Menu
Expat.com

Le NIE- valable pour combien de temps si on ne vit pas en Espagne?

Dernière activité 20 Décembre 2022 par niaraleycamara

Nouvelle discussion

Fernandez Michel

bonjour,
j'ai eu la demande impérative de "Orange" (je voulais changer de serveurcontre  movistar) de refaire mon NIE, mais il s'est ensuite contenté de mon passeport. Il était assez affirmatif. J'ai un NIE depuis septiembre 2013 et je n'avais eu aucun autre incident.

Chrystel

Fernandez Michel a écrit:

bonjour,
j'ai eu la demande impérative de "Orange" (je voulais changer de serveurcontre  movistar) de refaire mon NIE, mais il s'est ensuite contenté de mon passeport. Il était assez affirmatif. J'ai un NIE depuis septiembre 2013 et je n'avais eu aucun autre incident.


Bonsoir,

Oui mais ça c'était pour vous enquiquiner parce que vous vouliez les quitter.

Le numéro est valable à vie et rattaché à votre identité. Rien qu'en le rentrant dans leur base, à coup sûr votre nom et prénom s'affichent automatiquement mais le document en lui même n'est pas une preuve d'identité il doit être toujours accompagné par une pièce d'identité officielle.
On m'a déjà boudé mon Certificado de Registro pour préférer mon permis de conduire espagnol  :lol:

titi1060

B

titi1060

Enfin je vais simplement dire que quand l'on parle de Nie ici on parle bien du certificado de  registro de cuidadano de la union, papier qui ne sera jamais demandé sur cette appellation lol, pour les administration ici en Espagne on vous demandera tjr votre Nie et celui est inscrit sur votre certificado, donc joué sur les mots facile pour mettre les gents en déroute, en ce qui concerne le Nie de trois ok sauf pas valable a vie

Tia Anda-Lucia

titi1060 a écrit:

Enfin je vais simplement dire que quand l'on parle de Nie ici on parle bien du certificado de  registro de cuidadano de la union, papier qui ne sera jamais demandé sur cette appellation lol, pour les administration ici en Espagne on vous demandera tjr votre Nie et celui est inscrit sur votre certificado, donc joué sur les mots facile pour mettre les gents en déroute, en ce qui concerne le Nie de trois ok sauf pas valable a vie


Mais NON ce sont 2 documents differents....  le NIE c'est  le NIE et le CERTIFICADO DE REGISTRO DE CUIDADANO DE LA UNION...devinez!! Ce sont 2 documents très différents je le répète.   Le 1er à obtenir c'est le Nie et  ensuite, 3 mois après, si l'on souhaite rester en Espagne ce sera le certificado ( carte verte de resident).

titi1060

Bonjour
Avec votre Nie inscrit dessus voila, qui sert de numéro national ici en Espagne, a moins que pour vous pas, voila il n'y a que le mot qui change, ou pour vous différent

Fernandez Michel

Bonjour,

je suis allé au commissariat pour renouveler mon NIE, car celui que j'avais eu, il y à 3 ans,  lequel était annoté  d'une validité de "3 mois", ce qui n'est plus de mise aujourd'hui Je vais chercher le nouveau mardi 18 juillet et, je vous informerai si un problème est survenu.

Je me permets de vous donner mon explication concernant les documents. Le NIE vous  est délivré a votre arrivé en Espagne, bien entendu si vous le demandez, car le touriste qui vient pour moins de temps n'en a absolument pas la nécessité. Il est important pour ouvrir un compte bancaire, obtenir une ligne téléphonique, acheter une voiture.....etc etc

Par contre il y a un deuxieme document délivré celui ci par la mairie de votre lieu de résidence, il s'agit de" l'empadrolamiento", qui comme son nom espagnol  l'indique est un enregistrement pour vous permettre de voter,en qualité   d'appartenance à l'U.E. et peut-être de vous inscrire au centre de santé, avec votre carte europeenne. (je crois) Je ne veux pas créer une nouvelle polémique ici, il y a déjà du monde inscrit sur le forum pour semer la M... panique.

