séjour longue durée sans être résident
Dernière activité 17 Décembre 2022 par SousseSaphir
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Si vous êtes résidents + de 182 jours en Tunisie, VOUS DEVEZ payer vos impôts en Tunisie.
Non, on a le choix de continuer à les payer en France si on veut. Il suffit d'avoir une adresse fiscale, même si c'est une résidence secondaire.
Merci Marievoyage!!
je commençais à douter de mes maigres connaissances..!
Je ne suis pas fiscaliste, mais attention aussi, chaque est différent!
mais croyez moi, j'ai vu , et connu des cas qui se sont retrouvé s dans des situations très très difficiles..
les 183 j ne sont pas une légende!
Plein de choses changent , sans que vous ne vous en rendiez compte.
Même la voiture, et lié avec ces jours!!vignettes taxes et autres
mahdia, je me suis mal exprimé,
mais, je vous dire vous devenez fiscalement imposable, et taxable!
Si pour certaines gens il est plus intéressant de payer des impots dans leurs pays qu'ils continuent à le faire, mais, des taxes et autres salades fiscales vont se rajouter, et vous payerez dans les 2 pays
mais, je ne dis pas que souvent il est plus intéressant de payer ses impôts en Tunisie, car c'est moins cher qu'en France , mais attention de ne pas cumuler, et de BIEN, se renseigner sur sa situation fiscale, et ne pas attendre!!!
C'est tout le conseil que je donne.
mais, des taxes et autres salades fiscales vont se rajouter, et vous payerez dans les 2 pays
J'avoue ne rien comprendre. Pourtant la situation est claire : si vous êtes résident en Tunisie, avec carte de résident (je précise) vous pouvez décider de dépendre fiscalement de la Tunisie, et donc en France vous dépendrez du service des impôts pour les non résidents,et ne paierez en France que les impôts sur les valeurs mobilières, et bien sûr vous continuerez à payer vos taxes foncières etc...sur vos biens immobiliers en France.
je ne comprends rien non plus pourtant les choses sont claires
les plus de 182 jours ok mais 2 cas de figure soit vous dépassez et payez 20dt par semaine et la voiture on l'a suffisement évoqué dans d'autres posts
soit vous demandez la carte de resident
les taxes c'est 20dt/semaine , et vous pouvez prolonger le sejour 1 an de vôtre voiture et régler la vignette,si vous dépassez les 182 jours
vivez vous en Tunisie?
car ne pas trop écouter car beaucoup de fausses info sont souvent émises
je parle de concret et ai fait toutes ces démarches sans problème
les taxes c'est 20dt/jour
Petite rectif, Any, c'est par semaine....ça suffit
Bonne soirée
Bonjour,
quelques renseignements par ici :
http://fr.april-international.com/globa … -expatrieshttp://www.mfe.org/index.php/Thematiques/Fiscalite
Bonne lecture.
allspice a écrit:Bonjour,
quelques renseignements par ici :
http://fr.april-international.com/globa … -expatrieshttp://www.mfe.org/index.php/Thematiques/Fiscalite
Bonne lecture.
c'est bien ce que j'ai cité dans mon post concernant les im^pots
déclaration 2042NR etc
je viens de le faire pour cette année
@Marievoyages2
Bonjour
Je crois à la lecture de tout ce qui a été écrit, que vous vouliez dire qu'il est préférable de payer ses impôts en Tunisie, si on a besoin d'obtenir un quitus fiscal dans l'avenir, car il semblerait que le service des finances en Tunisie n'accepte pas d'appliquer la "non double imposition", et que, bien que l'on puisse justifier du paiement de nos impôts en France on risque d'avoir des problèmes en Tunisie d'obtention d'un quitus.
Est-ce bien le message que vous avez voulu faire passer et si oui, je pense que beaucoup de personnes vont être intéressées.
