En Espagne au delà de 3 mois ...

Suis d'accord mais d'y vivre 6 semaines me donnera une petite idée à savoir si je puis m'y plaire plus de 6 semaines, voire plus longtemps; comme vous le dites si bien, il y a beaucoup plus à connaître que ces maigres détails, détails qui pourront me donner une certaine idée, je dis bien une certaine idée sous toutes réserves si je puis m'y plaire pour quelques mois et plus. Pour ce qui est du point de vue culturel: cinéma, musique, théâtre,de tout cela, j'en suis complètement ravie, la cuisine, leurs us et coutumes, la géographie, les liens amitiés, amour et famille, croyez-moi Chrystel, je suis bien informée, alors mon appréciation et décision iront bien au-delà des sujets que vous avez mentionnés. Je n'avais besoin de vous faire part que de ces minimes préoccupations, voilà!

@Chrystel

Bonjour,  dans quel texte officiel peut on avoir la confirmation de la non obligation en dessous de 6 mois de demander le certificat d'enregistrement de l'union européenne ?

Merci

    @Chrystel Bonjour,  dans quel texte officiel peut on avoir la confirmation de la non obligation en dessous de 6 mois de demander le certificat d'enregistrement de l'union européenne ?Merci         -@Phil Pio

Alors disons que ce sujet est un peu une zone blanche... La loi dit exactement que vous pouvez rester en Espagne 3 mois maxi par semestre et comme dans une année il y a 2 semestres ça fait bien au total six mois sur un an mais contrairement à ce qu'il se fait ce n'est pas 6 mois consécutifs

https://www.interior.gob.es/opencms/es/ … /estancia/

Donc ça c'est ce que dit la loi mais dans la pratique ce que font tous les non-résidents et qu'ils prennent cela pour acquis, ils restent six mois consécutifs sans être inquiétés juste avec leur NIE parce que il y a quasiment,  pour ne pas dire jamais, aucun contrôle là dessus.

Ceci étant dit, un policier un peu trop zélé qui viendrait vous contrôler compte tenu de cette loi pourrait parfaitement exiger de vous que vous vous mettiez en règle et fassiez le CUE (c'est déjà arrivé juste après la pandémie dans la région de Malaga)

Alors bien sûr si vous voulez respecter strictement la loi, si vous dépassez les 3 mois consécutifs vous devriez faire votre CUE mais à faire cela quand vous repartez vivre vos autres 6 mois dans votre pays vous devriez annuler votre CUE et le refaire l'année suivante. Mais y a plus problématique que cela, avoir un CUE alors qu'on ne réside pas plus de six mois en Espagne peut prêter à confusion au niveau des impôts espagnols (Hacienda), vous risquez que Hacienda vous considère, à tort, résident fiscal en Espagne et vous réclame des impôts... Faire un CUE quand on ne va pas dépasser les 6 mois en Espagne c'est à double tranchant car vous vous exposez à des possibles problèmes fiscaux alors que à ne pas faire votre CUE, le pire que vous risquez c'est un rappel à l'ordre et de devoir faire votre CUE.

Je ne sais pas vous mais entre les deux options pour moi le choix est vite fait et y a pas photo...

[...La loi dit exactement que vous pouvez rester en Espagne 3 mois maxi par semestre et comme dans une année il y a 2 semestres ça fait bien au total six mois sur un an...]    -@Chrystel

C'est plus " subtile/vicieux " que cela ! Ce ne sont pas des semestres civils/annuels. Cela reviendrait à éventuellement autoriser un ressortissant UE à passer plus que 2 fois 90j en Espagne s'il posait le pied par exemple un 1er novembre de l'année N-1, parce que si c'était le semestre civil son compteur redémarrerait à Zéro le 1er janvier de l'année suivante alors qu'il aurait déjà passé 60j entre novembre et décembre,

La période des 180j pendant lesquels on peut séjourner 90j s'apprécie à partir du 1er jour où l'on pose le pied en Espagne et pas le 1er janvier de l'année civile. Et lorsque l'on a épuisé les 90j autorisés, il faut attendre 180j hors de l'Espagne avant de pouvoir y remettre le pied. Ce n'est que la transcription dans la Loi espagnole d'une des dispositions de la règle de circulation/séjour dans l’espace Schengen.

