Projet d'expatriation en suspens

3 problèmes en vue

1) vous ne pouvez pas rester + de 90 jours au Brésil, le Brésil ne délivre plus de visa de tourisme aux Français à l'échéance de leur 90 premiers jours sur place, après vous serez illégal avec les contraintes que cela aura par la suite, c'est à dire paiement d'une amende pour dépassement de séjour qui sera variable en fonction du nombre de jours dépassés et refoulement "possible" lors d'un retour au Brésil, c'est à dire que l'on pourra vous renvoyer dans le premier avion pour la France, sans motif si vous revenez au Brésil pour un second séjour.

2) si vous avez acheter vos billets, ceux ci doivent être avec un retour au maximum 90 jours après votre départ, si ce n'est pas le cas, vous allez être contraint de changer la date de retour avant d'embarquer, la compagnie exigera vos titres de séjours pour rester au delà de 90 jours, chose qui sera impossible pour vous car vous n'aurez aucun visa.

3) votre femme arrivant enceinte au Brésil avec un ventre rond de 6 mois risque de vous poser un problème, la PF peut vous demander une attestation médicale comme la compagnie aérienne qui devra dire à combien de mois vous êtes en gestation à la date de votre arrivée et ensuite pourra vous accorder un droit de séjour limité à 10 jours comme 30 jours comme au maxi 90 jours, en fait le policier au vue de l'état de votre femme pourra à sa guise réduire le droit de séjour pour vous contraindre à rentrer en France plus vite que prévu pour qu'elle n'accouche pas au Brésil

Le plus grand obstacle à votre projet est l'obtention d'un visa de travail ou permanent.
Or justement, il existe une faille (qui risque d'être corrigée d'ici peu) dans la législation brésilienne: tout enfant né au Brésil a automatiquement la nationalité brésilienne sauf si les parents sont des fonctionnaires au service d'un autre état (diplomates, consul, ambassadeur, ...)

Le Brésil invoque souvent la réciprocité, c'est pourquoi je pense qu'il aura un changement de la loi.

En Belgique, par exemple, l'enfant ne pourrait obtenir la nationalité belge que s'il était tout à fait impossible de l'enregistrer auprès des autorités consulaires du pays d'origine de ses parents et que l'enfant serait donc apatride si on ne lui accordait pas la nationalité belge.

Par ailleurs, si vous avez un enfant brésilien, vous pourrez obtenir un visa permanent. (à confirmer par chicobrasil qui connait mieux la question que moi).

Imaginons que vous partez en septembre ou octobre et que vous restez clandestinement au Brésil au delà des 90 jours et que votre femme accouche au Brésil, votre enfant sera brésilien et vous pourrez faire la demande de visa permanent sur base de l'article 7 de la résolution normative numéro 36 du 28 septembre 1999.

Il faudrait que chicobrasil confirme si c'est possible ou non.

Un enfant d'un couple d'étranger qui naît au Brésil obtient la nationalité brésilienne et les parents peuvent ensuite au titre du rapprochement familiale demander un visa permanent, le tout est de faire qu'il naisse au Brésil

Merci pour vos réponses.
Dans l'hypothèse ou ma femme accouche au Brésil et ou l'on demande un regroupement familiale pour pouvoir rester sur le territoire brésilien, avons nous le droit de travailler en attendant l'aboutissement de notre démarche qui je sais peux prendre entre 6 et 12 mois?
Et autre question, quel droit nous donne ce regroupement familiale (travailler, pouvoir rentrer et sortir librement du territoire...)

A partir du moment ou vous avez votre visa en main, vous pourrez commencer à travailler, avant cela, ce sera difficile car vous ne pourrez pas ouvrir de compte bancaire (avec carte de paiement et chéquier), créer de société, par contre vous pourrez acheter un bien immobilier etc...en fait il faut attendre le visa avant de faire quoique ce soit car s'il était refusé !!!

(Or justement, il existe une faille (qui risque d'être corrigée d'ici peu) dans la législation brésilienne: tout enfant né au Brésil a automatiquement la nationalité brésilienne sauf si les parents sont des fonctionnaires au service d'un autre état (diplomates, consul, ambassadeur, ...))

Aucune faille, c'est l'application du JUS SOLIS, direito do solo. le Brésil ne changera pas cette condition à cause de la réciprocité puisque la France applique le JUS SANGUINIS. Par contre j'aimerais bien savoir si le monsieur en question a pu faire "traverser" son épouse "ventre arrondi" (mes respects) dans la douane (PF).

Sans être acide, je survole le forum et je deviens perplexe à chaque post... Vos conseils sont très corrects mais le gens ne veulent pas les "entendre"... c'est bien dommage car cela pourrait éviter beaucoup de déceptions !

puisque la France applique le JUS SANGUINIS.

Faux.

