Devenir resident espagnol et administration

Oui, on est dans les règles du point de vue de la France, car on est censé être en France.

http://blog.tel4expat.com/2015/06/pourq … francaise/

C'est comme acheter 3000 paquets de clopes en Espagne et rentrer en France avec. C'est pas de la fraude, on a payé les clopes.

Mais, je suis d'accord, on est parfois dans l'ubuesque avec le monde dans lequel on vit.

MIMOSA13 a écrit:

sdompy a écrit:

Tout à fait d'accord.

Il en va d'ailleurs de même pour ceux qui recommandent de garder une adresse en France pour avoir Canal+ en Espagne, non ?

Puisque je suis directement visée (pas par le VPN), je retorquerais qu'avoir Canal+ en Espagne signifie (tel que je l'ai indiqué), garder son abonnement et donc le payer ! Il ne s'agit pas de truander Canal+ ou Canalsat en regardant leurs programmes sans bourse délier ou à l'aide d'un décodeur pirate.

C'est quand même bien différent que de se soustraire aux impôts espagnols, enfin il me semble !

Sinon, mea culpa.

Bonjour
Je vais dans le sens de Mimosa si nous allons dans cette direction combien sommes nous dans l'illégalité de par le faite de posséder un décodeur fransat ou tnt sat, nous sommes pas responsable de la connerie de l'audiovisuel Francais

Dans ce cas, l'on est pas responsable de la non uniformisation de la fiscalité en Europe ^^

sdompy a écrit:

Oui, on est dans les règles du point de vue de la France, car on est censé être en France.

http://blog.tel4expat.com/2015/06/pourq … francaise/

C'est comme acheter 3000 paquets de clopes en Espagne et rentrer en France avec. C'est pas de la fraude, on a payé les clopes.

Pour la TV, c'est donc bien une absence de volonté puisque techniquement c'est possible (par satellite). Ceci dit, je vois mal Canal+ et Canalsat renoncer à des abonnés même expatriés et l'Etat dit lui-même qui'il s'agit d'un contrat entre personnes donc le gouvernement n'a pas à intervenir (voir votre lien).

Pas concernée par les clopes ....ne fume pas et n'encourage pas les autres à le faire 

sdompy a écrit:

Dans ce cas, l'on est pas responsable de la non uniformisation de la fiscalité en Europe ^^

voilà qui pourrait faire l'objet d'une autre discussion (fort intéressante d'ailleurs) parce qu'on sort du sujet là, non ?

Oui, mais pour rester dans le sujet, c'est une absence de volonté de nos dirigeants qui fait que l'on se retrouve involontairement, ou parfois volontairement à faire de l'équilibre sur la ligne jaune.

C'est comme les frontaliers qui vont faire le plein d'essence de l'autre côté de la frontière. Ou ceux qui travaillent en Suisse et habitent en France. Est ce que c'est pas d'un certain côté vouloir le beurre et l'argent du beurre ?

C'est légal certes, mais est ce que c'est juste par rapport à un non frontalier ?

Bonjour à tous!
Je suis installé définitivement en Andalousie depuis 10 ans! Retraité de la fonction publique l'impôt est directement
prélevé mensuellement sur ma pension par le Trésor Public. Mais je fais une déclaration annuelle de mes revenus
au Trésor Public, afin d'obtenir le certificat d'imposition qui peut m'être réclamé par le service des impôts Espagnol
pour contrôle. Pour le reste je paye les taxes pour ma maison, ma voiture et mon camping-car. Pour info je connais
des français qui vivent en Espagne à l'année sans pour l'instant avoir eu de problèmes! Ils ont un compte en France
une adresse en France (généralement un parent) ils continuent à rouler en plaque française, payent leur loyer
(charges comprises) en espèces de main à main! C'est leur solution! mais est ce la bonne??

re bonjour,

Exact quand on décide de frauder on se raccroche à tout ce qui peut donner bonne conscience moi je veux canal en Espagne et je le PAIERAI et si je donne l'adresse d'un tiers c'est parce que canal n'est pas capable de domicilier ses clients à l'étranger. Rien à voir avec ceux qui cherchent à ne pas PAYER leur impôts ; Il y a malheureusement parmi les expats, ils sont minoritaires heureusement, des gens  malhonnêtes . J'en ai croisé au Sénégal au Maroc et aussi en Ukraine des Français qui quittent le territoire déjà comme fraudeur :  pension alimentaire pas honorée , entreprise plantée, cotisations non payées ..............Ceux sont des fugitifs permanents et des salopards que je ne souhaite pas fréquenter. L' Espagne est en souffrance économiquement elle nous reçoit nous offre son soleil sa culture sa gentillesse et des minables cherchent à ne pas pas payer les impôts à ce pays . Ce sont ceux qui confondent citoyens et clients cotisations et charges participation et contraintes .

