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Résident et détaxe frais de douane

Nouvelle discussion

michel-charles

Bonjour,

je crois que nous pouvons, en tant que non-résident, bénéficier d'une certaine détaxe sur nos achats fait en France par exemple.
Je suppose que c'est la TVA.

Quelle est la procédure exacte ?
En avez vous fait l'expérience ?

Cordialement.
MC

le lemurien

Ce remboursement de TVA peut être appliquée dans de nombreux pays
1 - Pour ce faire il faut prouver que vous n'habitez pas le pays concerné. (passeport)
2 - Que vous sortez bien la marchandise du pays concerné. (le remboursement se fera sous douane après que la marchandise ai bien été contrôlée)
3 - Il y a souvent un montant minimum d'achat par facture pour être remboursé
4 - le remboursement n est pas a 100 % du montant de la TVA, les pays appliquent une décote, par ex remboursement de 12 % au lieu des 20 %

Cdlt.

michel-charles

Bonjour,

super le lemurien.

Mais concretement comment doit on faire ?
Si je fais des achats en France, à l'aéroport en France le jour de mon retour à Mada, ou doit-on aller?
Quel type de produit est concerné?

Par exemple, si j'achete un ordinateur ou un tel portable.
Faut il un document du magasin, doit on garder les produits en bagage cabine, peut-on les mettre en bagage soute?
Les formalités à l'aéroport sont-elles longues, compliqués?

Avez-vous déjà fait ce genre de chose?

Avec mes remerciements.
MC

lord2laze

Attention, normalement, si on ne paye pas la TVA en France, on doit le déclaré dans son son pays de résidence (dans la limite de la franchise) et payer la TVA la-bas.

jcf20

Si vous achetez en France et que vous résidez â Mada. En France pour acheter HT vous devez montrer votre carte de résident à Mada. Le commerçant vous donne un papier qui devra être signé par la douane lorsque vous quittez le territoire. Soit le commerçant vous fait le HT directement et vous lui envoyez ensuite le papier ou il vous vend ENTTC et vous rembourse la TVA à la réception du papier visé par la douane par virement sur votre compte bancaire. Normalement vous devez effectivement payer la TVA à Madagascar. Ceci est fait pour èviter de payer 2 fois la TVA.

Crusaders

le lemurien a écrit:

Ce remboursement de TVA peut être appliquée dans de nombreux pays
1 - Pour ce faire il faut prouver que vous n'habitez pas le pays concerné. (passeport)
2 - Que vous sortez bien la marchandise du pays concerné. (le remboursement se fera sous douane après que la marchandise ai bien été contrôlée)
3 - Il y a souvent un montant minimum d'achat par facture pour être remboursé
4 - le remboursement n est pas a 100 % du montant de la TVA, les pays appliquent une décote, par ex remboursement de 12 % au lieu des 20 %

Cdlt.


Voilà qui est bien renseigné.

Une seule petite remarque, toutefois.

Il est de plus en plus rare de se faire rembourser "en liquide", "sous douane".

Le mode de remboursement le plus courant tend à devenir le "recrédit" sur votre Carte Bancaire.

michel-charles

jcf20 a écrit:

Si vous achetez en France et que vous résidez â Mada. En France pour acheter HT vous devez montrer votre carte de résident à Mada. Le commerçant vous donne un papier qui devra être signé par la douane lorsque vous quittez le territoire. Soit le commerçant vous fait le HT directement et vous lui envoyez ensuite le papier ou il vous vend ENTTC et vous rembourse la TVA à la réception du papier visé par la douane par virement sur votre compte bancaire. Normalement vous devez effectivement payer la TVA à Madagascar. Ceci est fait pour èviter de payer 2 fois la TVA.


Merci à vous jcf20

le lemurien

Concernant la détaxe en france je manque d'experience
Voila comment cela se passe en Thaïlande
Vous achetez dans un magasin n'importe quel produit mais avec un minimum de dépense de 2500 bath (de mémoire) soit 62 euro.
le magasin vous demande votre passeport et rempli un formulaire. le VAT refund
Quand vous arrivez a l'aéroport avant d'enregistrer vos bagages vous devez vous rendre au bureau de contrôle qui vérifie que ce que vous avez acheté est bien conforme au formulaire.
Le bureau tamponne votre document.
vous remettez vos produits dans votre valise et vous enregistrez.
Ensuite vous passez la douane et lorsque vous etes sous douane vous vous rendez au bureau de détaxe, vous leur présentez le VAT refund cacheté et on vous reverse en espèces la taxe de 7 %.
simple mais ne pas oublier de faire contrôler avant enregistrement autrement…zéro refund.

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