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TAXATION DES REVENUS POUR LES RESIDENTS EN THAILANDE

Dernière activité 18 Octobre 2024 par domdom99

Nouvelle discussion

Tioff

Bonjour...A condition que le fisc thailandais ait un droit de regard sur nos comptes francais et ca c est un autre debat.         -@JEANLUCETNAN


Allez sur Google et tapez Directive européenne 2014/107/UE. Vous pouvez aussi chercher "échange d informations fiscales France Thaïlande".


Pour le moment, il est toujours renseigné que les pensions seront taxés dans le pays qui donne la pension. Les autres revenus peuvent être imposables dans le pays où on est considéré comme résident fiscal.


A la demande du fisc thaïlandais, le fisc français est tenu de transmettre les renseignements.


La Thaïlande coopère depuis longtemps avec l'OCDE et elle a fait officiellement sa demande d adhésion en juin 2024.

nours52

@JEANLUCETNAN

Bonjour,

Ils doivent bien y avoir pensé...Toute transaction entrant en Thaïlande sera connue...Nous sommes bien localisés avec notre CB.

christophe bob

@Jean Claude D  Bonjour, d'accord merci du retour, nous devrions arriver vers septembre prochain et dans un premier temps je louerai. A voir si panneau ou pas mais c'était pour connaitre la démarche afin d'éviter un prel...  Bonne journée à tous

Pierre MP

@Songsamsi  OK  super, merci.

Pierre MP

    @Jean Claude D
C'est parfaitement légal et plusieurs pays le pratiquent. Comment, je ne sais pas, mais c'est légal.
   

    -@Tioff



En effet c'est légal et pratiqué dans plusieurs Pays.  Le plus confiscatoire c'est les USA où il suffit d'avoir la nationalité américaine pour devoir payer des impôts aux  USA sur ses revenus mondiaux, MEME si on est  résident fiscal ailleurs et parfois (si pas de traité) il faut payer  deux fois !


La France aussi d'ailleurs : 

Déclaration 2024 des revenus 2023 encaissés à l'étranger (Formulaire 11226)

Ministère chargé des finances - Cerfa n° 11226

Déclaration à remplir si vous êtes domicilié en France et si vous avez encaissé des revenus hors de France métropolitaine et des Dom.

Jean Claude D

@nours52

En plus de la réponse de Jeanlucetnan, ayant plusieurs cartes bancaires internationales (Visa et Mastercard) de 2 banques françaises différentes, + cartes Wise et Revolut, il me semble bien difficile pour le fisc thaïlandais de pouvoir controler les origines de toutes les transactions financières effectuées à partir de ces cartes. Il faudrait déjà qu'ils en aient connaissance. Et avec toutes les retraits en ATM et les paiements par cartes de tous les touristes étrangers durant leur séjour en Thaïlande, je ne vois pas comment ils peuvent ressortir les opérations émanant des résidents et celles issues de touristes de passage.

Tioff

@Jean Claude D

Vous n'avez pas l'air de vouloir comprendre. Ils se foutent pas mal de vos cartes, liquidités et tout ce que vous voulez puisque ils auront directement accès à la source  c'est à dire vos comptes en banque. Ce n'est pas difficile de voir la différence entre le 31 décembre d'une année et le 31 décembre de l'année suivante, et de voir où est passé la différence négative ou d où provient la différence positive. De plus il y a un code international à côté de chaque compte ce qui permet au fisc de voir tout de suite s'il doit tenir compte du montant ou non.

Pilouthai

Il n'auront pas accès aux comptes bancaires françaises aussi facilement ! Déjà que les banques françaises entre elles n'y arrivent pas !

Et côté espèces, ce sera encore plus difficile de les tracer !

Gigaset Al

@Jean Claude D Après avoir lu beaucoup d'articles au sujet de cet impôt, j'en déduis qu'en cas de contrôle fiscal thaï, ils feront une recherche par nom et prénom dans la base des ATM (sauf si vous avez des CB avec un autre nom)


En ce qui concerne les méthodes de paiement en espèces, virement CB UE direct etc... il faudra que vos déclarations de revenus soient adéquates avec votre train de vie...🤣


Je vais m'expatrier en thailande en Février et mes plans initials sont quelque peu pertubé à cause de cet impôt, je devais prendre un visa OA qui devient un O, et je quitterai le pays au 179 jours pour passer 179 jours dans un autre pays... Superbe retraite, va y avoir du sport 😁

Tioff

@Pilouthai

Ils ne s'adresseront pas aux banques mais au fisc français qui demandera à la banque un relevé de vos comptes arrêtés au 31 décembre de l'annee précédente.