Cordialement

Michel

Bonjour patoutranovich

voir réponse et raisons ci-avant dans la discution (Une fois de plus la preuve pour les ADMIN que l'ordre des messages DOIT être inversé  !!!!   (En plus devoir descendre en bas de page pour trouver l'icone page suivante Pffff )
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 88#2817971

Bonjour,
Tout à fait d'accord avec Mimosa! Il y a immatriculés en France environ 300000 camping-caristes qui bien
sûr sont équipés d'un téléviseur et d'une parabole! Pensez vous que le groupe Canal et autres sont prêts à
renoncer à tous ces abonnés alors que des dizaines de milliers d'entre eux ne sont pas en France et passent l'hiver au Maroc, dans le sud de l'Espagne, au Portugal où ailleurs! je ne crois pas. Mais là ils payent leurs abonnements!

OUPS les amis, mais je pense qu'on dérape un peu du sujet initial de ce topic 

Sur la TV et les télécom permetez-moi de vous rapeler ce forum : https://www.expat.com/forum/4299-12-tel … pagne.html

Bonnes lectures et discutions 

Tout a été dit, mais pas toujours dans l'ordre,
je résume, retraité du public, impôts payés en France quelque soit le lieu et le temps de résidence
Retraité du privé, impôts payés en Espagne si plus de 183 jours de résidence en Espagne et beaucoup plus cher qu'en France (pas de notion de parts et de quotient familial, chacun paye sur ses revenus avec une part) Pour notre part 3,5 fois plus qu'en France nous avons opté pour passé plus de 6mois en France et un peu moins de 6 moins en Espagne. Pas trop le choix, mais ça n'a pas que des inconvénients... L'impôt pris à la source ne changera rien au problème puisque l'accord bi-latéral signé par J. Chirac en 1995 sera toujours d'actualité

bonsoir,

Voir mon post à ce sujet avec les tranches applicables en 2016 ainsi que les nouveaux taux si on prend compte de tout l'écart n'est pas énorme.

Nous paierons 16 000 euros d'impôts par an en Espagne.

Nous payons 9000 en France moins du double nous payons 5000 euros de CSG RDS et 1200 de taxes locale et foncier.

Donc un seul impôt en Espagne  élevé certes mais( 16000 ) mais pas d'autres taxes ce qui fait 16000 pour l'Espagne plus un peu d' IBI contre 15200 Euros pour la France ce qui fait un delta de 800 Euros facile a récupérer sur bien d'autres postes de la vie quotidienne.

Bonjour Alain 83550,

Pour notre part 3,5 fois plus qu'en France nous avons opté pour passé plus de 6mois en France et un peu moins de 6 moins en Espagne. Pas trop le choix, mais ça n'a pas que des inconvénients... L'impôt pris à la source ne changera rien au problème puisque l'accord bi-latéral signé par J. Chirac en 1995 sera toujours d'actualité

  Quand vous dites, : passer plus de 6 mois en France.
Cela veut-il dire que vous aller louer un logement ? car je m'interroge, faut-il prouver au fisc espagnole que l'on est sorti du territoire espagnole ou pas.
Bonne fin de journée.

Bonjour

Non le fisc espagnol ne vous demandera rien mais si vous êtes contrôlé, il faudra leur prouver que vous n'êtes pas effectivement plus de 183 jours en Espagne.
Cdt
Chrystel

bonsoir,

Attention les autorités peuvent facilement tracés ceux qui trichent en restant en Espagne plus de six mois : consommation électricité appartement, eau, utilisation CB ....................Et quand ils vous chopent je ne pense pas qu'ils soient très câlins !

Alain83550 a écrit:

Tout a été dit, mais pas toujours dans l'ordre,
je résume, retraité du public, impôts payés en France quelque soit le lieu et le temps de résidence
Retraité du privé, impôts payés en Espagne si plus de 183 jours de résidence en Espagne et beaucoup plus cher qu'en France (pas de notion de parts et de quotient familial, chacun paye sur ses revenus avec une part) Pour notre part 3,5 fois plus qu'en France nous avons opté pour passé plus de 6mois en France et un peu moins de 6 moins en Espagne. Pas trop le choix, mais ça n'a pas que des inconvénients... L'impôt pris à la source ne changera rien au problème puisque l'accord bi-latéral signé par J. Chirac en 1995 sera toujours d'actualité

Il faut quand même bien comparer tout ça.

