Menu
Expat.com

Acheter une moto en France ?

Nouvelle discussion

GuestPoter314

Bonjour,
Je réside au Portugal depuis 07/2018 et je souhaite changer ma moto.
Sur le marché de l'occasion au Portugal je ne trouve pas le modèle qui me convient.
Est il possible d'acheter cette moto en France et de la faire légaliser sans difficultés ici ?
Cordialement.
Christian.

Yv92

Bonjour,
Sans difficultés, oui.
Mais vous devrez sans doute payer l'ISV, taxe sur les vehicules importés.
Pour une moto ça ne devrait pas etre trop cher, il y a un site ou on peut calculer ça a l'avance.
Bonne journée
YV

GuestPoter314

Merci Yv92, oui l'isv doit être payé et est dégressif en fonction de l'age de la moto, du moins je pense au vu de la légalisation des miennes.

pacha08

Bonjour
pas de pb pour importer
dégressivité de l' ISV en fonction de l'age
Ex pour + 750cc    de  221€ (neuve) à 44 € (+ de 10 ans)
Attention à la notion "d'occasion", elle doit avoir plus de 6 mois et plus de 6000 kms

Source Portal das Financas :
Os meios de transporte adquiridos por particulares e que sejam considerados usados i.e. aqueles cuja transmissão (venda) seja efetuada há mais de seis meses após a data da 1ª utilização e tenham percorrido mais de 6.000 km, não devem IVA em território nacional, sendo o imposto liquidado e cobrado no momento da transmissão (venda).
Google : Les moyens de transport achetés par des particuliers sont considérés comme "occasions", c’est-à-dire ceux dont la transmission (vente) a été effectuée plus de 6 mois après la date de la première utilisation et qui ont parcouru plus de 6 000 km, ne sont pas soumis à la TVA sur le territoire national, payé et collecté au moment de la transmission (vente).

Si moins de 6 mois ou moins de 6000 kms , vous êtes obligé de repayer la TVA à 23% en plus .... oupss ....   :sosad:
Cdlt

GuestPoter314

Ouahou !
Pacha merci beaucoup de ce gros détail :)
Il ne me reste plus qu'à mettre mes motos en vente ici.

Flordejasmim

pacha08 a écrit:

Bonjour
pas de pb pour importer
dégressivité de l' ISV en fonction de l'age
Ex pour + 750cc    de  221€ (neuve) à 44 € (+ de 10 ans)
Attention à la notion "d'occasion", elle doit avoir plus de 6 mois et plus de 6000 kms

Source Portal das Financas :
Os meios de transporte adquiridos por particulares e que sejam considerados usados i.e. aqueles cuja transmissão (venda) seja efetuada há mais de seis meses após a data da 1ª utilização e tenham percorrido mais de 6.000 km, não devem IVA em território nacional, sendo o imposto liquidado e cobrado no momento da transmissão (venda).
Google : Les moyens de transport achetés par des particuliers sont considérés comme "occasions", c’est-à-dire ceux dont la transmission (vente) a été effectuée plus de 6 mois après la date de la première utilisation et qui ont parcouru plus de 6 000 km, ne sont pas soumis à la TVA sur le territoire national, payé et collecté au moment de la transmission (vente).

Si moins de 6 mois ou moins de 6000 kms , vous êtes obligé de repayer la TVA à 23% en plus .... oupss ....   :sosad:
Cdlt


Faut trafiquer le compteur pour lui mettre 6001 km :D

Articles pour préparer votre expatriation en Algarve

Tous les articles du guide Algarve