Sur ce relevé apparaîtra

1ere colonne le numéro du compte.

2ieme colonne la qualité (propriétaire, co propriétaire, usufruitier, etc).

3ieme colonne le solde au 31 décembre.

4ieme colonne la devise

5ieme colonne un code international  spécifiant le type de montant de la colonne 6, intérêts, ventes, etc.

6ieme colonne le montant de ces intérêts, ventes, etc

7ieme colonne la devise des montants de la 6ieme colonne.


Tout ceci en fonction du droit français et européen. Cfr. La directive européenne citée précédemment et dont la France fut l'un des artisans les plus importants.


PS 1.Ce ne sera peut être pas la même présentation qu'en Belgique mais au final ce seront les mêmes résultats.


PS 2. J'ai le document qui me concerne sous les yeux.

cash 56
PS 2. J'ai le document qui me concerne sous les yeux. -@Tioff

Bonjour

En occultant TOUTES les infos vous concernant, vous serait il possible d'en faire une photo

D'avance🙏

🏌🏌🏌

Tioff

@cash 56

J'essayerai de faire cela dans l'apres midi ou la soirée.


J'ajouterai que ces mesures de transfert de données financières d'etat à état sont justifiées par la lutte contre le terrorisme, le trafic de drogue, le blanchiment, le trafic d armes et d êtres humains .

Tioff

Petit précision pour la 2ieme colonne, quand je parle de propriétaire, co propriétaire, usufruitier ,etc, je parle du statut du titulaire du compte et pas d'une habitation.

Pilouthai
@PilouthaiIls ne s'adresseront pas aux banques mais au fisc français qui demandera à la banque un relevé de vos comptes arrêtés au 31 décembre de l'annee précédente. ...-@Tioff

Imaginez la réponse du fisc français si les thaïs demandent cela concernant tous les expatriés !

Historiquement j'avais eu un contrôle concernant un compte à l'étranger dans un pays européen, le fisc me demandant des détails concernant le solde du compte... J'ai reçu une lettre de la banque à l'attention du service fiscal français du style : Nous n'avons pas à préciser le solde et l'historique de ce compte. Fin de non recevoir...


Concernant le paiement par CB : Tous mes achats et retraits en Asie comme en Australie sont avec une CB qui n'est pas à mon nom...et qui appartient à une personne ne passant pas 180 jours dans le pays... Dans ce cas, c'est assez difficile de faire un rapprochement, non ?


Concernant les espèces : C'est intraçable... Rien n'interdit de sortir 5000€ par mois et il suffit de changer cet argent en Thaïalnde avec la pièce d'identité d'une personne en tourisme ou de changer l'argent dans un bureau ne demandant pas de pièce d'identité !


Bref, il va se développer une multitude de systèmes pour contourner cette imposition !

Tioff

Le fisc français a l'obligation légale de transmettre les renseignements. Que cela lui casse les c..., c'est bien possible.


Ce qui pouvait être une réponse avant, n en est peut être plus une aujourd'hui.


C'est la première fois que je reçois un tel document en 13 ans dans le pays.

Il semblerait même que le fisc thaïlandais ne doive pas le demander mais que c'est automatique entre les Etats qui ont signé la convention. Y a t il convention entre France et Thaïlande ? Je ne sais pas dans l'etat actuel des choses.

La transmission de données de façon informatisée n'est pas nécessairement compliquée.


De toutes façons, n'ayant pas de domicile en Belgique, c'est un service particulier pour non résident -aussi bien pour la banque que pour les impôts - qui s'occupe de moi. Ils ne doivent donc pas faire des recherches pour savoir qui est où.

Je suppose qu en France il existe un service similaire.


Si les services fiscaux français savent mettre deux fonctionnaires dans une voiture garée sur un parking en face de banques en Belgique, dans le village frontalier où j'habitais, et noter les numéros de plaques des voitures françaises, cela ne doit pas poser problème pour récolter et transmettre des informations qu'ils ont en leur possession.