Pour quelqu'un qui est retraité du public (puisque la question du lieu d'imposition ne se pose pas dans ce cas-là), qui perçoit une retraite moyenne et qui est propriétaire de 2 biens immobiliers : l'un en Espagne (résidence secondaire) et l'autre en France (résidence principale) dans le pourtour méditerranéen (PACA, LANGUEDOC-ROUSSILLON).

Il faut dans ce cas entretenir 2 résidences, payer 2 Taxes foncières et une taxe d'habitation (France), 2 abonnements eau et électricité ainsi que 2 assurances, le coût des déplacements entre les 2 résidences. Compte tenu des taxes habitations et foncières très élevées dans les régions françaises citées ci-dessus et du coût de la vie plus élevé en France, est-ce vraiment intéressant pour tout le monde ?

A moins de louer, mais là encore il faut remplir les déclarations fiscales correspondantes et voir ce qu'il reste des revenus locatifs après impôts pour savoir s'il est vraiment pécuniairement judicieux de s'emm..... autant.

Idem pour ceux qui ne sont pas propriétaires et qui louent des 2 côtés dont une location en France toute l'année pour continuer à y être résidents, puisqu'il y aura bien une période où ils financeront 2 locations.

Et sans parler du coût engendré par un contrôle en taxation et autres intérêts de retard......

Le calcul est plus simple pour ceux qui se contente de louer à court terme quand ils viennent en vacances en Espagne, ceux-là étant les réels non-résidents.

Cordialement.

Chrystel C a écrit:

Bonjour

Non le fisc espagnol ne vous demandera rien mais si vous êtes contrôlé, il faudra leur prouver que vous n'êtes pas effectivement plus de 183 jours en Espagne.
Cdt
Chrystel

Dans certaines régions, il y a déjà eu des contrôles au visu par pointage des jours de présence par la police municipale à l'insu des personnes, des dénonciations, examens des relevés de banques et paiement CB, relevés des consommations eau et électricité, etc...

Bonsoir costamoricain,

Attention les autorités peuvent facilement tracés ceux qui trichent en restant en Espagne plus de six mois : consommation électricité appartement, eau, utilisation CB ....................Et quand ils vous chopent je ne pense pas qu'ils soient très câlins !

Et, si on prête le logement à de la famille pendant quelques mois ou quelques semaines (genre échange de maison) ?
Merci.

Rebonsoir


Ils ont des moyens de contrôle surtout par les achats CB et bien d'autres inconnus sûrement

Re-bonsoir costarmoricain,

ma question est celle-ci : si nous prêtons notre logement à des membres de notre famille ou amis (genre échange de maison) comme il se fait partout dans le monde ?
Nous ne serons pas en Espagne pendant les 6 autres mois mais il y aura quand  même des dépenses  de charges  du logement (électricité, chauffage et autres).
cdt
mimijo

costarmoricain a écrit:

bonsoir,

Attention les autorités peuvent facilement tracés ceux qui trichent en restant en Espagne plus de six mois : consommation électricité appartement, eau, utilisation CB ....................Et quand ils vous chopent je ne pense pas qu'ils soient très câlins !

On est pas obligé de laisser son logement vide pendant 6 mois, on peut très bien le louer. Donc à mon avis c'est difficile de se baser uniquement sur la consommation d'électricité et d'eau. A la limite l'utilisation de la carte bleue, encore que si on paye tout en liquide...

A mon avis, c'est le même principe que Hadopi et le téléchargement illégal. En théorie, tout le monde peut être surveillé et les moyens existent, en pratique cela tombe sur un malchanceux toutes les calendes grecques.

Merci sdompy.
cdt
mimijo

Mais je pense comme Mimosa, est ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle...

sdompy a écrit:

Mais je pense comme Mimosa, est ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle...

Un dessin vaut souvent mieux qu'un long discours.  N'y a t il pas un joli tableau chiffré clairement entre la France et l'Espagne.  ???

chatomon a écrit:

sdompy a écrit:

Mais je pense comme Mimosa, est ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle...

Un dessin vaut souvent mieux qu'un long discours.  N'y a t il pas un joli tableau chiffré clairement entre la France et l'Espagne.  ???