Bonsoir, je viens en renfort de Lordmy et Maryvoyages2 qui ont parlé de mon cas. J'ai eu besoin d'avoir un quitus fiscal et donc me suis rendu aux impôts de Sousse. On m'a expliqué tous les papiers que je devais fournir dont la preuve que je paye mes impôts en Tunisie comme j'y suis résident. J'ai expliqué à la dame que je payais mes impôts en Belgique comme j'ai aussi un domicile et donc que je payais pas en Tunisie. J'avais évidement la preuve de ce que je lui disais mais rien à faire pour elle, d'après la convention fiscale entre la Belgique et la Tunisie, je dois payer en Tunisie parce j'y suis résident ET j'y ai passé plus de 183 jours. Persuadé que j'avais raison et que je pouvais choisir dans quel pays je voulais payer mes impôts, je suis allé à Tunis à la direction générale des impôts. Après avoir fait courir beaucoup de monde, c'est ainsi, je dois bien payer en Tunisie et si j'ai payé en Belgique, la convention justement sert à ce que la Belgique me rembourse mes impôts payés vu qu'il y a un article de non double imposition. C'est la même convention pour la France. Je ne parle évidement que du cas d'un pensionné et de rien d'autre. Maintenant celui qui n'a jamais besoin d'un quitus fiscal, il fait ce qu'il veut, jamais personne ne viendra lui demander s'il paye ses impôts en Tunisie ou pas!
Persuadé que j'avais raison et que je pouvais choisir dans quel pays je voulais payer mes impôts, je suis allé à Tunis à la direction générale des impôts. Après avoir fait courir beaucoup de monde, c'est ainsi, je dois bien payer en Tunisie et si j'ai payé en Belgique, la convention justement sert à ce que la Belgique me rembourse mes impôts payés vu qu'il y a un article de non double imposition.
Alors là, ça se complique!....
Merci Laurent,
je commençais à m'enliser!!
Ce qu'il reste comme message, c'est de bien faire attention à votre situation fiscale!
car, c'est un piège qui "peut " se refermer sur vous...
Laurent est loin d'être le seul.
Ne dormez pas sur vos 2 oreilles lol
D'après les dires de certains, séjourner plus de 183 j consécutifs en Tunisie fait de nous des contribuables en Tunisie. Mais si nos ressources (retraite par exemple) sont versées en France, en quoi est ce que la tunisie va nous demander des impôts. Puisque nous avons aucune ressource tunisienne?
Athmen a écrit:D'après les dires de certains, séjourner plus de 183 j consécutifs en Tunisie fait de nous des contribuables en Tunisie. Mais si nos ressources (retraite par exemple) sont versées en France, en quoi est ce que la tunisie va nous demander des impôts. Puisque nous avons aucune ressource tunisienne?
Voir par ici:
https://www.expat.com/fr/guide/afrique/ … ncais.html
Bjr, je souhaiterais juste confirmation et qq reponses supplementaires car il me faut rentrer samedi a Bxl et surtout revenir mercredi
Donc vu que sans papiers ( visa et carte resident) c l'amende..... 20dt/semaine de depassement. Ca coute bonbon mais on a voulu jouer on a perdu.....
Ou dois je aller chercher les timbres fiscaux? Et apres? Direction le bureau de police dont je depend ou c a l'aeroport que tt se passera samedi matin avant de monter dans l'avion?
Et pourrai-je re-rentrer mercredi car nos enfants ont examens jusqu.au 13juin et que le retour en famille est prevu le 29juin.
D'avance merci
Val
Bonsoir,
à l'aéroport c'est possible d'acheter les timbres,mais il vaut mieux
les acheter avant à la recettes des finances.(Semaine entamée due)
C'est à laéroport que douanier les colle sur le passeport.
Pour le retour.....Si vous avez passé plus de 183 Js en Tunisie.....???
Ben oui, quasi 1an sans avoir quitter la Tunisie. Et vu que mon chericheri a l'art de ne pas vouloir m'ecouter car Lui Tunisien et moi pauvre Petite Belge, je me retrouve dans cette situation. Je veux juste pouvoir partir 4jours et revenir terminer le mois de juin aupres de mes enfants.