Tioff
Concernant le paiement par CB : Tous mes achats et retraits en Asie comme en Australie sont avec une CB qui n'est pas à mon nom...et qui appartient à une personne ne passant pas 180 jours dans le pays... Dans ce cas, c'est assez difficile de faire un rapprochement, non ?Concernant les espèces : C'est intraçable... Rien n'interdit de sortir 5000€ par mois et il suffit de changer cet argent en Thaïalnde avec la pièce d'identité d'une personne en tourisme ou de changer l'argent dans un bureau ne demandant pas de pièce d'identité !Bref, il va se développer une multitude de systèmes pour contourner cette imposition ! -@Pilouthai


Il me semble que vous mélangez plusieurs choses. Si c'est uniquement l'argent importé qui est taxé, vos histoires de cartes et de liquidités sont effectivement possibles. Si c'est la taxation universelle, cela ne sert à rien.


Ces mesures seront elles effectives ?   L'avenir nous le dira. Mais si c'est appliqué , il n'y aura pas de problème pour le transfert de données. Ce qui me fait peur :"comment les différents bureaux vont ils appliquer le bazar ? " Des règles simples à propos de l'immigration peuvent être différentes d'un bureau à un autre. Alors des chiffres, des taxations différentes suivant les pays  etc.. Cela risque d'etre haut en couleur.

Pilouthai

Pour le moment en Thaïlande, on ne parle plus sur 2024/2025 de taxation sur le revenu mondial, mais bien de la somme importée en Thaïlande d'où ma réflexion 😉

Tioff

@Pilouthai

Et moi, je parlais du revenu mondial.


Pour le moment, il me semble que l'on ne parle plus de rien.

Si ce n'est les expatriés. Expat, com anglais me semble fort actif sur sujet.

Tioff
Pour le moment en Thaïlande, on ne parle plus sur 2024/2025 de taxation sur le revenu mondial, mais bien de la somme importée en Thaïlande d'où ma réflexion 😉 -@Pilouthai

En ce qui concerne l'obligation par le fisc de transmettre les données financières, il me semble qu un membre luxembourgeois de ce forum ait dit précédemment la même chose que moi.

Jean Claude D

@Tioff

Sans doute ne suis-je pas aussi intelligent que vous, mais votre raisonnement me semble quelque peu erroné, en disant qu'ils prendront en compte la différence entre le 31/12/xxx1 et le 31/12/xxx2. J'ai environ 35 % de ma pension versée en France qui règlent des prélèvements sur place (je l'avais d'ailleurs déjà expliqué dans un précédent message), en conséquence une taxation sur le montant résultant de cette différence me semble improbable et illégale. De plus, dans un premier temps, il a été dit que les montants enregistrés sur les comptes français en date du 31/12/2023 et transférés en 2024 et suivants ne seront pas taxés (information que nous avait donnée M. Claude Bauchet lors de sa visite à Hua Hin il y a qq mois). C'est la raison pour laquelle j'ai déjà demandé à mes banques de m'éditer un état précis de mes comptes arrêtés au 31/12/2023. De toutes façons, la situation actuellement est encore très floue, et nos spéculations n'apportent aucun éléments définitifs.

Bonne journée à vous.

cash 56
!Bref, il va se développer une multitude de systèmes pour contourner cette imposition ! -@Pilouthai

Bonjour

D'accord a 10000 % avec vous😁

Et des solutions IL Y EN A TOUJOURS 👌

Apres si on est un peu joueur et taquin 🖕

🏌🏌🏌

nours52

@Pilouthai

Bonjour,

Enfin ,bon,en arriver là c'est quand même ubuesque ...Posséder la carte d'une autre personne,magouiller ses importations d'argent devient complètement aberrant.On va bientôt passer la frontière sous tunnel 🤣

Je viens d'apprendre que l'on n'aura pas d'arriéré sur les 10 dernière années,parce que cela nous pendait au nez également.

Pilouthai

C'est aberrant....mais bon, si c'est une imposition sur le revenu mondial, cela vaut le coup / coût pour gagner une dizaine de millier d'euros 😁

gillethai

Bonjour,

Hier je suis allé au tax office de Jomtien pour avoir un NIF et la personne qui m'a reçu ma conseillée de ne pas en demander car si je paye des impôts l'année prochaine je devrais en payer toutes les années,alors que si je n'ai pas de NIF je n'en payerai pas car inconnu de leur service.

Elle semble ignorer l'obligation de faire une déclaration en 2025.

Pilouthai

OUI, elle l'a mal formulé mais à priori il ne faut pas demander de NIF sur 2024... Attendre janvier 2025

domdom99

Bonjour,

Coincidence ou pas..Nous avons autour de nous 3 francais qui sont encore dans les affaires.

