impôts sur le revenu non résident

supersteph a écrit:

salut

je connais des dizaines d expats qui partagent leur temps entre les 2 pays et aucun n a jamais reçu de demandes pour fournir des preuves de durée de présence ce qui ne veut pas dire que ça n arrive jamais mais rare.

sinOn faire comme Serge54, garder des preuves de voyage et autres.

STEPH

Rare, c'est vrai, mais des cas vécus on déjà été évoqués sur le forum, notamment un à qui le fisc refusait comme preuve le paiement de ses parcours sur autoroutes. Ces vérifications sont souvent demandées sur dénonciation, ou à l'occasion d'un différent de voisinage. J'ai ainsi connu un expat qui a déposé plainte contre son voisin parce que ses chiens aboyaient trop, ce qui a provoqué la curiosité de la police locale et provoqué son contrôle...
Moi par exemple dès que je rentre je vais faire mes courses en grande surface, plus par nécessité que par crainte du fisc espagnol. Je paie systématiquement par carte bancaire ce qui constitue une preuve que je suis bien en France. C'est aussi une solution pour ceux qui font le déplacement en voiture.
Depuis peu, j'ai un compteur électrique linki communiquant, ce qui me permet aussi de prouver l'occupation de ma villa en France et, à contrario, son inoccupation.
Bref, s'ils sont réels, il y a de multiple méthodes de prouver ses aller/retour, le plus important à mon avis est les témoignages des voisins qui déclenchent le reste des contrôles s'ils ne valident pas vos va et vient.

Bonjour Christel
ce n'était pas de l'impatience , je n'arrivais tout simplement pas à comprendre comment faire un post sur cette discussion. J'ai d'abord vu que mon message était parti sur une autre discussion, après j('ai crée une discussion parce que j'ai pensé que c'était la bonne démarche et puis après j'ai eu une doute et j'ai fait "répondre" même si je ne voulais pas répondre à quelqu'un mais posé mon problème.
Voilà Bonne année

Bonjour Serge54

Connaissez vous la méthode de calcul pour l'impôt de non résident

avec la valeur cadastrale ?


Merci

La valeur cadastrale, tu la demande à ton OMAC (si tu ne l'as pas de l'année précédente,  ou avec ton contrat de compra/venta).

Hola
La valeur cadastrale apparaît sur le reçu de l'IBI

Bonsoir,
si vous n'avez pas reçu votre IBI , vous la trouvez aussi sur votre acte de vente.
Catherine

Bonsoir Alain
J'ai compris pour la valeur cadastrale et je l'ai .
Mais comment se fait le calcul de la " rente imposable  " il doit y avoir un calcul bien spécifique car si vous avez une valeur cadastrale de 50 000€ par exemple et que le taux actuel étant de 19% .
19 % de 50 000€ ça vous fait 9500€ d'impôt c'est impossible  .

Si vous avez le calcul exact ça serait sympa de me le communiquer  .

Encore merci et bonne soirée

Bonsoir Christel
J'ai compris pour la valeur cadastrale et je l'ai .
Mais comment se fait le calcul de la " rente imposable  " il doit y avoir un calcul bien spécifique car si vous avez une valeur cadastrale de 50 000€ par exemple et que le taux actuel étant de 19% .
19 % de 50 000€ ça vous fait 9500€ d'impôt c'est impossible  .

Si vous avez le calcul exact ça serait sympa de me le communiquer  .

Merci encore et bonne soirée

Bonsoir, je vous ai envoyé un mp pour le calcul de l'IRNR

Il n'y a pas que ça , c'est plus complexe :
votre valeur cadastrale doit être multipliée par 1.1 pourcent ou 2 pourcent en fonction de la ville d'habitation et sa révision cadastrale. Le résultat obtenu doit être multiplié par 19 pourcent (car de nationalité française pour d'autres c'est 21 pourcent).

50000x2 /100=  1000
1000x19/100=190

Votre IRNR serait de 190€ pour l'année.