Ma voiture reste en Espagne et j en possède une autre en Belgique. Tout ce foin : Nous sommes quand même en Europe.... puis je vous demander quelle personne avez vous contacté en premier ? Car le bureau juridique c est adressé à Trafico.
Je suis à 15 km de Torrevieja.
Merci d avance.
Catalunya66
Annick.. "tout ce foin on est quand même en Europe".. Oui l Espagne c est l UE mais c est aussi le pays qui a une administration la plus complexe de l UE et un des pays avec le plus d expats dans le monde, d ou le nombre de mécontents.. Je suis par ma famille paternelle de cette origine espagnole mais je capitule, et l Espagne je recommence à l aimer et à l apprécier  comme simple touriste. Je me renseigne en ce moment pour m installer (a temps partiel, j aime bien la France) sur l île de Sardaigne et tout paraît tellement simple au niveau administratif, comparativement à l Espagne, que j en suis moi même étonnée..
On va vous répondre pour vos problèmes d immatriculation.. Ne perdez pas espoir..
Reneke49
@annickvanderbruggen

Bonjour,

Vous êtes dans le même tunnel où je me suis trouvée...C'est affreux.

Je pense que le mieux est de vous faire accompagner de quelqu'un qui vit en Espagne et qui n'a pas de la purée dans le ciboulot.  Est-ce que vous parlez assez bien espagnol pour défendre votre situation devant les autorités ?  Il faut être aussi assez volontaire et souple, brrr, toutes les qualités.  Pour qq qui n'est pas habitué aux procédures espagnoles et même pour les Espagnols qui majoritairement ne connaissent pas cette procédure, c'est vraiment difficile.

Vous pouvez me contacter en message privé.  Voyez si vous connaissez qq dans les environs de Torrevieja, sinon je chercherai de mon côté.  Autre chose, cela demande pas mal de temps (aller - retour dans les administrations).

Entretemps, vous pouvez déjà : faire une déclaration à la "guardia civil", probablement de Torrevieja, pour faire acter la perte du volet du document (si l'officier est réticent, vous expliquez que ce document est requis par Trafico) et essayez de dater la perte.  Commencer à mettre de l'ordre dans vos papiers de voiture, bien classés, et éventuellement photocopies, vous en aurez besoin.

Autres questions préalables :
Etes-vous domicilié en Belgique ou en Espagne ? (important)
Si vous êtes domicilié en Espagne, depuis combien de temps ?
Etes-vous en ordre de contrôle technique ? (indispensable pour rouler)
Est-ce que vous tenez à votre voiture ?
Quelle est la valeur de votre véhicule (valeur argus, le moins cher, c'est le mieux) ?

Ceci permet d'évaluer les frais que vous aurez à payer. 

Patience et persévérance...Bien cordialement,  Renée
annickvanderbruggen
Ho merci beaucoup pour votre gentillesse.
Nous sommes  non résidents, parlons très peu espagnol.
Nous perdons patience et nous allons rentrer en Belgique avec la voiture pour recommencer les démarches à la police belge. Nous avions été faire une déclaration de perte à la guardia espagnole mais ça bloque à la DIV en Belgique. Même la déclaration de perte avait été traduite légalement en francais. Nous avions commencé les démarches avec notre assureur espagnol , sans resultat , le dossier a été transféré dans 1 bureau juridique et toujours pas de résultat. Oui , nous tenons à votre voiture : c est une Bmw impeccable et je sais que l immatriculation nous coûtera beaucoup vu ses caractéristiques. Du coup , nous allons rentrer en Belgique pour passer aussi le contrôle technique vu qu avec ce retard , la voiture n est plus en ordre. Merci beaucoup pour votre attention. Annick.
Reneke49
Bonsoir,

Cela m'apparaît une sage décision.
Comme vous êtes résidents en Belgique, vous pouvez suivre la procédure belge, qui est toute simple, je crois (même si je ne l'ai pas faite).

Vous allez avec votre BMW dans un commissariat de police, si possible de la commune de votre domicile belge.  Le policier va vous accompagner, pour vérifier la présence du véhicule et acter la perte du document.

A la suite de quoi, vous demandez simplement un duplicata à la DIV.

Et le tour est joué !

Contrôle technique, payement éventuel des retards de taxes de circulation et je pense que c'est tout.

Tant que vous êtes domicilié en Belgique, vous n'avez pas besoin de changer l'immatriculation.  Et si un jour, vous vous domiciliez en Espagne, vous avez 6 mois pour le faire.

Mais attention, vous ne pouvez pas circuler sans contrôle technique.  (Et vous ne pouvez pas passer le contrôle technique espagnol, à moins que...vous pouvez toujours essayer...et surtout ne pas proposer de bakchich).  Il y a deux théories qui s'opposent.  Selon la première, cette interdiction invalide votre assurance (!). Selon la seconde, vous pourriez être tenu responsable d'un accident en droit seulement s'il s'avère que votre véhicule est défectueux.  Tirez-en les conclusions...

Bien cordialement, bonne route,

Renée

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