Mais bon, comme cela est dit, c'est la Loi... même si on sait que tous les non-résidents respectent scrupuleusement cette règle des 90/180j comme celle des 183j pour rester résident fiscal de son pays d'origine... Chacun sait que les non-résidents sont des citoyens disciplinés et respectueux des règles édictées.

Par contre, c'est bien vu pour le risque d'attirer l'attention du fisc (alors que l'on peut ne jamais être résident fiscal espagnol) en faisant juste son CUE pour être en règle avec le séjour de +90j ! Se débattre avec le fisc pour expliquer cela ou faire canard devant un hypothétique contrôle si l'on a pas le CUE ?

" That il the question ! "

En fait l'essentiel à retenir est que c'est 3 mois par tranche de 6 mois à cheval ou pas sur 2 années mais j'ai envie de vous dire que ça c'est pour votre culture générale et qu'il n y'a absolument aucun problème à faire 6 mois consécutifs parce que la police a d'autres chats à fouetter que vérifier que les non-résidents ne dépassent pas trois mois.

Là où ça craint vraiment c'est si on dépasse183 jours de la limite de la résidence fiscale car là pour le coup c'est le fisc qui s'en mêle.

Pour la petite histoire quand le NIE avait une validité de 3 mois enfin, c'était plutôt l'attestation sur laquelle est inscrit le NIE qui avait une validité de trois mois, on avait le droit de renouveler 1 fois pour trois mois cette attestation. Une fois que la validité de l'attestation a été supprimée par extension ça s'est transformé en "on peut passer 6 mois en Espagne juste avec un NIE en toute légalité"

On peut sans problème partir du principe que le CUE c'est juste pour les gens qui s'installent sur le moyen ou long terme en Espagne et que faire un CUE alors qu'on ne va pas dépasser 6 mois en Espagne c'est tendre le bâton pour se faire battre. Dixit le policier qui fait les NIE et les CUE à Séville

Vous embêtez pas à cherchez pas les textes de loi, on vous fera pas un trou où vous en avez déjà un et on ne vous sortira pas manu militari d'Espagne si vous dépassez les trois mois

@Chrystel

Surtout que c’est un sujet dont on a déjà parlé ici et que même pour les 183j du fisc, il faut des moyens et surtout des preuves tangibles pour prouver sa présence au del de ces 183J !

Un faisceau de présomption du fisc ou de la police n’est pas une preuve…(CB, factures électricité, usage mobile….)  et ce n’est pas en dépassant de quelques jours que le fisc espagnol va mettre de gros moyens pour le prouver… sauf si on est milliardaire  ! Les exilés fiscaux français en savent quelque chose de la règle des 183j…

Mais encore une fois, il est impératif de connaître cette règle, les conséquences en cas de non respect et le mieux c’est de la respecter pour ne pas être inquiété et avoir à se justifier devant une Administration assez tatillonne visiblement !

Non en effet ce n'est pas parce que tu vas dépasser de quelques jours les 183 jours que le fisc va te tomber dessus d'emblée parce que eux non plus ne sont pas derrière chaque non-résident pour vérifier cela

Mais les contrôles inopinés quand le fisc espagnol a besoin d'argent et parce que un non-résident propriétaire en Espagne qui n'a pas toujours connaissance de la loi, est une proie facile, ce n'est pas une légende... Sans compter les voisins ou connaissances envieuses qui vont dénoncer.

Tu n'es jamais contrôlé par hasard et ces contrôles arrivent bien plus souvent que tu ne sembles le croire....

