Visa et sortie du territoire

Bonjour,

Comme vous le savez, aller 24 heures à Sebta  ou Melilla puis revenir au Maroc pour 3 mois, il ya longtemps que c'est fini.

L'alternative : soit rester 3 mois puis partir, pour respecter la loi marocaine, soit demander un titre de séjour qui vous permettra de rester au Maroc en règle (et impliquera de fait une résidence fiscale au Maroc).

Sinon, vous trouverez bien sûr des témoignages de gens qui vous expliquerons que depuis longtemps il restent au Maroc 90 jours, puis partent en europe quelques jours, puis reviennent au Maroc, et ainsi de suite. Ca s'appelle "jouer avec le feu"

A vous de choisir si vous préférez vivre en règle au Maroc, ou risquer à tout moment de gros ennuis.

Car ceux qui se sont fait prendre en infraction par les autorités ne viennent pas le raconter sur les forum...

@sallybb9

Bonjour Sally,

En dehors de Ceuta et Tarifa, il existe d'autres alternatives pour sortir du Maroc sans avoir à renouveler votre séjour tous les 3 mois. Vous pouvez envisager différentes options, notamment :

1. **Visa de long séjour :** Si vous avez des motifs légitimes, comme le travail, les études ou la famille au Maroc, vous pourriez être éligible pour un visa de long séjour.

2. **Demande de résidence :** Si vous prévoyez de résider de manière permanente au Maroc, vous pouvez explorer les options pour obtenir un permis de résidence.

3. **Renouvellement de visa :** Vous pourriez également envisager de renouveler votre visa avant son expiration, en fonction du type de visa que vous détenez.

4. **Consulter les autorités locales :** Pour des informations spécifiques à votre situation, il est recommandé de contacter les autorités marocaines ou le consulat de votre pays pour obtenir des conseils et des directives précis.

Assurez-vous de respecter les lois et réglementations en vigueur pour éviter tout problème lié à votre séjour au Maroc. Bonne chance dans vos démarches ! 👍

Vous pouvez aussi faire l'aller retour par Gibraltar.

Je ne suis pas d'accord avec Mithié  : le visa run par Ceuta et Melilla a recommencé, en tout cas pour d'autres nationalités que les Français . Je ne connais pas de Français l'ayant récemment fait, donc je ne peux pas vous dire ; mais pour des Américains et des Britanniques ça marche, même sans passer la nuit.

Par contre, ce type de "visa run", où on ne passe même pas une nuit à l'étranger, est soumis au bon vouloir de la douane marocaine, donc, effectivement, comme le dit Mithié, risqué.

C'est différent quand on passe quelques jours à l'étranger. Rien dans la loi marocaine n'interdit cela.

Par contre, le faire sans demander la résidence vous fait courir de gros risques par rapport à votre situation en France. En particulier, si vous passez plus de six mois à l'étranger, vous devez changer votre statut vis à vis de la Sécurité Sociale. Et croyez bien que si vous ne faites pas ce changement de statut (qui implique, en fait, un changement de résidence), et que vous avez besoins de remboursements pour une bobologie qui peut attendre votre retour théorique en France, ou au contraire un gros accident, il y aura enquête, et que si votre situation n'est pas clean, vous aurez sans doute un refus de prise en charge.

En ce qui concerne la voiture, si vous en avez besoin, en tant que non résident, vous ne pouvez pas posséder une voiture avec des plaques marocaines. Et une voiture à plaques étrangères ne peut pas être au Maroc plus de six mois dans une année civile.

Enfin, il ne faut pas oublier qu'avec les tensions entre la France et le Maroc, il se peut que l'administration marocaine décide brusquement d'être plus stricte vis à vis des Français, histoire de démontrer quelque chose...

Bref, même si je nuance sa réponse, je suis au final d'accord avec lui, si vous êtes longtemps au Maroc, soyez en règle.

Maintenant il reste une autre solution mais ellle est risquee

rester dans le pays au dela de ka date mais a ce moment il y aura une amende en tout cas rien n est gratuit

sans rentrer dans les details notre fille et restee au dela et nous avons payé une amende pour les annes passee ( natiionalité francaise a pres en cas de contre une reconduite a la frontiere lui pendait au nez

bref

3 mois c est une periode touristique au dela c est un autre cas je pensais qu simple delai de 24 h remettais les compteurs a zero pourrevenir dans le pays

Bonjour à tous,

Juste un petit rappel, évitons de recommander des solutions où les membres pourraient se retrouver en difficulté. Chacun est responsable de ses propos/conseils mais il faut évaluer les risques avant de les proposer aux membres.