Tia Anda-Lucia

Fernandez Michel a écrit:

Bonjour,

je suis allé au commissariat pour renouveler mon NIE, car celui que j'avais eu, il y à 3 ans,  lequel était annoté  d'une validité de "3 mois", ce qui n'est plus de mise aujourd'hui Je vais chercher le nouveau mardi 18 juillet et, je vous informerai si un problème est survenu.

Je me permets de vous donner mon explication concernant les documents. Le NIE vous  est délivré a votre arrivé en Espagne, bien entendu si vous le demandez, car le touriste qui vient pour moins de temps n'en a absolument pas la nécessité. Il est important pour ouvrir un compte bancaire, obtenir une ligne téléphonique, acheter une voiture.....etc etc

Par contre il y a un deuxieme document délivré celui ci par la mairie de votre lieu de résidence, il s'agit de" l'empadrolamiento", qui comme son nom espagnol  l'indique est un enregistrement pour vous permettre de voter,en qualité   d'appartenance à l'U.E. et peut-être de vous inscrire au centre de santé, avec votre carte europeenne. (je crois) Je ne veux pas créer une nouvelle polémique ici, il y a déjà du monde inscrit sur le forum pour semer la M... panique.


De voter aux élections espagnoles alors..
Parce que pour voter ds votre pays il faudra vous inscrire à votre Ambassade...
L'inscription obligatoire à l'empadronamiento c'est pour vous inscrire sur les listes des habitants, pour certifier de votre adresse par exemple....
Pour vous inscrire au centro de salud ce n'est pas la Mairie mais La Sécurité  Sociale qu'il faut aller voir. ...
Pas de polémiques ni panique si les choses exposées sont exactes.... c'est quand même important pour ceux qui veulent savoir les obligations et autres documents à avoir pour être en accord avec les obligation de votre pays d'adoption.
BONNE soirée .

capandalousie

Tia Anda-Lucia a écrit:

Mais NON ce sont 2 documents differents....  le NIE c'est  le NIE et le CERTIFICADO DE REGISTRO DE CUIDADANO DE LA UNION...devinez!! Ce sont 2 documents très différents je le répète.   Le 1er à obtenir c'est le Nie et  ensuite, 3 mois après, si l'on souhaite rester en Espagne ce sera le certificado ( carte verte de resident).


Pas forcément ... Ma fille n'avait pas de NIE à notre arrivée, et je lui ai fait faire directement le CERTIFICADO DE REGISTRO DE CUIDADANO DE LA UNION sur lequel son NIE lui a été attribué.

L'empadronamiento sert effectivement pour s'inscrire au Centro de Salud... Et si on a des enfants, pour l'inscription à l'école :D

Sylvain

Lorsque vous demande votre NIE, vous avez 2 possibilités : montrer la feuille blanche, ou votre petite carte verte.

Ce qui intéresse le fonctionnaire, c'est de connaitre le numéro.

Le Certificado de Registro, c'est juste un support où l'on trouve votre NIE, votre adresse et votre nom.

C'est comme si en France on demandait votre numéro de sécu et que vous donniez votre carte vitale, car le numéro est inscrit dessus. C'est pas pour autant que le fonctionnaire pense que la Carte Vitale et le Numéro de Sécu c'est la même chose...

Le Padron, il sert aussi pour obtenir le Certificado de Registro de Ciudadano :)

Serge54

Existe-t-il la possibilité de s'inscrire à la commune en temps que non résident ? A-t-on des obligations supplémentaires vis-à-vis de la commune lorsqu'on réside plus de trois mois, mais moins de 6 mois ?

titi1060

Bonjour
Normalement non et vous serez inscrit comme seconde résidence pour cela suffit d'un numéro de nie rien d'autre

Serge54

titi1060 a écrit:

Bonjour
Normalement non et vous serez inscrit comme seconde résidence pour cela suffit d'un numéro de nie rien d'autre


Le NIE suffit donc si je veux importer et immatriculer un véhicule venant de France ?

titi1060

je pense que pour cela il fait être résident malheureusement, moi a l'immatriculation de ma voiture il fallait une carte de résident permanent pour un empadronement, je le pense simplement il suffit peut de prendre contacte avec la dgt espagnol