Je pense te l'avoir déjà expliqué mais ça n'a pas l'air de faire écho chez toi:  le fisc espagnol fait toujours confiance à la base car les déclarations sont spontanées (chaque contribuable déclare en fonction de sa situation sans que personne lui dise quoi et comment) mais si pour X raisons le fisc a un doute alors c'est pas lui qui va prouver que tu dépasses les 183 jours mais le contraire, il va te demander de lui démontrer que tu n'as pas dépassé les 183 jours ce qui en théorie, quand on est de bonne fois et que l'on a conservé tous ses justificatifs de déplacement ne devrait pas poser de problème mais, si le fisc n'est pas convaincu par tes preuves alors il t'aligne.

Après moi je ne vois pas ce qu'il y'a de compliqué à respecter la durée limite de séjour. Pourquoi quand on vous donne le doigt, vouloir le bras?

@Chrystel

En effet, il n’y a rien de bien compliqué à respecter cette règle des 183j, mais comme la majorité des personnes non résidentes qui y a investi dans une résidence secondaire et qui est probablement retraitée pour une majorité, ce qui est très certainement plus compliqué j’imagine, c’est de quitter l’Espagne pour retourner dans son pays les 182 autres jours restants, de quitter l’ambiance, le climat, les festivités, le mode de vie et j’en passe… Pour toi qui y vit à l’année, je pense que c’est cela que tu ne comprends pas.

Pour les impôts, c’est bien normal que les Services fiscaux fassent leur boulot et l’objectif n’est pas de donner des trucs&astuces pour contourner les règles mais de plutôt les édicter puis ensuite libre à chacun de faire avec… de les enfreindre ou pas à leurs risques et périls ! Rien ne me choque quand le fisc espagnol rattrape un contribuable peu scrupuleux.

Il me semble d’ailleurs qu’en ce moment, le fisc espagnol se focalise plutôt en déployant des moyens impressionnants sur ceux qui ne paieraient pas l’IRNR sur les loyers encaissés même s’il continue la traque la fraude à l’exode fiscale des non-résidents… Et avec le croisement des fichiers bancaires intra UE, ils ciblent vite ceux qui sont intéressants à rattraper… certainement pas trop les petits retraités en appartement qui ne louent pas ! Et disons que… sur le ciblage en question, pour ce qui est de la France et des autres pays du sud de l’UE… je sais de quoi je parle ! Par contre pour les dénonciations, ça je ne savais pas trop que c’était le sport national apparemment ; mais je crois me souvenir d’un post de @capandalousie sur le sujet !

@AB38100

Hola

Ah mais l'IRNR c'est encore autre chose et effectivement un quidam non résident en Espagne, propriétaire et qui n'a jamais fait de déclaration c'est une cible privilégiée pur Hacienda!

Y'en a qui le font font volontairement mais il y'en a beaucoup aussi qui le font par méconnaissance de la loi, la plupart achète en Espagne sans avoir eu toutes les informations. Mauvaise habitude des pratiques françaises qui vous rappellent que vous devez déclarer qui n'ont pas lieu en Espagne.

Alors moi j'ai pas osé écrire que la dénonciation est un sport national mais maintenant que tu le dis je me souviens très bien du post de Capandalousie d'autant plus que lorsqu'elle était non-résidente elle en a été probablement victime. Manque de bol pour ses détracteurs, elle était parfaitement en règle MDR!

Si si je comprends que rentrer au bercail avant le temps imparti et de laisser le soleil, la vie festive pour retourner au rond rond de sa vie n'est pas simple ni agréable mais dis donc ça veut le beurre, l'argent du beurre et la crémière! On veut pas se faire résident dans la plus part des cas pour des raisons fiscales et conserver ses avantages sociaux de son pays d'origine, assumons en les conséquences!

Et puis quoi si tu fait ça intelligemment tu vas en Espagne aux mauvaises saisons et rentre chez toi aux meilleures saisons et voili voilu tu profites que du bon dans les deux pays

Désolée mais ça moi ça m'énerve un peu ces raisonnements à la noix parce que décider de partir vivre à l'étranger implique de prendre le package complet le bon comme le moins bon! Je l'ai fait ainsi que tous ceux qui ont choisi d'être résident en Espagne et on s'en porte pas plus mal donc effectivement, réflexion faite, t'as raison je comprends pas ce que ça a de compliqué de respecter le temps impartis.