Merci d'avance

Bhavna

Bonjour,

Il ne peut y avoir d'alternative. Comme pour la France, au Maroc il y a une loi immigration qui concerne tous les étrangers.

Pour ne pas être dans l'illégalité ,  Vous devez avoir un titre de séjour dans les deux cas suivants

-    Si vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous souhaitez rester au Maroc

au-delà de la validité de votre visa (ou pour plus de 3 mois si vous êtes

dispensés de visa) ;

• si vous êtes âgé entre 16 et 18 ans et que vous souhaitez exercer une

activité professionnelle au Maroc et si l'un de vos parents est titulaire

d'une carte d'immatriculation, vous l'avez de plein droit.

Lorsque votre séjour est supérieur à 183 jours, continu ou discontinu, sur une période de 365 jours (à cheval sur 2 années civiles) vous devenez résident fiscal et vous devez déclarer et payer vos impôts au Maroc.

Merci à toutes et à tous pour vos réponses claires.

Mon cas est moins problématique que certains problèmes soulevés mais je voulais anticiper si j'étais amenée à dépasser les 3mois sur le territoire.

En effet, il n'est absolument pas question pour moi de contourner la loi, loin de moi cette idée.

Je  travaille en tant que détachée au Maroc mais je viens juste d'obtenir mon contrat de travail et j'approche des 90 jours. Je compte faire ma demande d'immatriculation cette semaine mais ne suis pas sûre de l'obtenir dans l'immédiat.

J'espère que mon contrat de travail soit un motif pour accélérer l'obtention de la carte de résident. Et à mon fils de 11 ans par la même occasion.

Merci 👍 encore à toutes et tous.

Bonne journée

Sally

-@sallybb9

Bonjour...

Lorsque vous ferez votre demande de carte d'immatriculation, vous recevrez un reçu à conserver précieusement...

Si j'ai bon souvenir, il vous permet de rester sur le territoire du Maroc jusqu'à l'obtention de votre carte d'immatriculation...

Vérifier cela lorsque vous en ferez la demande à la AMALA ou la WILLAYA, vous aurez alors la certitude de l'information...

Au plaisir de vous lire...

Cordialement...

Bonjour,

Précisément, il vous est remis lors du dépôt de la demande de titre de séjour :

• Un reçu de la somme payée pour les frais de dossier (100 Dh par année demandée)
• un récépissé de dépôt d'une demande de titre de séjour, qui tient lieu de titre de séjour en attendant de recevoir la carte elle-même. Attention : il faut revenir régulièrement (tous les 2 mois si mes souvenirs sont bons, mais ça vous sera indiqué sur place) pour faire prolonger ce document tant que la carte ne vous a pas encore été délivrée.

@La rose des vents

Je confirme, le récépissé vaut titre de séjour jusqu'à l'obtention de la carte ou au refus.

@sallybb9

En tant que détachée, c'est à votre entreprise de prendre les formalités en charge. Assurez vous qu'elle le fait. Et qu'elle vous déclare à la CNSS et paye vos impôts sur le revenu

    Bonjour,
Vous devez avoir un titre de séjour dans les deux cas suivants
-    Si vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous souhaitez rester au Maroc
au-delà de la validité de votre visa (ou pour plus de 3 mois si vous êtes
dispensés de visa) ;

Lorsque votre séjour est supérieur à 183 jours, continu ou discontinu, sur une période de 365 jours (à cheval sur 2 années civiles) vous devenez résident fiscal et vous devez déclarer et payer vos impôts au Maroc.

Bonjour,

la loi sur l'entrée et le séjour des étrangers précise qu'un étranger dispensé de visa peut séjourner au maximum 90 jours d'affilée et 180 jours dans une année.

Il est donc parfaitement légal de passer 90 jours, sortir une journée et revenir passer 90 jours.

