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se marier sans le ccm

Dernière activité 07 Décembre 2015 par Whatis

Nouvelle discussion

Becanty1976

Je suis marié coutumièrement depuis Aout 2014 en cote 'ivoire.Ma fiancé est ivoirienne d'origine et naturalisée français surtout divorcée depuis 2009. Nous avons décidé de nous marier le 27 décembre en cote d'ivoire (toutes les conditions dans le fond et dans la forme étant réuni pour se remarier , nous avons déposé les dossiers pour le CCM à l'ambassade  après la réception du dossier, l'ambassade nous à adressé un courrier d'accusé de réception depuis le 13 novembre 2014.notre problème actuellement est : ignorant le temps de traitement du dossier pour le CCM, nous avons payé et rempli toutes les conditions pour la célébration du mariage à la date prévue et indiquée dans le dossier de demande du CCM c'est à dire le samedi 27 décembre  2014;Pusque cette date coïncide avec les fêtes de fin d'année il fallait réserver et payer le billet d'avions d'avance pour pouvoir être présente à la date prévue pour fêter ensemble et célébrer officiellement notre mariage à la mairie.
Mes préoccupations sont les suivantes:
1-Est-il possible de se marier et attendre le CCM avant le dépôt des papiers pour la transcription à l'ambassade.
2-Dans ces conditions est ce que la transcription prend plus de temps qu'un mariage célébré avec le CCM obtenu préalablement.
NB: elle à obtenue une autorisation d'absence en plus des congés de noël  de son service pour se marier.

Becanty1976

[Modéré: Évitez les copier/coller sur le forum.]

le patriote

Bonjour,
C'est une question très intéressante, je vais être dans le même cas...
Cordialement.

thierry foulon

ce marier sans est possible ,je connait un couple qu'il l'ont fait cependant pour la suite ,transcription  sur l’état civile français ce serai préférable de l'avoir obtenue

le patriote

Bonjour Thierry,
OK, je prends note, mais, pour moi, je suis résident en Côte d'Ivoire. Si je me marie avec une Ivoirienne, nous vivrons en Côte d'Ivoire... La CCM sert à quoi dans ce cas?....
Cordialement.

thierry foulon

hummm ,l'avenir est un chemin incertain ,peu être qu'un jour l'envie de revivre en France ce fera sentir ,sinon tuas raison en cote d'ivoire c pas indispensable  ,c'est juste pour faire transcrire ton mariage sur l’état civil français

le patriote

Bonjour à tous,
Donc, on peut se marier sans CCM.... mais, peut-on obtenir in visa sans la transcription par la suite puisque mon lieu de résidence est en Côte d'Ivoire?....
Cordialement.

Jackboaz

Salut Patriote,

Pourquoi donc vouloir se marier sans CCM? alors qu'il s'agit là d'une simple formalité qui facilité les démarches administratives ultérieures....
Thierry a raison: on ne sait jamais ce que l'avenir nous réserve et surtout en Afrique.
Prudence n'est t'elle pas mère de sureté selon le vieil adage populaire?
Dans le même registre et pour le compléter, pensez à établir  le régime de la séparation de biens au moment de la célébration du mariage civil lui même. C'est l'officier qui préside à la cérémonie, le Maire ou un de ces adjoints, qui posent la question à laquelle on réponds alors par oui ou par non.... Pour info, il n'existe pas à proprement parlé de contrat de mariage en droit Ivoirien.
Un tel régime n'enlève rien aux sentiments... c'est juste précaution de bon sens d'une part, et peut servir à rendre tes biens insaisissables d'autre part en cas de besoin, faillite par exemple, en les mettant au nom du conjoint au moment opportun. D’où l'intérêt aussi de faire une SCI ( Société Civile Immobilière) pour la gestion des biens.;Dans ce cas, une simple cession de parts fait parfaitement l'affaire.

Et tant pis pour les adeptes de l'Amour à l'eau fraîche.... LOL

le patriote

Rebonjour Jackboaz,
Tu dis une simple formalité?... dis plutôt une montagne à franchir...
Je lis les blogs et pour certains, c'est une véritable galère: pas de date, c'est au bon vouloir de notre chère administration, papiers qui manquent ou qui ne sont pas conforment, et j'en passe. Quand à la transcription, n'en parlons pas, j'ai un collègue qui l'a eu au bout de 10 mois.... il avait prévu ses billets d'avion et il a du annulé...
Pour ma part, j'ai décidé de finir ma vie en Côte d'Ivoire, je vis avec une Ivoirienne depuis plus de 3 ans et je ne tiens pas du tout à retourner en France, vu le bordel et l'insécurité qu'il y a...
Pour ce qui est du régime de la séparation des biens, pas de problème...
Je voulais savoir simplement si l'on pouvait obtenir un visa sans être passer par la CCM...
Cordialement.