@Chrystel

Oui, et quelques années plus tard, je suis quasiment sûre d'avoir rencontré le "dénonciateur" par hasard de la vie et qui m'à lancé haut et fort "vous êtes bien protégé vous !" x*****d !!

Mais j'avais même sympathisé avec les 2 contrôleurs qui m'avaient drôlement bien aidée sur quelques imperfections de déclaration, mais auxquelles ils n'avaient pas donné d'amende.

@Chrystel

Houlaaaa… mais retire tes doigts de la prise électrique…

Ca va bien se passer tkt ! 😉

    @Chrystel
Oui, et quelques années plus tard, je suis quasiment sûre d'avoir rencontré le "dénonciateur" par hasard de la vie et qui m'à lancé haut et fort "vous êtes bien protégé vous !" x*****d !!
Mais j'avais même sympathisé avec les 2 contrôleurs qui m'avaient drôlement bien aidée sur quelques imperfections de déclaration, mais auxquelles ils n'avaient pas donné d'amende.
   
    -@capandalousie

C’est ça par contre qui me scandalise…  mais à un point !

Parce que la dénonciation sur une hypothèse, ce n’est rien d’autre que l’aigreur et la jalousie qui transpire des pores de celui qui la pratique d’autant que celui qui dénonce  n’est pas forcément celui qui est le plus honnête !

Au moins, il y a une justice puisque dans ton cas il te crois HAUTEMENT protégée… 😂

@AB38100

Ah! Là ! Tu ne crois pas si bien dire... comme on dit ici "chorizo" et un gestor

Et pour Chrystel, il ne s'agit pas de retirer les doigts de la prise, mais un coup de gueule comme nous en avons déjà eu ensemble... elle a dépassé les 10 ans ici et moi j'y arrive bientôt... alors on aide des gens, on essaie de faire tout bien pour nous et Dieu sait combien ça prend la tête la paperasse... alors des resquilleurs, on en a croisé et Oui ça énerve quand tu sais que tu payes des impôts pour ceux-là et d'autres etc...bref, la chaîne habituelle des profiteurs qui se croient plus haut dessus de toutes les lois sous le seul prétexte qu'ils ne sont pas dans leur pays de naissance !!!

Je l’entends bien que @Chrystel puisse pousser un coup de gueule, mais il ne faut pas tomber dans le piège de la condescendance qu’on pourrait reprocher aux autres alors… moi aussi ça m’agace !

J’ai parfois l’impression que les non résidents ne sont que des « profiteurs » (jusqu’au soleil qu’on viendrait piquer 6 mois de l’année) franchement !!!

… on peut encore, enfin je l’espère, avoir le choix et de sa vie et l’endroit où la vivre !

Moi aussi, je peux pousser mon coup de gueule  ! Dsl

    @Chrystel
Houlaaaa… mais retire tes doigts de la prise électrique…
Ca va bien se passer tkt ! 😉
   

    -@AB38100

Oui rigoles, quand tu auras croisé autant de chorizo que moi que en plus j'ai aidé à tricher sans le savoir on en reparlera... et j'en conviens quand un non-résident que je ne connais pas me fait d'emblée trop de questions je suis toujours méfiante.

Et si tu considères cela comme de la condescendance, alors oui je le suis

Mais oui chacun est libre de vivre où il veut et de faire ce qui lui plait mais je préfère rester dans mon coin et ne pas avoir les détails.

bonsoir ,

on doit venir en Andalousie d.abord pour 3 mois, et ensuite, en fonction d.une localisation qui nous convienne  etre resident espagnol.

quelles seront les demarches a entreprendre ?

Merci,pour vos "sages" conseils.

j'ajoute que nous avons un NIE et un compte bancaire a la Santander.

Bonne soiree a tous.