En France s'appliquent le droit du sang (bien sûr: un parent français et on est français) et le droit du sol.

La seule modification qui date de 1987 est que pour devenir définitivement français il faut le demander, ou que les parents le demandent, je crois entre 16 et 18 ans, et prouver qu'on a résidé quelques temps sur le territoire.

En tant qu’enseignant, j'ai dû faire pas mal de certificats de scolarité à des jeunes Brésiliens vivant en Guyane et qui y étaient nés: pour eux c'était la preuve de résidence.

Dans le cadre du droit du sol, ne peuvent être refoulés (appréciation de magistrats, pas de l'administration) que des jeunes qui ont commis des crimes ou des délits très graves.

Mais dans l'attente de cette nationalité acquise de plein droit, l'enfant est réputé présumé français s'il est né en France.

Ces restrictions ont pour but:

- d'éviter que des gens soient Français... contre leur gré! (par exemple, au temps du service militaire, ça leur causait des soucis, si leur "vrai" pays n'avait pas de convention avec la France, ils devaient servir sous les drapeaux français parce que nés en France, ayant quitté définitivement le pays tout bébé et y revenant par hasard comme touriste ou pour un autre motif)

- d'éviter des manœuvres courantes, de femmes venues juste accoucher en France, qui en repartaient parfois de suite - mais ça donnait à leur gosse la double nationalité.

Notons que je ne porte pas de jugement sur ces dispositions (je pressens que ça va être la foire d'empoigne si un débat porte là-dessus): je décris la loi telle qu'elle est.

Le droit français ne connaît pas la déchéance de nationalité. En revanche on peut renoncer à la nationalité française, sauf si ça fait de vous un apatride.

Bonjour benj77 !

Le débat dans un niveau comme le notre ne serait que enrichissant pour ceux qui y participeront et pour ceux qui le liront. En fin de comptes, nous cherchons à nous informer le plus possible sur de choses réels et pas pour nourrir les probables comptes de fées, tellement vu ici sur le forum.
J'affirme que à la base c'est le JUS SANGUINIS. je cherche les textes de les lois pour qu'on puisse discuter basés sur ce que les deux pays appliquent. C'est un peu comme la différence entre le PACS et l'União Estavel.

Au plaisir de vous lire !

Ce n'est pas l'un ou l'autre c'est l'un et l'autre. (Comme je pense c'est le cas du Brésil: je doute qu'un enfant de Brésiliens né à Paris ne puisse pas être brésilien...)

Pour le reste, je pense qu'il faut poursuivre en MP: nous sommes hors sujet. Je viens de vous en envoyer un.

Bonjour benj77,

Nous ne sommes pas hors sujet car le post « parle » de la naissance d’un enfant français sur le sol brésilien. Il ne faut pas que les futurs immigrés pensent que c’est facile.
Air France (par exemple) n’exige pas un dossier médical, mais croire que la PF soit idiote, alors là c’est croire au « père Noel ». Faire du tourisme à Rio, 6 mois de grossesse ? Avec le droit de rester 90 jours à peine ?
http://www.airfrance.fr/FR/fr/common/gu … ceinte.htm
Du coup elle passera par les mains de la PF féminine pour prouver s’il ne  s’agit pas d’un faux ventre… (Trafic de drogues). Si par hasard elle accouche au Brésil, les démarches ne seront pas faites si vites. L’enfant sera brésilien mais ses parents, français illégaux, jusqu’à ce que ils aient leurs visa permanent. La fille de 2 ans n’aura le droit au visa permanent QUE après le visa de ses parents (sauf une bonne appréciation de la PF) car être sœur d’un brésilien ne donne pas le droit à aucun genre de visa.
Parlons maintenant du Brésil… cette réciprocité dépendra de changer tous les principes de la souveraineté brésilienne. Le congrès à Brasilia ne présenterait pas (à mon humble avis), un « projet de loi » pour plaire à la douce France. Surtout parce que nous avons une large expérience en tant que colonie. Nous n’avons pas envie de plaire aucun pays européen ni les EUA (Ce n’est pas de l’agressivité, loin de ça, c’est une constatation) Ceci dit, ce n’est pas une faille.
Le JUS SOLIS et le JUS SANGUINIS sont de concepts juridiques. Les applications varient selon les lois subjacentes.
Dans le concept juridique brésilien, le JUS SOLIS c’est la base, l’entête des lois qui prévoit par la suite les autres.
Justement, un enfant né d’un couple brésilien sur sol français, est brésilien, parce que la France applique le JUS SANGUINIS. Dans ce cas, le respect à la souveraineté de chaque pays est respecté. C’est d’ailleurs le principe de base de toutes les relations internationales. Sans la diplomatie les relations seraient celles d’antan, colonisateurs et colonies. 
En côtoyant la communauté brésilienne en France, je vois leurs soucis quand l’enfant devient un adulte et sans droit d’être français malgré vivre dès sa naissance sur ce sol.