Jackboaz

Re,
Pour y etre passe moi meme je maintiens qu'il s'agit d'une formalite. Il suffit de respecter la liste des pieces a fournir...dans ce cas, il n'en manque pas et elles sont conformes...LOL  Et il suffit d'etre patient.... Il ne m'est as venu a l'esprit de fixer a l'avance la date du mariage. J'ai attendu d'avoir le precieux sesame. Ne faut il pas etre inconscient et inconsequent pour mettre ainsi la charrue avant les boeufs? Cessons de nous en prendre a l'administration Francaise qui globalement, fait correctement le job.
Quant au dernier point que tu abordes, peut etre serons nous bien content de retrouver la mere patrie en urgence, si d'aventure le feu venait a etre rallume en CI. Les nostalgiques y sont encore nombreux malheureusement. Il suffit de voir se qui se passe au Niger actuellement.

le patriote

Bonjour Jackboaz,
Je ne m'en prends pas à l'administration française, bien sûr qu'elle fait son job.... mais elle traîne aussi les pieds....
Maintenant, pour ma part, j'ai choisi de vivre en Côte d'Ivoire pour le meilleur et pour le pire, je ne suis pas de ceux qui fuient à la première occasion comme on le voit en France en ce moment....
Prendre le bon et laisser le mauvais, ce n'est pas ma philosophie. Lors des derniers évènements en 2010-2011, beaucoup sont partis et maintenant que le temps est au beau, ils reviennent.... Je ne trouve pas cela correcte, excuse moi...
Cordialement.

esmayene

Pour ton problème, tu dois savoir que le CCM est obligatoire des lors que l'un des conjoints est français. Lorsque vous partez à la mairie à Abidjan, la mairie exige le ccm pour célébrer le mariage. et le ccm vous permettra de transcrire le mariage dans l'état civil français, sinon vous êtes reconnus marie et femme à Abidjan mais pas en France. L'administration ivoirienne refuse de célébrer le mariage sans ccm pour ne pas léser le conjoint ivoirien, car le ccm permet au conjoint ivoirien d'être reconnu comme marié en France.

Même si vous décidez de vivre à Abidjan, un des conjoints est français et il peut avoir des intérêts en France, en cas de décès par exemple du conjoint français, le conjoint ivoirien, n'aura pas la possibilité de faire valoir ses droits d'époux en France d'où l'importance capitale du CCM  , car comme l'on dit, on ne sait pas ce que demain sera fait!

Jackboaz

Salut Patriote,

Je viens de lire ton message qui avait échappé à ma sagacité habituelle....LOL
Je n'avais pas vu ce passage où tu fais allusion à ceux qui sont parti au moment où cela chauffait et qui reviennent après quand tout va mieux.
Tout d'abord je ne vois pas vraiment le rapport avec le sujet ...
Ensuite, tu sembles être toi même arrivé après la bataille... C'est toujours plus facile de dire le bien ou le mal pour les autres dans ces conditions. Un peu  comme les types qui philosophent sur ce qu'aurait été leur engagement en 1940.....mais qui n'étaient même pas nés.
Sais tu vraiment ce que tu aurais fais au plus fort des événements si tu avais été là?
Peut on en vouloir à quelqu'un de vouloir sauver sa peau quand celle ci est menacée?
Prendre le risque de mourir pour les idées des autres n'est ce pas finalement un peu débile?
Ne  peut on aimer la Côte d'Ivoire sans s"impliquer obligatoirement dans des conflits ethno-religio-politiques qui nous dépassent et qui ne nous appartiennent pas?

Voilà un bon sujet....  que la parole circule.... et que les modérateurs restent pour une fois à leur place....

le patriote

Bonjour Jackboaz,

J'ai dit que ce n'était pas ma philosophie...
On m'a toujours appris à faire face au danger et non de le fuir...
Maintenant, tu me demandes ce que j'aurai fait au moment des évènements,  et bien j'aurai aidé les personnes en difficultés dans la mesure de mes moyens...
Je ne fais ni de politique (je suis apolitique), ni de religion (je n'ai pas de religion), et je suis pour l'entente de toutes les ethnies.
C'était une parenthèse, revenons à nos moutons: se marier sans CCM.

Cordialement.

Christine

Bonjour,

Pourrions-nous s'il vous plait revenir au sujet initial de ce fil?

Merci.