Cosaque

Durée de validité des certificats de « N.I.E. » : depuis le mois de mars 2016 les NIE n’ont plus de durée de validité. Si vous avez égaré le vôtre ou si vous l’aviez obtenu avant mars 2016 vous avez la possibilité d’obtenir un nouveau certificat en suivant la même procédure que pour une première demande

Cosaque

INFO IMPORTANTE : les demandes sur place se font sur rendez-vous, à prendre sur notre site web uniquement
ATTENTION !
Seuls les départements suivants relèvent de la compétence du Consulat général d’Espagne à Paris :
02, 08, 10, 14, 18, 22, 23, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 51, 52, 53, 56, 58, 59, 60, 61, 62, 72, 75, 76, 77, 78, 80, 89, 91, 92, 93, 94, 95 + Outremer
Si votre domicile se trouve ailleurs veuillez vous adresser au consulat espagnol compétent
L’information ci-dessous est également disponible sur notre site web
COMMENT OBTENIR UN NUMÉRO D’IDENTITÉ ETRANGER (N.I.E.)
► IMPORTANT : les demandes de « N.I.E. » pour cause de résidence en Espagne ou de séjour d’une durée supérieure à trois mois devront être déposées obligatoirement sur place, en Espagne
► Vous pouvez déposer le dossier à nos bureaux (rendez-vous obligatoire) ou l’envoyer par la poste
► Durée de validité des certificats de « N.I.E. » : depuis le mois de mars 2016 les NIE n’ont plus de durée de validité. Si vous avez égaré le vôtre ou si vous l’aviez obtenu avant mars 2016 vous avez la possibilité d’obtenir un nouveau certificat en suivant la même procédure que pour une première demande
► Procédure :
1.     Télécharger et remplir sur l’ordinateur le formulaire EX-15 en format « pdf » (un exemplaire par personne), puis l’imprimer et le signer :
Les étrangers d’origine espagnole devront obligatoirement indiquer également leur deuxième nom de famille (nom de jeune fille de leur mère)
Les ressortissants étrangers hors « U.E. » devront apporter un justificatif écrit de leur demande de N.I.E. émanant de l’autorité espagnole qui le réclame (ex. notaire, avocat, etc.)
Vous trouverez également le formulaire en format « jpg » pour vous aider à le télécharger. Si vous utilisez celui-ci veuillez le remplir à la main en lettre majuscule et parfaitement lisible.
2.     Imprimer et remplir en majuscules le formulaire 790-12 (un exemplaire par personne) :
Imprimer uniquement la première page et la signer
3.     Joindre une photocopie du passeport ou de la carte nationale d’identité (recto verso) en vigueur (si mineur ajouter photocopies livret de famille et pièce d’identité parent / si incapable ajouter photocopies jugement de tutelle et pièce d’identité tuteur)
► Tarifs 2017 : 9,45 € / N.I.E. ou 7,03 € / N.I.E. (si actualisation ou réactualisation)
► Règlement :

A.    Si demande déposée au Consulat : en espèces obligatoirement
B.    Si demande envoyée par courrier : chèque ou mandat cash fait à La Poste à l’ordre du Consulat d’Espagne
► Joindre une enveloppe timbrée libellée au nom de l’interessé(e) afin d’envoyer le N.I.E. par courrier
► Délai d’obtention : vingt jours environ
► Si la demande est déposée sur place la présence de l’intéressé(e) n’est pas obligatoire
Note I : modèles d’aide pour remplir les formulaires en pièces jointes
Note II : ne pas agrafer les documents
Cordialement,
Asuntos Jurídicos
Tfno: +33 (0)1 44 29 40 00   Fax: + 33 (0)1 40 53 88 28
Email: cog.paris.jur@maec.es
Consulado General de España en París
165 boulevard Malesherbes – 75840 Paris cedex 17
www.cgesparis.org


PS : le formulaire du récépissé du paiement et la note explicative (demander au consulat)

Chrystel

Serge54 a écrit:
titi1060 a écrit:

Bonjour
Normalement non et vous serez inscrit comme seconde résidence pour cela suffit d'un numéro de nie rien d'autre


Le NIE suffit donc si je veux importer et immatriculer un véhicule venant de France ?


