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Terrain SEIMAD

Dernière activité 11 Septembre 2014 par rvg

Nouvelle discussion

rvg

Bonjour on viens de nous proposer un ex terrain seimad à tamatave je dit ex car il (semblerait) que les taxes de renouvellement de baux ne sont plus payé par seimad depuis une vingtaine d'année donc les terrains (seraient ) retourne à l'état mais la personne qui dit en être propriétaire n'a pas réglé ,ni taxe ni impôts et il n'a aucuns documents sauf un permis de construire ce qui ne prouve pas qu'il est bien le propriétaire il  aurait obtenu 2 terrains par attribution de l'état comment puis je contrôler ses propos , nous sommes allez voir le président qui représente les futurs propriétaires des lots attribue il nous affirme que le gars est bien le bénéficiaire mais, que les dit lots ne pourrons être borne / titres que dans 3 ans  :unsure

lord2laze

Parti comme c'est parti, je laisserai tomber.

serge45

lord2laze a écrit:

Parti comme c'est parti, je laisserai tomber.


Idem et pourquoi que dans 3 ans ? Juste pour voir, une petite visite au cadastre......

lepecheur

hé oui, bien et surtout tres bien se renseigner avant toute chose! :whistle:  mais je prendrais garde quand meme, attention a tous!! :dumbom:
bonne soirée

rvg

serge45 a écrit:
lord2laze a écrit:

Parti comme c'est parti, je laisserai tomber.


Idem et pourquoi que dans 3 ans ? Juste pour voir, une petite visite au cadastre......


merci pour vos réponses le gars qui "possède" le terrain est en train de se mettre a jour au niveau taxes et impôts  donc ......a suivre  :D

rvg

rvg a écrit:
serge45 a écrit:
lord2laze a écrit:

Parti comme c'est parti, je laisserai tomber.


Idem et pourquoi que dans 3 ans ? Juste pour voir, une petite visite au cadastre......


merci pour vos réponses le gars qui "possède" le terrain est en train de se mettre a jour au niveau taxes et impôts  donc ......a suivre  :D


Suite   :)  le gars m'a apporté  les papiers du droit d' occupation et l autorisation communal qui sont effectivement a son nom  et , il va payer les  factures des impôt au mois d octobre car  toutes  les impositions  sortent ensemble pour  les autres "propriétaire"  des terrains également .
Alors ma question est :
Si il cède a ma femme son droit d'occuper comment doit tont procéder ? 
Javais fait une démarche presque similaire au Sénégal mais c'était pour acquérir un terrains " de droit coutumier" et c'était le gros B...el , je ne me rappel plus trop les démarches avec la communauté rurale mais, je  l'ai eu   :D
A mada je ne connait pas du tout  alors  :/
j'ai lu ca un blog très intéressant  www.lesbonnesaffaires.net/papayakomba/A … -_a30.html

rvg

rvg a écrit:
rvg a écrit:
serge45 a écrit:


Idem et pourquoi que dans 3 ans ? Juste pour voir, une petite visite au cadastre......


merci pour vos réponses le gars qui "possède" le terrain est en train de se mettre a jour au niveau taxes et impôts  donc ......a suivre  :D


Suite   :)  le gars m'a apporté  les papiers du droit d' occupation et l autorisation communal qui sont effectivement a son nom  et , il va payer les  factures des impôt au mois d octobre car  toutes  les impositions  sortent ensemble pour  les autres "propriétaire"  des terrains également .
Alors ma question est :
Si il cède a ma femme son droit d'occuper comment doit tont procéder ? 
Javais fait une démarche presque similaire au Sénégal mais c'était pour acquérir un terrains " de droit coutumier" et c'était le gros B...el , je ne me rappel plus trop les démarches avec la communauté rurale mais, je  l'ai eu   :D
A mada je ne connait pas du tout  alors  :/
j'ai lu ca un blog très intéressant  www.lesbonnesaffaires.net/papayakomba/A … -_a30.html


Up    :D

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