L un a obtenu la nationalite thaie et sa societe est ici..RAS

Les 2 autres ont 1 societe ici et une societe en France avec activites similaires. Je ne connais pas les montages juridiques. CE sont des gens qui NE SE connaissant qué peu et n ont bien sur aucun lien commercial entre eux, localisation differente en France comme en Thailande.

Les 2 viennent de recevoir UN avis de controle fiscal en France.. peut etre une coincidence..

Bonne journee

Tioff
@TioffSans doute ne suis-je pas aussi intelligent que vous, mais votre raisonnement me semble quelque peu erroné, en disant qu'ils prendront en compte la différence entre le 31/12/xxx1 et le 31/12/xxx2. J'ai environ 35 % de ma pension versée en France qui règlent des prélèvements sur place (je l'avais d'ailleurs déjà expliqué dans un précédent message), en conséquence une taxation sur le montant résultant de cette différence me semble improbable et illégale. De plus, dans un premier temps, il a été dit que les montants enregistrés sur les comptes français en date du 31/12/2023 et transférés en 2024 et suivants ne seront pas taxés (information que nous avait donnée M. Claude Bauchet lors de sa visite à Hua Hin il y a qq mois). C'est la raison pour laquelle j'ai déjà demandé à mes banques de m'éditer un état précis de mes comptes arrêtés au 31/12/2023. De toutes façons, la situation actuellement est encore très floue, et nos spéculations n'apportent aucun éléments définitifs.Bonne journée à vous. -@Jean Claude D


Ce n'est pas une question d être plus ou moins intelligent. C'est simplement souligner quelques  obligations en matière de transfert d'informations fiscales par le fisc de différents Etats dans le cas où la Thaïlande appliquerait la taxation mondiale.


J'ai aussi la même info en ce qui concerne les fonds transférés en 2024 et possédés en 2023.

Il faut différencier la situation en 2024 de celle de 2025.


En ce qui concerne la différence entre le 31 décembre de chaque année -toujours dans l'eventualite où la Thaïlande appliquerai la taxation mondiale - votre pension versée en deux ou plusieurs fois ne rentre pas en ligne de compte. Vous avez une déclaration fiscale où l'on peut voir ce que vous avez reçu et ce que vous avez payé comme taxe. Ce n'est toujours pas clair , à ma connaissance tout au moins,  qu'il faudra payer ou non la différence entre l'impot thaï et français ou autre.


Mais tout n'apparait pas dans la déclaration fiscale . Vous pouvez avoir des comptes d'epargne qui rapportent un certain intérêt qui, jusqu à une certaine somme est exempté de taxe. Ce n'est pas le cas en Thaïlande. Vous pouvez avoir une épargne à terme où l impôt est directement perçu par la banque et donc n'apparait pas sur votre relevé d'impots, vous pouvez toucher des dividendes d'actions ou d'obligatoons et où la aussi, l'impot est perçu par la banque et donc n'apparait pas sur votre déclaration fiscale. Et probablement d'autres autres avoirs sur vos comptes en banque, en toute légalité mais qui n'apparaissent pas sur votre fiche fiscale. C'est comme cela en Belgique et je suppose qu'il y a des dispositions similaires en France.


Je ne pense pas faire des spéculations, je dis simplement ce qui peut arriver en cas de taxation mondiale.


Vous avez raison de dire que tout est encore dans le flou mais il vaut mieux prévoir le pire et être soulagé s'il ne se produit pas que le contraire.


Maintenant, je peux toujours me tromper et ne demande pas mieux que d'etre corrigé mais avec de bons éléments.


Bonne journée à vous aussi.

nours52

@gillethai

Bonjour,

De même à Krabi ou le personnel n'est absolument au courant de rien au niveau imposition des farengs.Nous sommes bientôt mi-octobre ,il serait temps qu'ils se renseignent.

Songsamsi

Allez, imaginons que ça se fasse malgré tout. Au bout d'un an les autorités thaies se rendent compte que 10000 étrangers sont partis et que 10000 fois 800000 bahts ont quitté la Thailande, plus de l'argent qui ne rentre plus mois par mois. Des familles dans la dèche, des propriétaires qui ne rentrent plus de loyer etc


Et quoi qu'il va se passer ensuite, je vous le donne en mille...