Bonjour Serge,

Si tes séjours sont inférieurs à 6 mois, tu n'as pas d'obligation vis à vis de ta commune autre que d'y payer ton IBI et ton impôt de non résident.

Pour la voiture, il te faut être résident pour l'immatriculer en Espagne.
Par contre, plusieurs exemples et expériences évoqués sur ce même forum montrent que tu peux acheter une voiture en Espagne, l'assurer et la lalsser sur place.

Cosaque

Christel à raison préciser que pas mal de Belges, par exemple, non résident s en Espagne achètent et immatriculent la voiture en Espagne ( aussi en France et au Luxembourg par ailleurs ) . Juste il ne faut pas la conduire en Belgique ( amende possible )

Fernandez Michel

Oui, en effet, mais tu dois apporter la facture d'achat cad la preuve que la TVA a déja été payée, que ce soit un vh acheté neuf ou d'occasion., si non tu repayes la taxe (TVA espagnole) et elle n'est pas donnée. :o

Cosaque

en tant que non resident il risque de payer plus cher l'immatriculation. Deja les frais de douane (ça s'appelle autrement ) en plus

Fernandez Michel

non cosaque avec des fris de douane.. nous sommes en U.E. c'est simlement pour mettre des points sur les I, c'est la preuve que la TVA a été payée dans ton pays d'origine, à l'achat. Neuf ou occasion. Donc tu asintérêt d'avoir une facture qui le mentionne. Salut :o

Cosaque

Fernandez Michel a écrit:

non cosaque avec des fris de douane.. nous sommes en U.E. c'est simlement pour mettre des points sur les I, c'est la preuve que la TVA a été payée dans ton pays d'origine, à l'achat. Neuf ou occasion. Donc tu asintérêt d'avoir une facture qui le mentionne. Salut :o


•    L’impôt spécial sur certains types de transport
En Espagnol : Impuesto especial sobre determinados medios de transporte
La démarche : A payer au Trésor Public. Les ressortissants de l’Union Européenne ne sont pas concernés… si ils sont assez rapides! Dans les 30 jours suivant l’entrée de votre véhicule sur le territoire, il vous faudra aller au Consulat de l’Etat membre où vous résidiez, muni de votre contrat de bail de votre pays d’origine, de vos factures et déclarations d’impôts comme pièces justificatives. Vous obtiendrez alors une attestation d’exonération.
Le prix : 10 à 15% du prix de votre véhicule.

Fernandez Michel

Ce n'est pas toutafait ce que j'ai fait il y a plus de 3 ans. Il fallait que je justifie que j'avais déjà payé mon véhicule, TVA comprise(,'en la circonstance, en France) pour ne pas la payer ici au marc le franc.(sur valeur "argus")...mais je n'ai pas suivi cette procédure. J'ai revendu ma voiture en France et j'en ai acheté une autre ici.Plus simple et sans doute moins pénalisant...mais mais entre l'achat et la remise des documents(carte grise, passage a l'analyse du vh,) il a fallu qt- même plus de 3 semaines. Pas très diligents, nos amis espagnols

Serge54

Fernandez Michel a écrit:

Oui, en effet, mais tu dois apporter la facture d'achat cad la preuve que la TVA a déja été payée, que ce soit un vh acheté neuf ou d'occasion., si non tu repayes la taxe (TVA espagnole) et elle n'est pas donnée. :o


Je sais que les non résidents peuvent importer et immatriculer un véhicule venant de l'étranger, mais je ne connais pas la procédure. J'ai beau chercher, je ne trouve pas.
Ce que je sais, c'est qu'il faut effectivement la facture d'origine et le certificat de conformité. Il faut également le NIE (je prendrais la précaution de le renouveler car le mien date de 2012).
Il faut payer la taxe CO2 car aucune possibilité d'y échapper.
La passer au contrôle technique.
payer la taxe au CO2 au centre des impôts.
la faire immatriculer au Trafico.
Mais, pour ces deux dernière formalité, je pense que je dois disposer d'un document de la commune où se trouve ma seconde résidence, car autrement comment le Trafico pourrait-il savoir dans quelle commune je devrai payer ma taxe de circulation.
Est-ce qu'un membre non résident ayant cette expérience peut me renseigner ?