J'irai donc demain chercher mes "beaux" timbres.
Bonsoir Val,
Je ne comprends pas tout! Vous êtes mariée à un citoyen tunisien, pourquoi seriez-vous considérée comme illégale?
Car nous n'avons pas fait la demande de carte de resident et qu'en plus pr la petite histoire il a oublier d'aller declarer le mariaga au consulat et que g plus de visa depuis le mois d'ovtobre
Et qu'apres mon passage par le MI il m'a ete confirmer que je devais payer l'amende mais on n'a pu me dire si je pourrais remettre le pied sur le sol tunisien mervredi ou non..... c surtout ce dernier point qui me tracasse un peu, bcp, passionnement, a la folie. Il m'est impossible d'imaginer laisser mes enfants chez mes beaux parents le temps de leur examens de fin d'annees.
Bonsoir Val
je ne peux pas me prononcer sur la façon dont cela se passe aujourd'hui.
mais j'ai fais, et plus d'une fois, des allers/retours tunisie-france, sans me préoccuper de savoir s'il y avait 183 jours ou pas !
ce qui était le cas sûrement si je me mets à compter..............
les timbres oui, mais la notion de visa je ne saisi pas ?
Pr les timbres, au MI de l'interieur, ils ont ete sympa et m'ont bien expliqué vu que mon visa expirait en oct 2013 et que nous sommes en mai 2014. Mon mari m'enverra l'argent afin de les acheter demain ou au plus tard vendredi.
Maintenant apres avoir lu votre reponse, il s'avere que je pourrai rentrer en Tunisie mercredi date de mon retour avec un new beau visa de 3mois pour au max 3semaines;) cette fois ci.
C surtout ce point qui me tracasse: revenir et retrouver nos enfants, mon mari etant deja en Belgique.
Visa !!!!!! ahhhhhhh je viens de comprendre = visa touristique = 90 jours
donc les semaines sup se comptent à l'expiration de ces 90 jours ; à 20dt la semaine, c'est pas donné !
C certain ca va couter un bras ou une jambe selon le type de calcul: un bras si on prend les semaines, une jambe si on compte 80dt/mois. Et deja ici il y a 40dt de difference....... lol encore heureux que j'arrive a garder le moral.
J'ai toujours vu compter "en semaines", y compris (comme indiqué par aliboron) "semaine entamée due"
Pour éviter d'avoir trop de timbres,demandez des timbres de
valeurs plus importantes que 20 Dt ,60 Dt pour 3 semaines
par exemple.
1 an = 56 semaines = 1120 Dt = 504,926 .......
tsssss......On m'aurai trompée ????????????? en principe, mais juste à mon époque, l'année n'avait que 52 semaines c'est ce que m'a appris l'école
Touché ! Coulé !
Il est tard.........
Cher Aliboron, je vs rassure de suite afin de secher vos larmes, je suis loin des 52 semaines d'amendes. A peine 34.....
Merci pr le conseil des timbres d'un montant plus élevés.
Et ca me permettra de décorer mon passeport comme un arbre de Noel
Et je vais jouer ma chichi de service: pourrais je revenir ici en Tunisie mercredi???? C le dernier point dt je n'ai tjs pas de réponse.
Bonne journée
Val
val21026 a écrit:Cher Aliboron, je vs rassure de suite afin de secher vos larmes, je suis loin des 52 semaines d'amendes. A peine 34.....
Merci pr le conseil des timbres d'un montant plus élevés.
Et ca me permettra de décorer mon passeport comme un arbre de Noel
Et je vais jouer ma chichi de service: pourrais je revenir ici en Tunisie mercredi???? C le dernier point dt je n'ai tjs pas de réponse.
Bonne journée
Val
Bonne chance ! Inch'Allah.....
Bsr, je up le post. G pu prendre mon avion ce matin apres que les chefs de douane ont mis tous les timbres sur mon passeport. Et le chef m'a prevenu: cette fois ci Madame evitez de dépasser les 90 jours sur le territoire.