Crozes-Hermitage

Je partage mais ça c'est un raisonnement de Farang et, à mon avis, le cerveau des Thaïs n'est pas fait comme le nôtre.

domdom99
Allez, imaginons que ça se fasse malgré tout. Au bout d'un an les autorités thaies se rendent compte que 10000 étrangers sont partis et que 10000 fois 800000 bahts ont quitté la Thailande, plus de l'argent qui ne rentre plus mois par mois. Des familles dans la dèche, des propriétaires qui ne rentrent plus de loyer etcEt quoi qu'il va se passer ensuite, je vous le donne en mille... -@Songsamsi


Le seul probleme pour eux sera que ceux qui seront partis ne reviendront pas..

Je constate quand meme qu au fil des annees la population tant expat que touriste a beaucoup change.. Ce qui etait la majorite il y a 20 ans (Americains, europeens) a beaucoup diminue..La vague de russes de l epoque qui avait diminue suite notamment a la chute du rouble est revenue en force suite a la guerre et maintenant nombreux chinois et + seulement en voyages organises mais en individuels..

Je suppose que notamment les europeens ont des destinations moins cheres, notamment Les familles, car quand IL faut payer 3, 4 ou 5 billets d avion deja + 1 location saisonniere, IL y a des pays d Europe qui reviennent moins Cher

Bonne soiree

cash 56
Allez, imaginons que ça se fasse malgré tout.-@Songsamsi

     Bonjour

Perso je ne pourrais jamais IMAGINER quelque chose a la place d'une personne Thaie😁

Leur raisonnement ( comme celui des asiatiques ne sera jamais le notre)

Ils en arrivent a croire que la Thailande est le plus beau pays au monde 😇, et le nombre de touristes leur donne raison

C'est leur seul indicatif,

Que 10000 retraites avec des pouvoirs d'achats de ( +ou- 5000 e ) se barrent qu'est ce donc NOTHING , PEANUTS

Imagines un mouvement comme cela en Europe ou Autres pays

Les femmes OU Hommes ( partageant leurs vies ) seraient montees au creneau en expliquant ce qui va arriver a leur famille . Entendus quelque chose ??? NADA😤

Nous sommes des vaches a lait ET si nous voulons rester ici ( par amour, par passion, par interet ou autres ) eh bien

IL VA FALLOIR PAYER

🏌🏌🏌

Crozes-Hermitage

Il y a la convention fiscale, attendons de voir si ils respectent leur signature.

krisscemoi
Il y a la convention fiscale, attendons de voir si ils respectent leur signature. -@Crozes-Hermitage

J'ai bien peur comme d'habitude que notre gouvernement se couche..............

nours52

@krisscemoi Bonjour

Effectivement,le problème est probablement ici.Ceux qui parlementent avec les autorités thaîs sont ils motivés,investis ,et surtout concernés? J'ai de gros doutes et j'ai plutôt l'impression qu'ils se font bananer par ceux d'en face.

Bonne journée

Crozes-Hermitage

La France n'est pas la seule concernée, il y a une bonne soixantaine de pays sur le coup.

La solution sera plus complexe qu'un simple décret dans la gazette royale et je ne pense pas que tout sera bouclé pour début 2025.

nours52

@Crozes-Hermitage

Bonjour,

Leur cerveau est plutôt un tiroir caisse..le fric est une véritable obsession chez eux.Bien plus qu'ailleurs.

Bonne journée.

laurentbkk21
@Crozes-HermitageBonjour,Leur cerveau est plutôt un tiroir caisse..le fric est une véritable obsession chez eux.Bien plus qu'ailleurs.Bonne journée. -@nours52


C'est le cas un peu partout en Asie, Maghreb. Compte tenu du niveau de vie sur place, perso je ne leur en veux pas d'essayer de me prendre mes THB. Pour eux nous sommes tous millionaires., on est donc plus ou moins des ATM sur pattes !  Apres il suffit d'etre precautionneux et on ne se fait pas plus avoir qu'en France.

Goodmorningthailand
Compte tenu du niveau de vie sur place, perso je ne leur en veux pas d'essayer de me prendre mes THB. . -@laurentbkk21

Ça dépend de quel niveau de vie vous parlez : de celui des Thaïs riches, ou de celui des Thaïs pauvres ?

laurentbkk21
Compte tenu du niveau de vie sur place, perso je ne leur en veux pas d'essayer de me prendre mes THB. . -@laurentbkk21Ça dépend de quel niveau de vie vous parlez : de celui des Thaïs riches, ou de celui des Thaïs pauvres ? -@Goodmorningthailand


Pour 90% des thais nous sommes riches. Et pour les riches thais, nous sommes tres pauvres lol.

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