Les douanes histoire d'être en régle.

Bonsoir,
Pour avoir régulièrement transité je ne crois pas qu'il y ai quoi que se soit a déclarer ! J'ai transporté des outils sans aucun probleme , évidemment mon sac a été fouillé mais rien d'autre.
Les declaration s sont pour l'alcool et la nourriture.
Bonne soirée

Merci du renseignement. 

Bonjour,

Voici un lien qui peut peut-être vous éclairer :

http://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/page-147.htm

Vos ressorts - aussi insolite soient ils - ne semblent pas figurer dans la liste.

Le mieux est encore de leur poser la question directement : 

CBSA-ASFC@canada.gc.ca

Bonjour
Merci pour le renseignement.  Effectivement nos fameux ressorts ne font pas partie de cette liste. La question que je me pose du fait que se soit une pièce automobile neuve vais je devoir payer les taxes sur 500 euros sur facture  ou alors sur le prix de vente de cette pièce au Québec qui est de 2700$ ?.

Je ne suis pas expert en la matière.

Je préfère donc  vous suggérer de leur poser la question directement : 

CBSA-ASFC[at]canada.gc.ca

Il se peut qu'il y ait un délai dans la réponse, mais vous aurez toutes les réponses à vos questions de la part d'un organisme officiel.

Si ce sont amis qui vous ramènent ces pièces, ils devront de toute façon les déclarer, et donc additionner toute la valeur de leurs affaires (conversion de EUR en CAD ).

Ils sont limités dans le montant de ce qu'ils amèneront, et donc auront probablement à payer un excédent par rapport au montant maximal autorisé. Cf le site de l'ASFC.

Au moment où j'écris, 500 EUR = 701.886 CAD (source = xe.com).

Bonne réparation de voiture !

Salut,

Votre visite doit théoriquement (légalement) déclarer les marchandises importées au Canada, même les cadeaux. Il y a une franchise de - je crois - 60 $. Au delà, il faut payer les taxes de vente + éventuellement des droits de douane déterminés par le numéro tarifaire du bien.

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commer … 17-fra.pdf

Note : En fr. veut dire « En Franchise », c'est-à-dire droits = 0.

Bonjour
Le mieux pour vous serait d'envoyer vos ressorts par conteneur en groupage les frais seraient moindre. Et les formalités allégées !
Au plaisir

glycerine a écrit:

Salut,

Votre visite doit théoriquement (légalement) déclarer les marchandises importées au Canada, même les cadeaux. Il y a une franchise de - je crois - 60 $. Au delà, il faut payer les taxes de vente + éventuellement des droits de douane déterminés par le numéro tarifaire du bien.

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commer … 17-fra.pdf

Note : En fr. veut dire « En Franchise », c'est-à-dire droits = 0.

Merci Glycérine,  Tabarouette y a de la lecture