Quand à la résidence fiscale, selon la convention fiscale franco-marocaine, elle est liée au foyer permanent d'habitation, mais "Si cette personne possède un foyer permanent d'habitation dans les deux Etats, elle est réputée posséder son domicile dans celui des Etats contractants où elle a le centre de ses activités professionnelles et, à défaut, où elle séjourne le plus longtemps". C'est donc un peu plus compliqué que le calcul des 183 jours. Et cela veut dire aussi qu'on peut être un étranger immatriculé au Maroc, mais "résident fiscal en France" .

Les 183 jours n'apparaissent pas d'ailleurs dans le code des impôts français. Ils sont mentionnés dans le Code des Impôts marocain, parmi d'autres critères (au choix...) :

Au sens du présent code, une personne physique a son domicile fiscal au Maroc lorsqu'elle a au Maroc son foyer d'habitation permanent, le centre de ses intérêts économiques ou lorsque la durée continue ou discontinue de ses séjours au Maroc dépasse 183 jours pour toute période de 365 jours.

Dans le cas d'un Français, la convention internationale ratifiée prime sur le droit local, ce qui fait qu'on peut éventuellement contester un domicile fiscal établi uniquement sur le nombre de jours. Exemple : une personne vivant au Maroc mais exerçant son activité professionnelle via une société personnelle en France, et ne percevant pas d'autres revenus.

la loi sur l'entrée et le séjour des étrangers précise qu'un étranger dispensé de visa peut séjourner au maximum 90 jours d'affilée et 180 jours dans une année.-@MA_O_Maroc

Comme la question revient régulièrement, pouvez-vous nous indiquer exactement la référence de cette loi (N° et date) ainsi que l'article qui précise cette durée ?

Par ailleurs, cette loi précise-t-elle s'il agit d'une année civile (du 1/01 au 31/12) ou une année date à date ? Car cela peut avoir des conséquences très différentes.

@MA_O_Maroc

La loi est claire

Art. 6 : Article 6 :L'étranger en séjour sur le territoire marocain, âgé de plus de dix-huit ans, doit être titulaire d'une carte d'immatriculation ou d'une carte de résidence.

Art. 8 :L'étranger désireux de séjourner sur le territoire marocain est tenu de demander à  l'administration, dans les conditions et selon les modalités déterminées par voie réglementaire, la délivrance d'une carte d'immatriculation renouvelable, qu'il doit détenir ou être en mesure de présenter à l'administration dans un délai de 48 heures.

La carte d'immatriculation est remplacée provisoirement par le récépissé de la demande de

délivrance ou de renouvellement de ladite carte.

Seuls 2) les étrangers séjournant au Maroc pendant une durée maximale de 90 jours, sous couvert  d'un titre régulier de voyage.

Il n'y a pas de mention de "visa" d'autant plus que peu de pays sont soumis à visa pour venir au Maroc. Dans ce cas l'étranger avec visa reste pour la durée de ce visa.

Où voyez vous la notion de 180 jours?? Le séjour ne peut dépasser une durée maximale de 90 jours sur une période de 180 jours à compter de la première entrée au Maroc, pour le cas où ces 90 jours  seraient non consécutifs!

Il y a une exception uniquement pour les camping caristes.

"la convention internationale ratifiée prime sur le droit local,"

je vous rappelle qu'il y a une convention fiscale signée entre la France et le Maroc, pour éviter la double imposition.

Comme en France : Votre domicile fiscal est en France si c'est le lieu de votre séjour principal, c'est-à-dire que vous y séjournez plus de 6 mois au cours de l'année. Or en France de la même façon pour être en séjour régulier Si vous êtes ressortissant étranger majeur et souhaitez séjourner en France pour une durée de plus de 3 mois, vous devez détenir obligatoirement un visa de long séjour ou un titre de séjour.

Le DFI (droit fiscal international) est un droit particulier car chaque Etat conserve son entière souveraineté fiscale et par conséquent les règles qui régissent les aspects fiscaux des opérations internationales résultent du Droit interne et éventuellement des conventions fiscales internationales , surtout concerne les échanges internationaux dans le cadre de la mondialisation.

la pertinence de la fiscalité internationale règle  les problèmes fiscaux soulevés par les activités ou situations économiques de caractère international et les dispositions adoptées en vue de leur règlement. Pour régler tous ces problèmes fiscaux,a été mis en place un Droit fiscal international qui trouve ses origines dans le Droit interne d'un Etat et éventuellement dans les conventions fiscales internationales que signe ce dernier

avec les pays du reste du monde.

