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Revendre un terrain en lease de 25 ans avec SPA

Dernière activité 29 Octobre 2023 par Miguelito59

Nouvelle discussion

frbpat

J Ain un terrain  en lease de 25 ans renouvelable  avec Un SPA du propriétaire  pour revendre en son nom une partie du terrain

Esce que je peux encaissé  l argent de la revente ou je dois redonner  l argent au propriétaire ? Sur SPA c'est  écrit autorisé à signer  et revendre au nom du propriétaire  mais pas écrit peut garder l argent de la vente

Si je vend que dois-je faire?

Miguelito59

Bonjour


Ça dépend des clauses du spa.

S'il est indiqué que tu peux vendre pour ton compte ou pas.

Si non le propriétaire ne peut pas le vendre de toute manière parce qu'il y a un lease donc si les rapports sont normaux au pire de en lui laissant une commission peut-être..

Difficile d'être plus précis ne connaissant pas les tenants et aboutissants, préférable de consulter un avocat après difficile d'en trouver un honnête, its less fun....

balok

SPA = Tu peux vendre et donc encaisser.  (par cheque de banque, ou transfert pognon et échange titre a l'intérieur d'une banque. Il y en a déjà qui ont reçu un coup de bambou sur la tête).

Il faut savoir qu'un SPA est révocable, peu le savent, et s'assurer peut être que le proprio ne l'a pas révoqué. Eviter de le lui demander, il pourrai avoir l envie de le faire.

Il faut bien sur que tu ais le titre de propriété en ta possession.

Aucun intérêt de prévenir le proprio a mon avis, sauf d'avoir une embrouille.

Le SPA est bien sur terrain, pas uniquement sur le lease ?

Le montant total du lease est cense avoir déjà été versé en une seule fois lors de la signature ou non?

Tu as en fait acheter réellement le terrain, et  le proprio t'as fait un lease pour que tu en ais la jouissance, right?

C'est border line, mais pas le pire et courant...Eviter de le chanter sous les toits.

frbpat

@Miguelito59

Ok merci sur le spa on peut vendre au nom du propriétaire  mais pas écrit  si on peut encaisser l argent

Normalement  un étranger  ne peut vendre un terrain   avec le spa oui au nom du propriétaire  mais esce qu'il faut redonner l argent au juste prendre une commission   on a un avocat  avoir

frbpat

@balokok merci

Miguelito59

Si tu es en possesion des titres et que dans le SPA il est indiqué que tu peux vendre je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas encaisser le produit de la vente.Maintenant c'est loin d'être clair ce que tu nous racontes donc difficile d'être formel..

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