Cosaque

Ambassade belge:
4.  Immatriculer un véhicule
Si vous vous êtes installé en Espagne et possédez une voiture, vous êtes obligé de procéder à l’échange de vos plaques d’immatriculation belges contre des plaques espagnoles, dans un délai de 60 jours (après l’inscription à la commune – padrón).
La demande d’immatriculation se fait auprès de la Jefatura Provincial de Tráfico correspondant à votre lieu de résidence (www.dgt.es )
Après les 60 jours, le véhicule n’est plus considéré comme faisant partie de votre déménagement et vous devrez payer des droits d’importation.
Documents à présenter (originaux et copies)
•    formulaire  de  demande  (disponible  sur  http://www.dgt.es  ou  auprès  de  la  Jefatura  de Tráfico).
•    certificat de paiement de la
•    carte d’identité ou passeport en vigueur ;
•    NIE;
•    certificado de empadronamiento ;
•    certificat d’immatriculation du véhicule ;
•    certificat de conformité (Certificado de Características) ;
•    preuve d'inspection technique (Tarjeta de Inspección Técnica) avec volets bleu et rose. Vous trouverez les adresses des différents inspections techniques (ITV) sur :  http://www.dgt.es/es/seguridad-vial/cen … ores/itvs/
•    facture d’achat du véhicule (mentionnant le numéro de TVA du vendeur du véhicule) ou le contrat d'achat entre particuliers, accompagné d'une traduction en espagnol ou une autre langue officielle de la Comunidad Autónoma concernée.
•    preuve du paiement ou de l'exemption de paiement de la taxe d'immatriculation.

Remarques
•    Pour l’exemption de paiement de la taxe de douane, il se peut que vous deviez produire un
« certificado de Baja Consular » pour prouver que vous viviez à l’étranger avant. Pour les Belges venant de Belgique celui-ci est délivré par votre dernière commune, pour  ceux venant de l’étranger par le consulat de Belgique du dernier pays de résidence.
•    Vous n’obtiendrez le certificat de conformité (Certificado de Características) ou la preuve d’inspection technique (Tarjeta de Inspección Técnica) qu’après inspection technique du véhicule. Si le véhicule est déjà en circulation, en attendant la Tarjeta de Inspección, vous pouvez recevoir un permis de circulation temporaire (Permiso Temporal de Circulación) en le demandant à la Jefatura Provincial de Tráfico. Vous obtiendrez alors une plaque verte.
En plus des documents mentionnés précédemment, vous devrez soumettre les documents suivants :
o    le formulaire de demande de la Jefatura Provincial de Tráfico ;
o    l’original et la copie du document contenant les données techniques du véhicule ;
o    la preuve du paiement de la taxe.

Plus d’information
https://sede.dgt.gob.es/es/tramites-y-multas/tu-coche/ (cliquez sur Matriculación Ordinaria)