Alors une personne vivant au Maroc mais exerçant son activité professionnelle via une petite société personnelle en France, n'est certainement pas concerné parle DFI!

Bonsoir. Ça y est. Demain est le grand jour pour aller à Ceuta. Je dois sortir du territoire car mon fils français né de père marocain. J'ai pu obtenir mon récépissé en attendant ma carte d'immatriculation mais mon mari étant en France je ne peux instruire de passeport marocain pour mon fils. Demain cela fera 86 jours que nous résidons au Maroc et nous avons prévu de sortir à Ceuta.

Le souci est que j'ai prévu de rentrer dans la soirée à tanger. Est ce possible de ne pas passer la nuit à Ceuta. Pour motif : faire des emplettes par exemple.??

J'ai cru lire plus haut que des autorités marocaines seraient plus regardant sur les passagers qui viendraient juste pour les tampons sur le passeport.

Je stress par avance..  Pouvez vous m'éclairer. Merci

Sally

@sallybb9

Bonsoir, dans la mesure où vous avez le récépissé de votre demande de carte de séjour, vous et votre fils, pas de soucis.

En revanche attention aux "emplettes" qui sont très limitées et réglementées tant du côté espagnol que du côté marocain.

    Bonsoir. Ça y est. Demain est le grand jour pour aller à Ceuta. Je dois sortir du territoire car mon fils français né de père marocain. J'ai pu obtenir mon récépissé en attendant ma carte d'immatriculation mais mon mari étant en France je ne peux instruire de passeport marocain pour mon fils. Demain cela fera 86 jours que nous résidons au Maroc et nous avons prévu de sortir à Ceuta.
Le souci est que j'ai prévu de rentrer dans la soirée à tanger. Est ce possible de ne pas passer la nuit à Ceuta. Pour motif : faire des emplettes par exemple.??
J'ai cru lire plus haut que des autorités marocaines seraient plus regardant sur les passagers qui viendraient juste pour les tampons sur le passeport.
Je stress par avance..  Pouvez vous m'éclairer. Merci
Sally
   

    -@sallybb9

Bonjour,

Vous ne précisez pas l'âge de votre de fils, est-il mineur ? Voici ce qui est exigé au Maroc pour les enfants mineurs d'étrangers dont le parent est titulaires d'un titre de séjour (ce qui est votre cas puisque le récépissé  vaut titre de séjour). :

"Titre de séjour obligatoire pour les mineurs :

Cette obligation de détenir un document de circulation individuel s'étend aux mineurs, en sachant que l'obtention d'un document de circulation est conditionnée par l'obtention, par l'un des parents, d'un titre de séjour.

Ces documents sont exigés à l'entrée et à la sortie du territoire marocain. Leur absence peut entrainer notamment l'interdiction de sortie du territoire marocain pour les enfants mineurs de plus d'un an"

Source : Consulat général de France à Rabat

https://ma.consulfrance.org/Titre-de-sejour-obligatoire-pour-les-mineurs

On peut en déduire que même si vous n'avez pas ce titre de circulation pour votre enfant, si les autorités vous laissent sortir, elle vont laisseront rentrer au Maroc.

Si j'ai bien compris, vous-même n'avez pas d'obligation de sortie du Maroc avant 90 jours de séjour, mais vous le faites pour que votre enfant soit en règle ? Si votre enfant était titulaire du document de circulation, vous seriez en règle pour rester au Maroc tant que VOTRE titre de séjour (ou son équivalent) est valide.

(NB : Ceuta est le nom espagnol de l'enclave. Le Maroc utilise le nom Sebta, préside occupé de Sebta)

.

@Mithié

Bonsoir Mithié

Merci pour votre retour.

Mon fils est mineur. Il a 11ans. I' est inscrit au collège au Maroc avec un certificat de scolarité. Moi je travaille dans ce même établissement. Je viens de recevoir mon titre mais mon fils ne l'a pas encore. Mon mari doit prendre cela en charge car étant marocain né au Maroc (je parle de mon mari) l'enfant est d'office marocain. Ce que la préfecture de police m'a dit ce matin. C'est son père qui doit instruire ses papiers au tribunal civil au Maroc avec son extrait de naissance et autres...