Et bonne nouvelle, je reviendrai vers le soleil mercredi. Ben oui il fait froid a Bxl.
Bonne soiree.
Val
Bonjour,
ayant déja dépassé (moi et mes enfants) le délai, de 5 semaines, ne sachant pas qu'il y avait des restrictions à ce niveau. L'agent s'est contenté de me dire "cette fois ci je vous laisse passer, mais si vous comptez revenir pour plus de 3 mois, faites une carte de sejour" sauf que je suis revenu en me disant que je ferai une carte peut de temps avant mon depart pour ne pas avoir à payer la taxe, et là mauvaise surprise ! au poste de police on m'apprend que pour m'accorder la carte il faut que je paye cette fameuse taxe, le soucis c'est que cette fois ci j'ai dépassé de 35 semaines!! est ce que quelqu'un a pu passer sans problemes avec autant de temps dépassé???
Merci
Aussi certains amis m'ont conseillé d'aller jusqu'aux frontieres Algerienne, n'ayant pas de contraintes de bateau sur place, je pourrai negocier avec eux pour pouvoir faire une entrée sortie et repartir à zéro, qu'en pensez vous ?
Vous êtes de quelle nationalité??? si vous êtes français il faut un visa pour l'Algérie...
je ne comprends pas bien votre situation: touriste, pas touriste.....
35 semaines x 20 DT = 710 DT x enfants......
Dis donc ! je ne m'attendais pas à une réponse aussi rapide, je vous en remercie!!
je suis française, je suis venue en famille avec mon mari franco-tunisien et mes enfants, pour les enfants, la question ne se pose plus car on leur a fait des passeports tunisiens. il ne reste plus que moi.
Je ne savais pas pour le visa, du coup vous m'avez fais gagné un déplacement pour rien, encore Merci !
Donc je pense qu'il ne me reste plus qu'à retenter le coup le jour de mon départ peut etre qu'on tombera sur des gens sympa. mais pensez vous que je puisse risquer de rater mon bateau à cause de ça?
vous êtes Française et vous ne raterez pas le bateau , juste l'amende à payer , j'ai fait pire , avec la voiture , il m'a annoncé le montant et, j'ai été surprise ( car il pouvait , me confisquer la voiture) il a vu ma tête , alors, il a appellé, le chef et l'amende a été baissé de moitier, sans rien demander
ce que le douanier n'a pas compris ( pour ma tête ) c'est que je trouvais, que je m'en étais trés bien sortie , car beaucoup moins cher, que la vignette , qu'ils n'avaient pas voulu me vendre à Médénine et en plus, ils me font la ristourne
sur le coup , je n'ai pas demandé de papier et je n'ai pas demandé mon reste
donc , lorsqu'ils vous annonceront la somme, fa^tes semblant de tomber, dans les pommes , on ne sait jamais , si vous pouvez économiser 350 dt cela vaut le coup
c'est claire sauf qu'avec une voiture on est prévenu, on nous donne une autorisation de 3 mois... et donc on est avertit, malheureusement ce n'est pas le cas pour les personnes, on nous dit rien à l'arrivée, puis quand on repart on nous sort la calculette... encore faut il avoir en main l'argent demandé, car là vraiment je pense que la personne risque de repayer son billet + l'amende ... quand je parlais du risque de rater le bateau, c'etait plutot par rapport au temps que ça peut prendre, si c'est des lourdes démarches et que je dois ressortir du port pour remplir des papiers, acheter des timbres...de toutes les façons je n'ai plus le choix, mon sejour aura couter plus que prévu... Je vous tiens au courant et merci pour vos réactions
Bonsoir,
vous pouvez faire le calcul vous même en connaissant
vôtre date de départ,et la date d'entrée,sachant que toute
semaine entamée est due.
Ensuite,vous allez à la recette des impôts de vôtre domicile
pour acheter les timbres amende,il en existe de différentes
valeurs,vous n'êtes donc pas "obligée" d'acheter que des timbres
a 20Dt !! Sinon vôtre passeport va saturer.....
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