Cosaque

http://www.expat-valencia.com/comment-i … a-valence/

Cosaque

Immatriculation non resident discussion
Selon les témoignages oui
Bonjour à tous, Je souhaiterais immatriculer ma voiture belge en Espagne, alors que je suis toujours résidente en Belgique. Est-ce possible ou dois-je absolument avoir la résidence en Espagne pour faire ce changement ? Si oui, quelles sont les démarches à suivre dans l’ordre et le coût moyen si je le fais moi-même ?  Merci pour l’information
C'est vrai que personne n'y comprend plus rien ! Je suis non résident et propriétaire en Espagne depuis 25 ans. Voici la réponse à votre question : oui (non résident mais propriétaire), vous pouvez réímmatriculer votre voiture belge en Espagne. Comment ? Avec votre NIE récent et le Padrón (inscription au registre des habitants, preuve que vous avez un bien en Espagne), vous prendrez RDV à l'ITV avec l'ingénieur qui va vous faire un devis (le prix dépend du véhicule et de l'année). Vous passerez ensuite le véhicule à l'ITV et vous pourrez suivre la filière normale de l'immatriculation espagnole (allez dans une Gestoría, ça coute 50 €). Par exemple, pour une Toyota Yaris de 5 ans, j'ai payé 1.000 euros pour l'importation. Vous roulerez avec votre plaque espagnole en Espagne et votre permis belge les 183 jours autorisés à séjourner dans le pays sans devenir résident. Vous ne pourrez pas conduire votre voiture espagnole en Belgique (sauf si vous devenez résidente permanente en Espagne).
Votre résidence est le pays où vous êtes inscrit au registre de la population. Sitôt que vous avez une maison en Espagne (ou en France, Luxembourg ....) c'est d'office une seconde résidence (le bien est à déclarer au fisc belge d'ailleurs). Pour l'autorisation de circuler (et d'immatriculer) en Belgique, c'est votre résidence qui compte. Depuis 2003 environ, la douane (la police aussi) traquent les belges qui roulent sur le territoire belge avec des plaques françaises ou luxembourgeoises (ils sont domiciliés en Belgique mais ont une maison en France ou au Luxembourg. Par exemple, les assurances sont moins chères en France qu'en Belgique). Les amendes sont très salées et vont jusqu'à la confiscation de la voiture.
https://www.facebook.com/groups/4520157 … 017249803/

Toutefois même en étant non résident en Espagne pour autant que vous ayez un NIE vous pouvez faire immatriculer et assurer un véhicule en Espagne ( ce qui est moins coûteux). Mais avec ce véhicule, vous n'êtes pas censé pouvoir rouler en Belgique, si c'est votre pays de résidence. Je vous signale que la police fédérale et la douane traque les plaques étrangères. Si vous avez un national belge, il prétende que vous devez rouler en plaques belges.

http://www.policebelge.com/forums/topic … urgeoises/http://www.lesfrontaliers.lu/article/50 … -l-tranger

Cosaque

Changer les plaques d’immatriculation de votre véhicule
http://www.inovexpat.com/fr/changer-les … -vehicule/

Cosaque

https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … =2#3431716

Cosaque

http://www.barcelonaplugandplay.es/fr/p … ulation-2/

Serge54

Cosaque a écrit:

Ambassade belge:
4.  Immatriculer un véhicule
Si vous vous êtes installé en Espagne et possédez une voiture, vous êtes obligé de procéder à l’échange de vos plaques d’immatriculation belges contre des plaques espagnoles, dans un délai de 60 jours (après l’inscription à la commune – padrón).
La demande d’immatriculation se fait auprès de la Jefatura Provincial de Tráfico correspondant à votre lieu de résidence (www.dgt.es )
Après les 60 jours, le véhicule n’est plus considéré comme faisant partie de votre déménagement et vous devrez payer des droits d’importation.
Documents à présenter (originaux et copies)
•    formulaire  de  demande  (disponible  sur  http://www.dgt.es  ou  auprès  de  la  Jefatura  de Tráfico).
•    certificat de paiement de la
•    carte d’identité ou passeport en vigueur ;
•    NIE;
•    certificado de empadronamiento ;
•    certificat d’immatriculation du véhicule ;
•    certificat de conformité (Certificado de Características) ;
•    preuve d'inspection technique (Tarjeta de Inspección Técnica) avec volets bleu et rose. Vous trouverez les adresses des différents inspections techniques (ITV) sur :  http://www.dgt.es/es/seguridad-vial/cen … ores/itvs/
•    facture d’achat du véhicule (mentionnant le numéro de TVA du vendeur du véhicule) ou le contrat d'achat entre particuliers, accompagné d'une traduction en espagnol ou une autre langue officielle de la Comunidad Autónoma concernée.
•    preuve du paiement ou de l'exemption de paiement de la taxe d'immatriculation.