Un enfant né au Brésil de parents étrangers est brésilien. Explication très simple qui fait rêver aux jeunes couples désireux de l’aventure sur la terre de "Zé Carioca". Le problème ne serait l’accouchement, Chicobrasil a très bien expliqué au-dessus !

Au plaisir !

Pour complémenter:

...sans droit d’être français malgré vivre dès sa naissance sur ce sol...

Le droit naturel je veux dire.

En côtoyant la communauté brésilienne en France, je vois leurs soucis quand l’enfant devient un adulte et sans droit d’être français malgré vivre dès sa naissance sur ce sol.

Je conteste formellement: il a parfaitement ce droit et dans l'attente, si la famille dispose d'une carte de séjour, il a droit aux mêmes avantages sociaux que les Français, il peut suivre des études, etc.

Site officiel de l'administration française

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-fr … francaise/

Extrait...

tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans. Une faculté de décliner la nationalité française dans les six mois qui précèdent sa majorité ou dans les douze mois qui la suivent, de même que l’acquisition anticipée par déclaration à partir de l’âge de seize ans, sous certaines conditions, sont également prévues. Enfin, la nationalité française peut être réclamée, sous certaines conditions, au nom de l’enfant mineur né en France de parents étrangers, à partir de l’âge de treize ans et avec son consentement personnel (article 21-11 du code civil ).

Par ailleurs, la loi du 16 mars 1998 prévoit la délivrance d’un titre d’identité républicain, par la préfecture de son lieu de résidence habituelle, à tout mineur né en France de parents étrangers titulaires d’un titre de séjour.

Même en situation irrégulière, dès-lors qu'il a moins de seize ans, on est tenu de lui donner une scolarité (certes certains maires font de la résistance, mais ils sont condamnés en justice si on les poursuit; les familles dans cette situation peuvent se rapprocher d'associations d'entraide. La raison de cela? C'est que dès-lors qu'un enfant est présent sur le sol français et pas expulsable, c'est de simple bon sens que penser qu'il est mieux à l'école que dans la rue, que ce soit pour lui ou pour la société)

Le problème se pose - j'ai connu effectivement des situations très problématiques - pour des enfants arrivés jeunes en France (donc pas naturalisables par le lieu de naissance) mais qui y ont tous leurs liens matériels, moraux et affectifs. On a ainsi des "non expulsables mais non régularisables". Arriver à trois ans en France ou y naître, dans la pratique, ça ne change pas grand chose au vécu. C'est vrai que sur le plan administratif ça change tout.

Mais il se pose dans tous les pays du monde. Je doute qu'un jeune français sans titre de séjour et sans droit à la citoyenneté brésilienne parce que pas né de parent(s) brésilien(s) et pas nés au Brésil ait de grandes facilités à s'intégrer et voie toutes les portes s'ouvrir devant lui. Même dans le monde en général assez favorisé socialement des expatriés, c'est une des raisons (pas la seule) pour lesquels on vit souvent en vase clos: école française, amis français, etc.)

Enfin on rappellera qu'avec environ 200.000 naturalisations par an, la France ne fait pas partie du club des nations les plus fermées sur elles mêmes...

AnalisaSP a écrit:

Pour complémenter:

...sans droit d’être français malgré vivre dès sa naissance sur ce sol...

Le droit naturel je veux dire.

Il suffit de le demander, en général entre 16 et 18 ans et parfois, dans certaines conditions, les parents peuvent le faire au nom de l'enfant vers treize ans - et certains pays imposent dans ce cas la renonciation de la nationalité d'origine.

Qu'on doive, pour être français, le demander ne me choque pas: on peut fort bien ne pas vouloir être le ressortissant de tel ou tel pays quand on a atteint une maturité suffisante pour réfléchir... (de 16 à 18 ans)

Et cela pour des raisons pratiques, philosophiques, éthiques, politiques, etc. Il y a des tas de pays dont je ne voudrais pas être citoyen même si par pur accident j'y étais né!

Je connais des Brésiliens d'origine qui pourtant venaient d'états très pauvres (Maranhão, Piaui, Para, Amapa) dont la famille était sans grandes ressources, nés en Guyane française et qui, en conscience, ont refusé de demander la nationalité française. Nés sur le sol français ils se contentaient de la carte de séjour. Il est vrai que c'était des exceptions

Cela dit, devenir français et devenir brésilien sont deux sujets différents.
Là nous sommes sur le forum Brésil. Je suggère qu'on stoppe là cet échange, ce qui ne signifie pas qu'il manque d'intérêt. Ce n'est juste pas le sujet.