@Panazol87

Avant de partir, demandez le formulaire S1 qui permettra de transférer vos droits à la sécurité sociale espagnole.

Une fois que vous avez une adresse, allez vous inscrire au Padrón de votre Ayuntamiento.

Prendre ensuite RDV au bureau "Extranjería" dont vous dépendez (même province) afin d'y demander votre CUE.

Avec votre CUE, votre Padrón et votre formulaire S1, allez vous inscrire à la sécurité sociale espagnole.

Cdt

Merci.  Nous allons d'abord rester en Espagne 8 semaines et si tout nous convient on fera les démarches pour rester plus longtemps. Mais je demande le formulaire S1 avant toute chose (j'ai quand meme la carte CPAM internationale, est-ce valable ?)

Bonne journee

claudine

    Merci.  Nous allons d'abord rester en Espagne 8 semaines et si tout nous convient on fera les démarches pour rester plus longtemps. Mais je demande le formulaire S1 avant toute chose (j'ai quand meme la carte CPAM internationale, est-ce valable ?)Bonne journeeclaudine        -@Panazol87

Bonjour,

Oui , demandez votre formulaire S1 parce que c'est un peu long à obtenir selon les cas.

La CPAM est valable pour les "bobos d'urgence" mais pas pour les traitements longs ou les maladies chroniques... Mais elle vous permettra de faire le "joint" entre le moment où vous quittez la France et en attendant d'être inscrit à la sécurité sociale espagnole. Si vous êtes retraité, gardez aussi votre carte vitale car elle reste valable pour vous faire soigner en France puisque c'est en France que vous avez cotisé par votre travail.

cdt

@capandalousie

Ah, je n'avais pas compris. Je pensais qu'en devenant résident en Espagne, il y avait transfert des droits aux soins et donc qu'on perdait l'accès aux soins en France. Faut il avoir une adresse en France ?

@capandalousie

Je précise l'accès aux soins de longue durée en France, puisqu'en tant que citoyen européen on doit avoir accès aux soins partout avec la carte européenne

    @capandalousie
Je précise l'accès aux soins de longue durée en France, puisqu'en tant que citoyen européen on doit avoir accès aux soins partout avec la carte européenne
   

    -@furgoneta31

Hola

Oui quand on est non résident mais une fois que vous serez résident en Espagne ça passe par un transfert de droit et ne devez plus en principe utiliser votre CEAM en Espagne.

@Chrystel

Oui mais en France ? Capandalousie avait l'air de dire qu'ils étaient maintenus aussi en France.

    @ChrystelOui mais en France ? Capandalousie avait l'air de dire qu'ils étaient maintenus aussi en France.        -@furgoneta31

Yes mais attention seulement pour les gens qui vont continuer à cotiser en France comme les retraités ou les salariés détachés ou tous ceux qui sont affiliés à la CFE.

Les actifs en principe lorsqu'ils partent à l'étranger perdent leur couverture sociale en France car ils n'y cotisent plus.

    @capandalousie
Ah, je n'avais pas compris. Je pensais qu'en devenant résident en Espagne, il y avait transfert des droits aux soins et donc qu'on perdait l'accès aux soins en France. Faut il avoir une adresse en France ?
   

    -@furgoneta31

Si vous êtes retraité.

Merci à toutes les 2. Donc si on est retraité (de la fonction publique seulement je suppose), et résident en Espagne, on peut se faire soigner (j'entends pour des traitements lourds), à la fois en France et en Espagne ?

@furgoneta31

Tous les retraités peuvent se faire soigner en France puisqu'ils y ont cotisé.

Quant aux traitements lourds et généralement longs il est sûrement plus confortable de se faire soigner où on habite, mais ce n'est que mon point de vue... mais en principe, quand on commence un suivi quelque part, mieux vaut rester au même endroit.

D'autant que parfois les traitements lourds ne permettent pas les longs voyages selon l'état de santé dans lequel on se retrouve.

Personnellement, et là où j'habite, le service médical est très bon, voire mieux qu'en France... mais ça dépend tellement des endroits !

Cdt