Francais installés à Montréal, envisagons le Portugal dans 3 ans

Bonjour Stéphane,

Nous sommes également de la même région  et nous avons la même interrogation. D'après mes recherches, il semblerait que les gains en capital des REER et des CELI sont taxés à 28% au Portugal. Néanmoins, un fiscalite pourra confirmer ou pas.

Est-ce la bonne destination fiscalement parlant ?

Au plaisir d'échanger.

Dominique

Bonjour Dominique,

Je vous partage ici mes réflexions... (si pas clair, je peux préciser; vous me direz si vous interpréter de la même façon que moi et/ou si vous avez d'autres pistes).

Dans mes hypothèses, Je vise le statut RNH l'année suivant mon installation.

Avant de partir (en tant que résident canadien et avant de devenir résident portugais) :

• CELI, 2 scénarios :
• je vends les produits (des FNB dans mon cas) avec un achat de produit similaire dans le CELI (éliminier la plus value latente au Canada sans impot)
• Je vends les produits et je place en CPG dans le CELI ou hors CELI. Hors CELI, l'impot est de 10% à la source au canada sur les intérêts et 0% au Portugal si statut RNH. Si dans le CELI, alors le Portugal n'apprécie pas qu'il n'y ait pas d'impot à la source... quel sera alors le comportement du fisc portugais?
• REER : je vends les produits (FNB) un achat de produit similaire (REER reste ouvert). La aussi, éliminer la plus value latente au Canada sans impot avant de me soumettre au fisc portugais.

Pour le REER.... Dans l'encadrement de toutes les conventions (peu importe le pays), le Canada indique que le "REER avec des retraits périodiques" est un "revenu de PENSION" sauf si la convention Canada-Portugal donne une définition différente de ce qu'est une PENSION... Ce qui n'est pas le cas... Donc, le Canada prend 15 à la source sur cette PENSION et le Portugal prend 10% si statut RNH (donc rien puisque la convention évite la double-imposition). Cela a l'air bien beau mais pas sur que en cas de contrôle, je serai en mesure de convaince le fisc portugais que c'est mon REER est une PENSION... Un fiscaliste me semble indispensable sur ce point.

Comme pour le CELI, je pourrai acheter dans le REER des produits de type CPG sans plus value et seulement des intérêts mais pas terrible comme placement.

Stéphane