Remarques
•    Pour l’exemption de paiement de la taxe de douane, il se peut que vous deviez produire un
« certificado de Baja Consular » pour prouver que vous viviez à l’étranger avant. Pour les Belges venant de Belgique celui-ci est délivré par votre dernière commune, pour  ceux venant de l’étranger par le consulat de Belgique du dernier pays de résidence.
•    Vous n’obtiendrez le certificat de conformité (Certificado de Características) ou la preuve d’inspection technique (Tarjeta de Inspección Técnica) qu’après inspection technique du véhicule. Si le véhicule est déjà en circulation, en attendant la Tarjeta de Inspección, vous pouvez recevoir un permis de circulation temporaire (Permiso Temporal de Circulación) en le demandant à la Jefatura Provincial de Tráfico. Vous obtiendrez alors une plaque verte.
En plus des documents mentionnés précédemment, vous devrez soumettre les documents suivants :
o    le formulaire de demande de la Jefatura Provincial de Tráfico ;
o    l’original et la copie du document contenant les données techniques du véhicule ;
o    la preuve du paiement de la taxe.

Plus d’information
https://sede.dgt.gob.es/es/tramites-y-multas/tu-coche/ (cliquez sur Matriculación Ordinaria)


Merci cosaque pour toutes ces infos, mais ce n'est pas l'objet de ma demande.
Je suis belge expatrié en France et je passe un peu moins de six mois par an dans ma seconde résidence en Espagne. J'en ai marre de faire l'aller/retour une fois tous les deux ans pour passer mon véhicule au contrôle technique qui de plus ne peut passer plus de trois mois en Espagne si je respectais la Loi à la lettre... ...Mon véhicule a eu 18 ans en avril et a 500.000 kilomètres, mais le moteur d'origine tourne comme une horloge. La sagesse voudrait que j'achète une voiture d'occasion en Espagne, mais je tiens à ma voiture qui est en fait le premier véhicule neuf que j'ai pu me payer (une vraie voiture avec moteur turbo diesel, airco, vitres électriques, une radio et tout le reste...). Si je trouve un garage sérieux, je suis prêt à dépenser 2 à 3.000 euros pour la remettre a neuf (par exemple remplacer le pot d'échappement qui est d'origine, remplacer l'airco qui ne fonctionne plus depuis 5 ans, refaire fonctionner mes vitre électrique à l'arrière, etc...) mais avant toute chose, il faut que je soit certain de pouvoir l'immatriculer (par exemple, quand je l'ai importée de Belgique en France, lorsque je l'ai immatriculée la sous-préfecture m'a piqué mon certificat de conformité, par ailleurs, je ne retrouve pas la facture, vais-je pourvoir en obtenir un double ou le fisc fançais peut-il me fournir la preuve que j'ai bien payé la TVA en Belgique puisque j'ai du lui en fournir cette preuve en 2002, etc...

Chrystel

Bonsoir,

Si Serge, Cosaque répond à ta question dans ce Message

Ceci dit, je vous rappelle à tous que le sujet de la discussion est la validité du NIE. Pour une meilleure compréhension et suivi du fil, il serait préférable de créer une nouvelle discussion pour traiter du sujet de l'immatriculation

Cdt,
Chrystel

AlainL

Je suis un petit peu étonné de cette discussion. En Europe (plus les pays associés), les règles légales sont simples: Tu paies, immatricules, etc, dans le pays dans lequel tu as ton domicile fiscal, point barre.

Tout le reste est illégal, peut être poursuivi, et est opposable.

Plus simple, c'est difficile  :D

capandalousie

Serge54 a écrit:
titi1060 a écrit:

Bonjour
Normalement non et vous serez inscrit comme seconde résidence pour cela suffit d'un numéro de nie rien d'autre


Le NIE suffit donc si je veux importer et immatriculer un véhicule venant de France ?


Lors de mon changement d'immatriculation, j'ai dû fournir ma carte grise française, la preuve du contrôle technique en Espagne, le NIE (Certificado de registro de ciudadano de la Unión Europea) , l'empadronamiento et ... mon inscription consulaire prouvant que je n'habitais plus en France mais bien en Espagne en tant que résidant.

Il faut également s'acquitter de la taxe de circulation chaque année propre à chaque commune, et selon le type de véhicule.

Serge54

AlainL a écrit:

Je suis un petit peu étonné de cette discussion. En Europe (plus les pays associés), les règles légales sont simples: Tu paies, immatricules, etc, dans le pays dans lequel tu as ton domicile fiscal, point barre.

Tout le reste est illégal, peut être poursuivi, et est opposable.

