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Immatriculation

Dernière activité 13 Mars 2021 par palbarede

Nouvelle discussion

ROBERTART

,Bonjour,

Quelqu'un pourrait il, en ce qui concerne les papiers pour immatriculer un véhicule au Portugal, me donner la liste de ces papiers à fournir, tout en sachant que nous sommes RNH depuis 2018 et avons une résidence secondaire en France.
Notre résidence principale est à Olhão.

Nous avons une petite voiture que nous immatriculerions au Portugal et notre voiture principale Française qui nous permet de descendre au Portugal restera immatriculer en France.

Qu'est ce qu'on risque  si en revenant au Portugal avec notre voiture principale qui restera immatriculer Française, nous sommes contrôlés par la GNR ??

Nous vous remercions pour les réponses que vous nous donnerez

Muriel et Michel Leclere

palbarede

En gros il y a 4 problèmes :

1-technique : le véhicule est-il conforme à la législation (européenne) ?

2-douanier et TVA : importer le véhicule (les marchandises circulent librement dans l'UE, sauf les véhicules) et montrer que la TVA a été payée en France

3-administratif et fiscalité automobile : immatriculer le véhicule et faire payer les impôts associés

4-l'assurance

Pour le 1, les interlocuteurs sont le constructeur qui fournit le certificat de conformité européen et un centre de contrôle technique spécialisé pour la réception des véhicules importés.

Pour le 2 : la douane (alfándega).

Pour le 3 : l'IMT.  On vous fait une remise d'impôt sous certaines conditions.  À noter que jusqu'à récemment les véhicules anciens étaient immatriculés aux conditions des véhicules neufs => gros moteur à la casse.  Il me semble que cette situation a été jugée illégale mais je ne sais pas ce qui est effectif.  Vous verrez bien.

Pour le 4 : au bout de 3 mois à l'étranger, votre assurance automobile est nulle, mais vous pouvez demander une prolongation à l'assureur de France.  Un assureur du Portugal ne va jamais assurer une voiture étrangère.

1 est indépendant de 2, 3, 4
4 oblige 3 qui oblige 2

mais 2 et 3 se gèrent plus ou moins en parallèle : ping-pong entre IMT et alfándega.

Honnêtement, tant qu'il y a la peste, le truc me paraît infaisable.

Vous ne pouvez pas conduire une voiture étrangère dans un pays où vous avez votre domicile fiscal.

Je me suis fait contrôler par les flics en France avec ma voiture immatriculée au Portugal.  Au bout de cinq minutes ils ont fini par comprendre que mon domicile fiscal est au Portugal donc ils m'ont lâché les braies.  C'est plus facile pour eux de faire ça que de courir après les bandits.

Vous pouvez toujours tenter de passer par Ayamonte, filer droit et planquer la voiture au garage.

Cependant, il y aura encore le problème d'assurance au bout de trois mois.

ROBERTART

Merci pour votre réponse mais j'ai été claire dans ma question :"quels sont exactement tous les papiers nécessaires pour immatriculer ma voiture Ford K au Portugal.

Merci d'avance
Cordialement
Muriel et Michel

Verflor

Bonsoir,

En résumé, pour éviter de TRES GROS ennuis, allez le plus vite possible chez un Agent en Douane (Despachante Oficial en Portugais) et faites immatriculer vos 2 voitures .

Dans votre situation actuelle, si vous vous faites choper par la GNR, c'est la saisie du véhicule, obligation de le faire immatriculer et une grosse amande et si vous faites choper par la GNR parce que vous avez renversé une mamie sur un passage clouté, mettez votre maison en vente car vous aurez du mal a payer les indemnités que l'assurance refusera de faire.

palbarede

Bonsoir

c'est compliqué de vous dire tous les papiers.
C'est l'administration qui vous demandera.
Il faut avoir un stock sur vous, avec copies et originaux.
Certificat de baptême...

Le principal papier est le formulaire IMT mod. 9 à faire compléter et viser par le contrôle technique, la douane et l'IMT.

Ils ont des méthodes un peu artisanales et variables selon les régions.

L'agent de douane c'est bien mais encore faut-il en trouver un.  Moi je n'ai pas réussi. Aussi, comme j'ai expliqué, la douane n'est pas la totalité du problème.

À Lisbonne, la douane va assez vite.  Le point noir est plutôt l'IMT : typiquement 1/2 h de queue à 9 h pour tirer la senha, ensuite 4 à 6 heures d'attente.  C'était comme ça avant.

Maintenant ils ont des procédures par internet, on remplit des formulaires, on télécharge des copies et ensuite il ne se passe rien pendant des semaines.

Vous n'avez pas demandé mais je vous signale aussi que vous devez enregistrer votre permis de conduire à l'IMT.

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