Voilà, j'espère juste qu'on ne me tiendra pas rigueur de rentrer à sebta à 12h00 pour ressortir à 15h par exemple. J'ai mon train du retour à 17h.

Merci pour vos retours

Nous avons également nos passeports français. Mon fils et moi. Je précise.

Merci pour ces précisions. Donc à ce jour, votre fils est considéré uniquement français au regard de la loi marocaine ? Et c'est pour ça que vous faites cet aller-retour ?

Un conseil : en attendant que les démarches soient faites par le père, dès votre retour demandez le document de circulation pour votre fils, vous serez ainsi à l'abri de tout problème.

Par ailleurs, ce serait sympa de nous donner de vos nouvelles demain après votre retour au Maroc, ce sera intéressant pour d'autres personnes.

Merci beaucoup.

Oui. Mon fils est français au regard des autorités marocaines. C'est pour cela que je sort demain.

En revanche je dois demander à qui le document

de circulation pour mon fils ? À la douane ? À l'établissement scolaire ? 🤷

.

Je ne manquerai pas de vous tenir Informés dès mon retour afin d'apporter des éclaircissements pour d'autres. Vous m'avez été d'une grande aide. 👍👍

Sally. Merci

Le document est à demander au même service qui vous a délivré le récépissé  de demande de titre de séjour.

Merci pour votre retour d'information.

Merci beaucoup pour tout ces éclaircissements.

Je reviendrai vous donner des informations.

À bientôt.

Merci

@Mithié

Oui effectivement !

@sallybb9

Se fiscaliser au Maroc ...

En étant resident avec autorisation.

Les dépenses de trois aller retour par an valent - elle le coup !?

Et puis quand on aime un pays et le peuple qui l'a façonné, on participe a son économie structurelle.

-@mokranemzerk

Bonjour...

À partir du moment où vous êtes résident, vous êtes fiscalisé au Maroc… !

Vous êtes libre d'entrer et de sortir en toute liberté…

Il n'est donc plus nécessaire de jouer au petit jeu malsain du comptage de jours de résidence...

Au plaisir de vous lire...

Cordialement...

Bonjour.

Je vous rapporte de mes nouvelles de mon AR maroc-Ceuta.

On m'a demandé si j'avais fait la demande du certificat d'immatriculation. Je leur ai montré mon récépissé et le douanier m'a dit que c'était amplement suffisant pour passer avec mon fils avec son passeport français même si lui n'avait pas encore de papier marocain. Que mon certificat me permettait de ne pas avoir à sortir tous les 3 mois même avec mon fils.

Je suis restée une heure le temps de faire quelques courses et au retour j'ai sorti nos passeports et mon récépissé du certificat d'immatriculation et le retour s'est fait sans problème.

Je remercie toutes les personnes qui ont contribué à m'apporter des éclaircissements.

Au plaisir de vous lire.

Cordialement

@sallybb9

Merci beaucoup pour ce retour d'expérience.

@sallybb9

Bonjour

Merci pour retour

Bon dimanche

@sallybb9

Merci d'avoir pris le temps de nous raconter comment ça s'est passé. C'est tellement rare d'avoir ici des retours d'informations. 

Bonjour...

D'un autre côté, je ne sais pas comment se passent les choses pour les autres…?

Dans mon cas, je suis Européen, marié à une marocaine résidente au Maroc...

Nous avons plusieurs enfants...

Je ne suis pas encore pensionné, mes activités professionnelles me permettent des absences prolongées de mon domicile principal...

Lorsque je me rends dans ma famille, je viens en avion, je reçois le visa d'entrée dans mon passeport 🛂 au poste de contrôle de Marrakech comme tout le monde...

Je viens donc en touriste...

Mais lorsque j'arrive dans ma famille à 38 km de Marrakech, il m'est demandé par la gendarmerie de me présenter en personne avec la photocopie de mon passeport et la photocopie de la page contenant le cachet d'entrée au Maroc…

La même chose m'est demandée vis-à-vis de l'administration communale (mokataa…)...

Et cela autant de fois que je peux venir dans l'année… !?

Quand je demande pourquoi ce dérangement… ?

Je reçois de la part des autorités administrative, tout comme de la part des gendarmes ; C'est pour votre sécurité monsieur…!?