Oui et les statistiques du nombre d'expats qui ont été mis dans le goudron et les plumes après un contrôle.

sdompy a écrit:

chatomon a écrit:

sdompy a écrit:

Mais je pense comme Mimosa, est ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle...

Un dessin vaut souvent mieux qu'un long discours.  N'y a t il pas un joli tableau chiffré clairement entre la France et l'Espagne.  ???

Oui et les statistiques du nombre d'expats qui ont été mis dans le goudron et les plumes après un contrôle.

Oui aussi

L'idée est surtout de proposer un tableau "fiscal" vu que cela semble le sujet principal du futur expat.

Bonjour tout le monde,

Juste pour vous informer que nous avons enlevé quelques posts hors sujet et nous avons également laissé quelques uns car je vois qu'il y en a vraiment beaucoup pour tout enlever. 

Est-ce qu'on peut se recentrer sil vous plaît? Ou alors, si vous souhaitez discuter d'un sujet précis, pouvez-vous créer une nouvelle discussion sur le forum Espagne ?

Merci,

Priscilla 

Bonjour,

j'ai directement appelé le consulat d'Espagne d'une part et j'ai été voir la DGI en France, ils m'ont tous avoué que le contrôle des 180 jours passés d'un côté ou l'autre de la frontière était quasiment impossible à faire si la chose est faite intelligemment (ce n'est pas le cas par exemple de ceux qui voudraient s'installer aux Canaries, les billets d'avion sont facilement contrôlables...
Nous avons opté pour l'achat de 2 résidences, plus petite certes mais à l'âge de la retraite pas envie de passer son temps dans le ménage et l'entretien non plus. Une résidence dans l'Ariège et une petite villa pied dans l'eau à côté de Tarragone. Reste plus qu'à passer moitié du temps des 2 côtés (300 kms en voiture...)

bien vivre tant qu il en est encore temps me parait une sage solution -sourire-  profitez au maximum sans jouer à se faire peur avec des - et si...et si...- oufffffffffffff-

Alain83550 a écrit:

Bonjour,

j'ai directement appelé le consulat d'Espagne d'une part et j'ai été voir la DGI en France, ils m'ont tous avoué que le contrôle des 180 jours passés d'un côté ou l'autre de la frontière était quasiment impossible à faire si la chose est faite intelligemment (ce n'est pas le cas par exemple de ceux qui voudraient s'installer aux Canaries, les billets d'avion sont facilement contrôlables...
Nous avons opté pour l'achat de 2 résidences, plus petite certes mais à l'âge de la retraite pas envie de passer son temps dans le ménage et l'entretien non plus. Une résidence dans l'Ariège et une petite villa pied dans l'eau à côté de Tarragone. Reste plus qu'à passer moitié du temps des 2 côtés (300 kms en voiture...)

Bonjour,

J'ai eu la même réponse que vous il y a 2 ans par un centre d'impôts dans le 66...Ma demande à l'époque était "comment prouver tant du côté français que du côté espagnol je séjournerai moins de 182 jours et quels justificatifs fournir le cas échéant" ....l'employé a rigolé et m'a dit "mais c'est mission impossible" vous pouvez toujours garder les justificatifs de vos achats de carburants ou autres mais je ne pense pas qu'un service fiscal d'un côté ou de l'autre de la frontière vous les demande. A part les dénonciations de la part de "voisins ou amis bien intentionnés" il n'y a a pas d'enquêtes et cela se situe surtout à d'autres niveaux.... c'était en attente des démarches, je suis résidente, j'ai choisi l'Espagne, je ne rentre en France que sur des courts séjours pour voir ma maman de 93 ans qui ne peut plus se déplacer. Une semaine tous les 3 mois environ.

Bonne fin de journée

Sosso 66

Alain83550 a écrit:

Bonjour,

j'ai directement appelé le consulat d'Espagne d'une part et j'ai été voir la DGI en France, ils m'ont tous avoué que le contrôle des 180 jours passés d'un côté ou l'autre de la frontière était quasiment impossible à faire si la chose est faite intelligemment (ce n'est pas le cas par exemple de ceux qui voudraient s'installer aux Canaries, les billets d'avion sont facilement contrôlables...
Nous avons opté pour l'achat de 2 résidences, plus petite certes mais à l'âge de la retraite pas envie de passer son temps dans le ménage et l'entretien non plus. Une résidence dans l'Ariège et une petite villa pied dans l'eau à côté de Tarragone. Reste plus qu'à passer moitié du temps des 2 côtés (300 kms en voiture...)