Benj77,

Il ne faut pas que notre discussion chauffe autant, je re affirme, dans mon texte il n y a pas d’agressivité. Lire et pas voir les expressions du visage de l’autre nous mène souvent à penser différemment…. Heureusement pour moi, la France m’a accepté, j’ai dû passer pour un vrai « couloir polonais »… (Ce qui vous appelez de parcours de combattent). Et je ne suis pas née en France ! Je suis entièrement brésilienne. Mais je suis venue par d’autres raisons.
Je parlais (au-dessus) du droit naturel, les enfants des couples brésiliens nés en France n’ont pas ce droit NATUREL. La preuve, vous venez de me l’affirmer, le JUS SANGUINIS. Ces enfants sont admis grâce à une collatéralité de loi. Certains maires la refusent, ceci dit, la décision peut être administrative, donc, de circulaires qui feront ou pas le « droit ».

Au plaisir !

Ok, bien vu !

A bientôt.

Bonjour,
je suis dans une situation similaire à jefdf.
Cependant, ma femme, française - et moi également - a pu rentré sans aucun souci sur le territoire brésilien à 6 mois de grossesse.
Nous avons des visas touristiques qui vont arriver à échéance prochainement, avant que le bébé n'arrive (à 15 jours près).
Je croise les doigts pour que l'obtention du visa permanent et par la même occasion de travail se passe pour le mieux dans la mesure où je travaille déjà pour le compte d'une entreprise française ici au Brésil.
On a réussi a louer un logement et ouvrir les services de base grâce à l'obtention du CPF en 10 minutes chrono en main.
Cependant, je tiens à mettre en garde jefdf sur les coûts d'une naissance au Brésil, qui sont exorbitants.
Merci de me tenir au courant de l'installation.

Bonjour,

Nous avons décidé de rentrer en France fin janvier suite à une complication dans la grossesse de ma femme.
Nous avions fait quelques examens sur Porto Alegre mais le coût onéreux du suivi médical nous a fait opté pour un retour.
Mais s'il n'y avait pas eu ce problème, la naissance se serait faîte au Brésil.
Mais nous gardons espoir de retourner la bas.

Boa sorte

JF

PS : comment avez vous fait pour avoir un cpf?

Bonjour,

Pour avoir un CPF vous pouvez vous rendre dans un "Correios" la poste, et avec votre RNE (obtenu avec son visa) remplir un formulaire. Vous le recevez en plastique quelque jours plus tard à la maison.

Le CPF est indispensable pour le quotidien : ouvrir un compte en banque, faire des achats, etc....on vous le demande constament pour tout.

J' ajouterai qu'il ne faut effectivement pas omettre de penser à un plan de santé pour la famille, surtout pour les enfants et en déplacement dans un pays tropical.

Il existe des mutuelles internationales adaptées, aussi liées avec la CFE, ou bien sur place au Brésil qui permettent l'accès à des soins dans le privé. Sinon, il reste le public avec ses inconvénients lorsqu'on est étranger. Certains vaccins comme hépatite A sont recommandés.

Cordialement.

Bon Bon courage a vous dans la réalisation
de votre projet,je vous le souhaite vraiment,
on se verra sans doute avant le début de la coupe
du Monde;
de Patrick en nouvelle-calédonie.

bonjour

sans vouloir remettre en question les échanges qui ont suivi votre message, je vous conseille fortement de prendre un avocat à Rio de confiance et parlant français.Il sera votre seul interlocuteur fiable, je vous parle en connaissance de cause.

cordialement

Bonjour,pour votre problème je vais demander a une ami qui habite a taubaté, et pour votre projet je suis boulanger si besoin d un coup de main suis disponible alors a bientôt

pour recadrer :

1) coût d'une naissance au Brésil = 0 R$ si naissance dans un hôpital publique, plusieurs exemple à ce jour au compteur...par contre consultations et examens gynécologique payants...et si accouchement en clinique privé aussi (10/15000 R$)

2) droit du sol à l'enfant naissant au Brésil si parent étranger

3) possibilité de demande de visa pour rapprochement familial, et dès obtention du visa, possibilité de travailler, ouvrir compte bancaire autre que poupança etc.....

voila pas la peine d'en faire un livre

Bonjour,
la conversation n'est plus d'actualité mais ma fille est née au Brésil et j'ai obtenu dans la foulée le visa permanent...
Je suis actuellement en France on pourrait se contacter pour discuter de votre aventure brésilienne voire d'un éventuel retour en douceur

Bonjour,

Justement, en vue de notre installation, je vais être amené à avoir besoin d'un avocat sur Rio. Auriez vous une personne à me recommander?
Merci
JF

Bonjour,

Je reviens vers vous suite à votre message, pourrait on se parler hors forum?
merci
JF

Pas de souçis vous pouvez me joindre au 0695965345 je suis joignable le 07 et le 08 mai toute la journée
amicalemnt