Le Maroc informatisé… ?

J'ai de réels doutes qu'il y ait des interconnexions entre les différents services… !

Je veux bien, lorsque je suis dans un bled perdu au milieu des ⛰ montagnes, mais là, je suis très loin d'être isolé…

Alors, qu'en est-il pour vous… ?

Vivez-vous la même situation, ou les autorités dont je dépends font tout simplement du zèle… ?

Au plaisir de vous lire...

Cordialement...

Bonjour,

Quand la famille ou des amis viennent me voir à Agadir, en 10 ans, personne ne nous a jamais demandé de justifier de quoi que ce soit.

Peut-être parce que c'est une grande ville ?

-@Mithi�

Nous sommes dans un village de moyenne importance, sans même un poste de police...

Juste un poste de gendarmerie...

Ici, tout se sait, lorsque nous étions encore locataires, nous avions un logement dans un endroit peu visible, mais au centre même...

Il m'est arrivé de me faire déposer par le grand-taxi à quinze mètres de la maison, dans une rue en cul-de-sac...

Je monte les valises 💼, déballe les cadeaux apportés pour les enfants, sans même être ressorti de la maison, toujours occupé avec nos enfants...

Environ deux heures plus tard, le mockadem vient sonner à notre porte me demandant de venir le lendemain apporté les photocopies de mon passeport… ???

Les moquadems  sont des milliers à s'occuper de nous. Ils sont parmi nous, ils sont partout, en ville comme à la campagne, le moquadem sait tout ce qui se passe dans son quartier.L'armée des Mqadmine en d'autres termes les délégués de quartier, fait partie de notre quotidien, même si c'est transparent pour nous,  pour le meilleur et pour le pire.

Une des fonctions du moquadem est la sécurité du pays qui est basée, pour une grande partie, sur l'importance des renseignements qu'il fournit quotidiennement à sa hiérarchie.

Il faut faire avec. Toutefois bien utile dans certaines circonstances

A El Jadida c'est grâce au moquadem que des terroristes ont pu être arrêtés, en constatant qu'une personne achetait tous les jours  des quantités anormales de pain et nourriture au souk.

Une fois, pour un certificat de résidence, il m'a demandé si ma soeur (qui vient régulièrement me voir) aller bien....

-@b abouvenus

Bonjour b abouvenus...

Je suis bien d'accord avec vous sur les fonctions des mockadems, mais cela ne réponds pas à la question du fait qu'il me soit exigé de présenter la photocopie de mon passeport 🛂 à chaque fois que je viens rendre visite à ma famille 👪 ...

À l'administration communale et à la gendarmerie…

Je suis une personne mariée à une ressortissante marocaine ayant fondé famille ici au Maroc… 

Donc, rien d'illégal dans tout cela…

De plus, c'est le troisième commandant de gendarmerie que nous connaissons depuis que nous sommes installés dans cette bourgade d'un peu plus de 52.000 habitants…

Le dernier en poste qui vient de faire ma connaissance, m'a même demandé le nom et prénom de mes parents, alors que je ne viens qu'en touriste sans aucune autre demande… !

Je viens en moyenne huit fois par an…

Parfois moins...

Au plaisir de vous lire…

Cordialement…

@La rose des vents

Sans doute est-ce votre situation familiale qui les dérange : marié à une marocaine, avec des enfants marocains, et  venir en "touriste" plusieurs fois par an. 

Sachant que  L'étranger désireux de séjourner sur le territoire marocain est tenu de demander à l'administration,la délivrance d'une carte d'immatriculation renouvelable. Sont dispensés  les étrangers séjournant au Maroc pendant une durée maximale de 90 jours, sous couvert d'un titre régulier de voyage

-@b abouvenus

Oui, peut-être…

Je ne vois pas d'autres explications non plus… 

Il y en a bien une, mais elle ne s'adresse pas à moi particulièrement étant donné que je reçois rarement des invités...

Si vous recevez un invité ou plusieurs, il est préférable de les déclarer chez vous par mesure de sécurité...

Il est déjà arrivé qu'un invité décède de façon naturelle chez la personne qui l'a invitée...

Ou aie tout simplement n'importe quel problème grave...

Si cela arrive, bien des problèmes seront réduits...

Merci pour votre réponse...

Cordialement...