Becanty1976

Le mariage a été célébré le 27 décembre 2014 comme indiqué dans le dossier de demande de ccm á la mairie de ma ville par le 1et officier de'état civil parce nous remplissions toutes les conditions et aussi tous les documents présentés étaient authentique et certifiés.le 27 janvier 2015 l'Ambassade nous appel pour nous informer sur le ccm est pret et que Madame peur passer pour le récupérer .elle étant déjà Retourner en france pour des besoins professionnels,elle à envoyé un courrier á l'Ambassade pour qu'ils  lui espedient par la poste. nous avons la copie intégral du mariage et la fiche de transcription.

le patriote

Bonjour Christine,

Je crois que j'ai dit que c'était une parenthèse dans la discussion et que maintenant nous revenons à notre sujet...

Cordialement.

Becanty1976

Bonjour à tous ,nous somme en possession du ccm depuis le 27 janvier,en effet notre cas est assez particulier et je voudrai partager cette expérience avec vous; Sur le ccm en notre possession,il est écrit qu'il à été procédé du 11/12/2014 au 23/12/2014 à la publication de mariage exigé par la loi française qu'aucune opposition n'a été formulée au titre des articles 172 et 175 du code civil.Qu'il n'existe aucun empêchement  légal à l'union projetée et que le futur conjoint français remplit toutes les conditions exigées par la loi française pour contracter mariage.pour conclure il est écrit,conformément aux dispositions de l'article 171-1 du code civil,le mariage entre français et étranger  contracté en pays étranger sera valable
-s'il a été célébré dans les formes usitées dans ledit pays
-si le conjoint français à personnellement comparu lors de la célébration
-et enfin si les conditions des fond,prévues par la loi personnelle du conjoint étranger qui permettent la célébration de cette union ,ne sont pas contraires à l’ordre public français.
en ce jour du 12/ 02/2015 j'ai obtenu de la mairie de ma ville la copie intégrale de l'acte de mariage et une copie de mon extrait de naissance avec la mention marié.   
Etape suivante et la plus délicate à notre niveau c'est la transcription;parce que le ccm à été signé le 27 janvier 2014 et le mariage à été célébré le 27 décembre 2015 c'est à dire un moi avant l'obtention du ccm. Merci de vivre cette expérience avec nous.

Becanty1976

Le CCM étant en notre possession,nous avons envoyé le dossier de transcription à l'ambassade qui à accusée réception   le 9 mars 2015 .le mardi 16 mars nous recevons un mail de l'ambassade me demandant un complément de dossier.
voici le mail de l'ambassade : Etat-Civil - Consulat de France
À    _______  mardi 16 à 9 h 21 AM
Monsieur,
Afin de compléter votre dossier de demande de transcription d’acte de mariage.
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir la copie du jugement du tribunal de_______ :
Acte N° 0000 du 00/00/0000 objet de la décision de retranscription du jugement N° 0000 du 00/00/0000.
Vous pouvez déposer les documents à l’accueil du Consulat Général de France ou les faire parvenir via :
CGF à Abidjan  (Côte d’Ivoire) - bureau de l’état civil - service de la valise diplomatique - 13 rue Louveau - 92438 CHATILLON Cedex.

Cordialement

Service état civil
Consulat de France
17, rue Lecoeur - 01 BP 1385 - Abidjan 01 www.consulfrance-abidjan.org
Ainsi j'ai répondu au mail en question en envoyant en pièce joint le document en question et par la suite je l'ai expédié par courrier recommandé le 17 mars 2015.En attendant une réponse de l'ambassade pour voir la suite des choses je vous fais partager mon expérience.
A plus pour la suite.

Becanty1976

Bonjour à tous, je viens vous informer qu'en ce jour du 06/05/2015,mon épouse vient de recevoir un appel de l'ambassade lui annonçant que la transcription de notre mariage dans les registres de l'état civil français est faite, et que dans 2 semaines c'est à dire le 20/05/2015 elle se peut rende à la mairie de sa ville pour récupérer le livret de famille et et l'acte de transcription.27 jours exactement après la réception du dossier par l'ambassade(2 mois).
prochaine étape,demande de visa long séjour pour conjoint français en vue de passer les vacances avec ma chère et tendre épouse.
L'aventure continue vivons ensemble mon expérience et rassurer les autres qui sont à leur début car lorsque tout est fait dans la transparence il n'y a aucun obstacle,il faut seulement le courage et beaucoup de patience.

Becanty1976

Enfin la transcription de notre mariage est effective depuis le 06/05/2015 par le consulat de france a abidjan.
Merci á tous ceux qui nous ont apporté leur experience.Je voudrai surtout que tous optent pour la sincerité et la vertié avec les documents ,tout cela abouti forcement á une transcription sans problème Dans le delais normal.