Plus simple, c'est difficile  :D


Non, c'est faux ! en France si tu possèdes une résidence secondaire, tu peux y immatriculer un véhicule sans aucun problème en étant domicilié dans un autre pays. Au Luxembourg, il n'y a même pas l'obligation d'y posséder une résidence secondaire, c'est d'ailleurs pour cette raison que tant de belges étaient immatriculés au Luxembourg pour éluder la taxe de circulation qui est exorbitante en Belgique (je dis étaient car depuis des contrôles stricts sont fait par le fisc belge car le véhicule n'a pas le droit de rester plus de trois mois sur le territoire belge).
@) Christel : je ne suis pas hors sujet puisque ma question principale est de savoir s'il est possible d'importer et d'immatriculer son véhicule avec le seul NIE ou s'il faut en plus un document de la commune !

Tia Anda-Lucia

Comme le dit si bien Capandalousie :
"Il faut également s'acquitter de la taxe de circulation chaque année propre à chaque commune, et selon le type de véhicule."
Pour info, à Almuñecar son montant est de 145€/an.

Normalement vous recevez un avis par courrier  en avril, pour aller le régler avant fin mai à votre banque. Mais attention cet avis n'arrive pas toujours, j'en sait quelque chose puisque j'avais oublié cet impôt en 2016 et 2017 (et je n'avais jamais reçu les courriers,  il faut le dire...)  j'ai eu un rappel pour payer les 2 années d'un coup, ds les 15 jours suivants, agrémenté de 42€ de frais/an !!!!!!! Mais si !!! mais si!!!!
Donc si le 30 avril vous n'avez rien ds votre boîte aux lettres je vous conseille vivement d'aller au TRAFICO de votre ville pour réclamer le document qui vous permettra de payer.
Bien entendu les villes ne fonctionnent pas tj de la même façon, comme c'est souvent le cas en Andalousie, les tarifs peuvent être différents... Mais TAXE à ne pas oublier!

titi1060

Bonjour
Purée arrêté avec votre France svp chaque pays a des loi bien a elle sorry vous êtes en Espagne pas en France, en France les vache sont rose pas en Espagne, dans beaucoup de conversation on en apprend tjr oui mes en France lol

titi1060

Et encore une choses, étant ancien frontalier entre le lux et la Belgique, l'histoire du belge qui a le droit de roulez en plaques lulu est archis fausse et cela depuis bien des années sauf si voiture de société avec plaque remise aux douane comme je dit tjr pas vu pas pris voila, Maintenant ce topique était ouvert sur la durée d'un Nie pas sur l'immatriculation

Serge54

titi1060 a écrit:

Et encore une choses, étant ancien frontalier entre le lux et la Belgique, l'histoire du belge qui a le droit de roulez en plaques lulu est archis fausse et cela depuis bien des années sauf si voiture de société avec plaque remise aux douane comme je dit tjr pas vu pas pris voila, Maintenant ce topique était ouvert sur la durée d'un Nie pas sur l'immatriculation


Non monsieur cette histoire belgo luxembourgeoise n'est pas archi fausse. J'ai vécu 45 ans en Belgique et j'ai connu de nombreux cas ! Et les belges présents sur le forum pourront en témoigner s'ils le souhaitent.
Merci aussi SVP de rester courtois, quand la comparaison est faite avec un autre pays européen, que ce soit ce soit la France ou un autre pays. Si ça ne vous plaît pas, il suffit tout simplement de ne pas lire...
Enfin, la possibilité d'immatriculer un véhicule en Espagne sans y être résident est bien connue et ne doit plus être démontrée. La question qui pose problème ici est de savoir s'il est possible de l'importer avec le NIE.

titi1060

je redit que cette info sur le lux et la belgique est archit fausse mon épouse a travaille plus de 30 ans aux lux a moins de pouvoir avoir une bp aux lux pour immatriculer en plaque lux ok sauf interdit par la loi belge ou d'avoir une voiture de sociéte, de plus si la douane vous tombais dessus elle immobilisait le vehicule voila la vérité, maintenant ma remarque ici était de dire que ce n'est pas parce que vous pouvez le faire chez vous qu'ici on le peut

Articles pour préparer votre expatriation en Espagne

Tous les articles du guide Espagne