M'enfin Alain !!

Vous ne vous imaginiez quand même pas qu'ils (Consulat, DGI, Hacienda -fisc espagnol- etc...) allaient vous dévoiler toutes leurs astuces pour vous repérer !!  Sachez qu'ils ont des brigades spécialisées aussi bien pour le fisc français que le fisc espagnol et quand ils veulent....ils peuvent arriver à leurs fins.

Enfin, ceci dit, chacun fait comme il l'entend....tant qu'il n'est pas vu, pas pris.....mais on peut aussi dire tant va la cruche à l'eau qu'à la fin elle se casse....même si vous dites que d'autres n'ont pas de problème ! Certes, à ce jour ! Mais est-ce que ça va continuer comme ça ? Personne ne peut vous l'assurer ou le garantir....ni vous, ni moi, ni d'autres.

Je vous ramène à mon post n° 57 de cette même discussion. Si suite à ce calcul, vous estimez que le jeu en vaut toujours la chandelle, à vous de voir...mais vivrez-vous vraiment l'esprit tranquille ?

En ce qui me concerne, la tranquillité n'a pas de prix ! Mais, je le répète, c'est à chacun de choisir en son âme et conscience.

Bonjour,
C'est votre choix! Mais comment faites vous pour payer vos factures (eau, elec, tph votre IB) tout en espèces!
Croyez vous qu'il est difficile pour un enquêteur du fisc Espagnol de faire contrôler vos compteurs? Comme en
France quand ils pensent tenir un os à ronger ils cherchent. Et pour acheter un bien il faut passer par un notaire,
Cela aussi laisse des traces!!!
Cordialement.

Bonjour,

Cette discussion tourne en rond...
Je partage entièrement l'avis de Mimosa.
183 jours en Espagne et vous devenez résident fiscal en Espagne et c'est tout! On a pas le choix
C'est d'ailleurs un principe applicable à tous les pays membre de l'Europe
Il y a des contrôles, peu importe lesquels et comment ce n'est pas là la question, et il y en a qui se sont fait rattrapés par le Fisc...
Donc à vous de voir!

Oui cela tourne en rond, car on peut opposer les mêmes arguments :

- Il y a des contrôles, certains se font fait attraper
- Il y a des contrôles, certains sont passés entre les gouttes.

A partir de là, cela fait pas avancer le débat ^^

On peut aussi faire un débat sur le loto :

Si si, je vous jure, j'ai vu un gars remporter le gros lot.
Ca m'étonne, j'ai mon voisin qui joue, il a jamais gagné...

Ce qui est plus intéressant, c'est de connaitre la probabilité de remporter le gros lot ( vous avez 1 chance sur 900.000 d'avoir un contrôle par exemple). Pas de savoir que 100% des gagnants ont tenté leur chance...

C'est aussi peut être parce qu'il n' y a pas matière à débattre...

Bonjour  à tous !! nouvelle sur ce blog !! installation prévue : fin d'année avec un achat de maison ,sous Valence
j'ai tout remué , compté , dans tous les sens !! pour nous : 2 retraités du privé ! résidents français en Espagne :=
fonciers France + IR France +taxes habitation France = impôts sur le revenu ESpagne  + taxe IBI ( je sais plus trop le nom) donc !! comme on dit chez moi " tourne zou , vire zou " c'est à peut près pareil !!!!
donc pas de panique , la vie est moins chère , le climat est clément , les espagnols sont supers !!!!! on n'y va pas pour faire des économies ....mais pour bien finir ses jours ( pour nous du moins !!!)
l'éléctricité ??on fait un peu attention !!!!!!!! il faut dire que nous arriverons de l'ile de La Réunion : ici : attention à tout !! tout est cher .. et la retraite est  juuuuste .....
voila ! je ne sais pas ce que vous pensez mais donnez moi plein d'idées !!
ah !  " chauffe-eau solaire " ??? ça devrait être génial en Espagne !! personne n'en parle ? ici il y en a partout 
par contre je crois que j'ai interet à trouver une maison avec un chauffage central fuel ou gaz ( pas electrique ) !!
on doit chauffer de Novembre à Mars ???

Aucun problème pour obtenir un compte en banque ma banque en France m'a fait elle même les démarches .je suis au cic et celle ci m'a ouvert mon compte en Espagne à la targobank

Les impots sont plus eleves en espagne qu en france.