Menu
Expat.com

IRS - declaration d'un compte en France

Nouvelle discussion

Intramuros

Bonjour,
Je suis aux US en visa E2 depuis 18 mois et ai donc deja fait une premiere declaration a l'IRS. Je ne savais pas qu'il fallait declarer ses comptes a l'etranger - mon comptable d'ailleurs ne me l'a pas demande - et je n'ai donc pas pense a mentionner mon compte en France.
En parcourant le site de l'IRS, je comprends que cet oubli risque de me couter 50% des sommes deposees sur ce compte au solde le plus haut ....gloups ...
Avez vous ete confronte a ce probleme ? Dans la mesure ou j'ai l'intention de transferer des fonds de la France vers les US, je ne peux pas le passer sous silence en esperant que ca ne se voit pas., et j'aimerais regulariser ma situation.
Des conseils ?
Merci !

Stephane Lagrange

Bonjour, en tant que résident aux USA, tu dois déjà demander à transformer ton compte français en compte bancaire non résident. Je te conseille d'appeler ta banque en France (c'est un simple jeu d'écritures et un justificatif à envoyer)et normalement ton banquier en France aurait du te le dire lorsque tu est parti aux USA.

Pescaraplace

Ce ne sont pas tes comptes en banque qu'il faut declarer, ce sont tout tes revenus.

Donc si ce compte n'est qu'un simple compte de depots, pas besoin de le declare car un compte de dépôts ne génére aucun revenu. Par contre si c'est un compte rémunéré, il faut en déclarer ses produits.

Intramuros

Merci Stevenmika, a priori suis au clair sur la partie francaise.

Pescaraplace,
Merci de ta reposne. Je suis surpris car sur le site de l'IrS ils parlent bien de "foregin accounts and assets" sans preciser s'il s'agit de comptes remuneres ou pas. Je comprends bien que si le compte est declare et ne rapporte pas de revenus, il n'est pas taxable, mais je crains que sa non declaration bien qu'involontaire ne m'expose a des penalites.  Je continue les recherches, un peu plus rassure neanmoins.

Pescaraplace

Intramuros a écrit:

Merci Stevenmika, a priori suis au clair sur la partie francaise.

Pescaraplace,
Merci de ta reposne. Je suis surpris car sur le site de l'IrS ils parlent bien de "foregin accounts and assets" sans preciser s'il s'agit de comptes remuneres ou pas. Je comprends bien que si le compte est declare et ne rapporte pas de revenus, il n'est pas taxable, mais je crains que sa non declaration bien qu'involontaire ne m'expose a des penalites.  Je continue les recherches, un peu plus rassure neanmoins.


J'imagine que l'argent de ce compte est de l'argent qu'il te reste après impôts en France. Ce que je veux dire c'est que cet argent vient d'une activité effectuée en France qui a déjà été soumise a l'impôt Français.

Si c'est le cas, pourquoi veux tu que l'IRS soit concernée ?

Intramuros

Ok ok, me suis peut être inquiété pour rien. Merci !

CountachQV

en plus un compte de moins de 10KE n'a pas a a etre declare.

je ne suis pas sur ce qu'est un visa E2 mais les regles de declarations ne sont que pour les residents et les naturalises americains.

l'idee est d'eviter les fraudes de ceux qui ont des revenus a l'etranger. La France et son systeme d'imposition sur tout ce qui bouge n'a certainement rien de tax haven vue des etats unis...

Articles pour préparer votre expatriation aux Etats-Unis

Tous les articles du guide Etats-Unis