Gui1986

bonjour,
j'aimerais savoir si le conjoint ivoirien (qui se trouve en CI) peut retirer le ccam à l'accueil du consulat de france et si oui qu'elle est la démarche à suivre ?
l'idée c'est d'éviter l'envoi par la poste en France pour qu'il retourne ensuite en CI avec le document de demande de transcription
merci bcp

Gui1986

bonjour
j'aimerais savoir quel est la nature du jugement du tribunal que vous avez fourni et comment vous l'avez eu. notre situation est assez similaire à la votre (mariage réalisé le 28 aout 2015 et ccam disponible depuis le 12 octobre 2015- épouse française retournée en France et mari ivoirien en CI..)
merci d'avance pour les réponses

euphra&titi

Gui1986 a écrit:

bonjour,
j'aimerais savoir si le conjoint ivoirien (qui se trouve en CI) peut retirer le ccam à l'accueil du consulat de france et si oui qu'elle est la démarche à suivre ?
l'idée c'est d'éviter l'envoi par la poste en France pour qu'il retourne ensuite en CI avec le document de demande de transcription
merci bcp


Bonjour Gui 1986,
Oui vous pouvez faire retirer le ccam par votre futur époux. Vous devrez  répondre par mail au message envoyé par le consulat pour vous stipuler que le ccam est prêt, juste en leur disant que c'est votre futur conjoint (mentionnez tout le nom et prénoms comme sur sa CNI) qui passera le récupérer . Lui de son côté, devra se rendre dès le lendemain muni de sa pièce d'identité au consulat pour retrait. Cela fut mon expérience. Bonne continuation

Gui1986

merci pour ta réponse
il y est allé et on lui a dit que ce n'était pas possible qu'il le retire. les règles changent chaque minute à ce que je vois...
j'ai donc envoyé un mail pour demander qu'on me l'envoi. j'attends tjrs leur réponse. :(

DANYCHOCO

bonjour, moi j ai été informé qu il était disponible en juillet 2015, j ai écrit un mail au consulat disant que ma future épouse allait venir le retirer, et ils lui ont donné en présentant sa piece d identité

Gui1986

ah oui? j'avoue je ne sais pas quoi dire. la semaine dernière il y était

euphra&titi

Mais est ce que vous avez écris au consulat pour leur dire que c'est lui qui passera pour récupérer ledit ccam? Car sans un mail de votre part confirmant que c'est lui qui passe chercher, ils ne lui le remettront pas.

Gui1986

oui j'ai écrit mais il est parti avant que je reçoive une réponse de leur part.
jsais pas si c'est ce qui a posé problème mais vu l'agressivité de la personne
qui l'a reçu à l'accueil j'ai renvoyé un autre mail pour qu'on me l'envoie par la poste
en france. ça mettra plus long mais ça évitera les prises de tête.

Gui1986

ils ontles 2 mails on verra ce qu'ils répondront, merci pour vos réponses

novias

bonjour
Becanty1976

je voudrais savoir si vous vous etes mariés a la mairie  bien avant que vous recevez votre CCM? ou le mariage a la mairie a ete fait bien avant l'audition du CCM?

pour ceux qui ont des informations peuvent me situer!

je vous remercie

novias

bonjour
est possible de se marier avec son conjoint français en cote d'ivoire  sans le CCM?

Gui1986

Bjr
Oui cest pas conseillé mais s'est marié sans le ccm. Ca prolonge les délais de la transcription et donc de l'obtention du visa paraît il.
Si tu peux réserve la mairie en tenant compte des 4 mois de délais à compter du dépôt du dossier d'obtention du ccm

novias

voulez-vous mieux m'expliquer svp:
Si tu peux réserve la mairie en tenant compte des 4 mois de délais à compter du dépôt du dossier d'obtention du ccm

Becanty1976

Nous avons introduit le dossier de demande de ccam et dans le délais prévu pour la délivrance du fameux ccam nous avons réserver la mairie á la date indiquée dans le dossier .avant d'être en possession du ccam nous avons célébrée notre union á la mairie.Deux semaines après l'ambassade nous informe que le ccam est accordé.NB la publication des bancs a été effectuée avant la célébration. par la suite tout s'est déroule normalement sans problème jusqu'à la transcription dans les livrets de l'État civil français.Dans notre cas il n'y a pas eu d'audition.

Gui1986

Si le dépôt de dossier de ccam s'est fait en décembre prévoyez un mariage en avril au plus tot. Comme ca vous etes sûrs de l'avoir avant le grand jour.

novias

je vous remercie beaucoup

Gui1986

C'est moi 😊

chambelin

Bonjour ,
Svp pourrais je avoir le mail du consul de France a Abidjan ?

Jackboaz

chambelin a écrit:

Bonjour ,
Svp pourrais je avoir le mail du consul de France a Abidjan ?


:lol:

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