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Sécurité sociale

Nouvelle discussion

MollyJess

Bonjour,
Mon mari, retraité du privé, peut -il toujours bénéficier de la sécurité sociale française même si il a fait les démarches pour celle d’Espagne ( demande de S1)?
Merci beaucoup de m’éclairer 😃

AlainL

Cela dépend de ce que tu veux dire par là:

À partir du moment où il est enregistré, via le S1, à la sécu espagnole, c'est d'elle qu'il dépend. Point. Il sort donc de la sécu française.

Mais, s'il voyage par la suite en France - et plus généralement en UE plus pays associés - sa carte européenne d'assurance (à demander) lui garantit les soins nécessaires, comme s'il était assuré dans le pays en question.

Autre point: seuls peuvent être sous sécu française les gens qui résident sur le territoire national. Corollaire: pour être résident en Espagne (ou autre pays de l'UE et pays associés), il est obligatoire de présenter une assurance santé valide, dans le cas d'un retraité soit sécu espagnole, soit assurance privée.

Dans la pratique, la majorité des français (sinon tous...) font transférer leurs droits via le S1.

Chrystel

AlainL a écrit:

Cela dépend de ce que tu veux dire par là:

À partir du moment où il est enregistré, via le S1, à la sécu espagnole, c'est d'elle qu'il dépend. Point. Il sort donc de la sécu française.

Mais, s'il voyage par la suite en France - et plus généralement en UE plus pays associés - sa carte européenne d'assurance (à demander) lui garantit les soins nécessaires, comme s'il était assuré dans le pays en question.

Autre point: seuls peuvent être sous sécu française les gens qui résident sur le territoire national. Corollaire: pour être résident en Espagne (ou autre pays de l'UE et pays associés), il est obligatoire de présenter une assurance santé valide, dans le cas d'un retraité soit sécu espagnole, soit assurance privée.

Dans la pratique, la majorité des français (sinon tous...) font transférer leurs droits via le S1.


Mais pas du tout Alain!!! Tu confonds la prise en charge des retraités avec celle des salariés...

Un retraité français qui part vivre dans un autre pays de l'UE restera quoi qu'il arrive affilié à la sécurité sociale française car il continue même après départ à l'étranger, à payer des cotisations d'assurance maladie prélevées directement sur sa retraite
En Espagne, il sera en effet pris en charge par la SSociale espagnole par transfert des droits via le S1 mais la SSociale espagnole n'est dans ce cas qu'un prestataire de service pour le compte de la Sécurité Sociale française. Ainsi chaque fois que la sécurité sociale espagnole engagera des frais pour soigner un retraité français vivant en Espagne, elle présentera au final sa facture à la sécurité sociale française.

Lorsqu'il voyagera en France il sera pris en charge par la Sécurité Sociale français exactement comme s'il vivait en France car un retraité français conserve sa carte de sécurité sociale française (carte vitale) quoiqu'il arrive.
Il devra utiliser la CEAM que pourra lui fournir aussi bien la France que l'Espagne uniquement lors de séjours dans un autre pays de l'UE qui ne soit pas ni l'Espagne ni la France

Chrystel

MollyJess a écrit:

Bonjour,
Mon mari, retraité du privé, peut -il toujours bénéficier de la sécurité sociale française même si il a fait les démarches pour celle d’Espagne ( demande de S1)?
Merci beaucoup de m’éclairer 😃


Oui mais pour en bénéficier il faudra qu'il aille en France pour se faire soigner en car en Espagne il est pris en charge par la SSociale espagnole.
Pour cela, il faut conserver vos cartes vitale

AlainL

Heuuuu... Chrystel:  Un salarié n'a pas le choix, il est obligatoirement assuré via la SS du pays où il réside.

Je suis bien d'accord que dans ce cas, l'Espagne est un prestataire de service. Une fois le transfert de droits fait, c'est transparent pour l'utilisateur.

Mais bon, précisions notées, merci  :)

Chrystel

AlainL a écrit:

Heuuuu... Chrystel:  Un salarié n'a pas le choix, il est obligatoirement assuré via la SS du pays où il réside.

Je suis bien d'accord que dans ce cas, l'Espagne est un prestataire de service. Une fois le transfert de droits fait, c'est transparent pour l'utilisateur.

Mais bon, précisions notées, merci  :)


C'est peut-être transparent pour l'utilisateur mais tu ne peux pas répondre à un retraité français qu'il sort de la Sécurité sociale française et qu'il doit utiliser une CEAM pour se faire soigner en France car contrairement à une personne encore en activité, il ne perd pas ses droits et continue de bénéficier de la couverture sociale française lors de ses séjours en France.
Contrairement à un salarié il peut donc choisir s'il veut se faire suivre en France et/ou en Espagne.
C'est quand même un détail qui fait toute la différence par rapport à ta première réponse

MollyJess

Merci à tous pour ces renseignements, cela confirme ce que j’avais cru comprendre mais je voulais en être certaine.😃

Jeanmichel95

Bonjour,
pour MollyJess, ne pas oublier de mettre à jour son adresse postale sur le site ameli, ce qui permettra de recevoir en Espagne sa carte CEAM sur simple demande.

MollyJess

Ha oui, merci je n’y avais pas pensé 😃

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