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naissance

Dernière activité 06 Mars 2014 par Mamzelkate

Nouvelle discussion

Mamzelkate

Bonjour!
Bientot jeune maman habitant en suisse, je me sens complétement perdue au niveau administratif....
Y aurait-il des parents francais d'enfants qui sont nés en suisse? quelles démarches avez-vous effectué pour déclarer la naissance de votre enfant?

blackisto

Bonjour,

Ma femme et moi sommes Français; et nous avons eu une petite fille en 2013.

Voici ce dont je me souvient (corrigez moi si je me trompe, svp ;-) )

Les choses ne sont pas particulièrement compliquées. Je pense que tu es déjà en contact avec la maternité la plus proche de chez toi.
Lorsque ton petit sera mis au monde, la maternité va t'aider à obtenir un acte de naissance Suisse (payant). Celui ci sera envoyé à ton domicile dans des délais plus ou moins long (pour nous, ça a pris plus d'un mois à cause d'un cafouillage sur le nom de jeune fille de ma femme).
Pendant que tu es à la maternité, tu verra que tu sera bien plus occupée par ton petit que par les formalités administratives :) Tu pourra rester - normalement - jusqu'à 1 semaine à la maternité.

Une fois rentrée chez toi et une fois que l'acte de naissance est envoyé il faut commencer par faire une transcription de l'acte de naissance; de sorte à avoir un acte de naissance Français.
Pour cela, il faut rassembler pas mal de pièces.
Tout est expliqué ici :

http://www.consulfrance-geneve.org/Tran … un-acte-de

Si tu es en Suisse Romande, tu dépend du consulat de Genève. Si tu es comme moi en Suisse Allémanique, tu dépend de celui de Zurich.
Une fois ton acte de naissance transcrit. Tu pourra faire une carte d'identité Française et un passeport pour ton petit. Toujours avec le consulat... Encore une fois, pas mal de pièces à fournir; mais le passeport arrive assez vite une fois que la demande est faite.

Une fois ton passeport en poche; tu peux enfin faire une demande de permis de séjour pour ton petit.

Notre fille avait environ 6 mois lorsqu'elle a eu son permis de séjour; mais ne t'inquiète pas : personne n'est venu nous l'enlever entre temps ;-)

Mamzelkate

Wow merci pour ta réponse! Cela me parait assez long comme démarche administrative.... J'ai lue que les francais a l'étranger ont 15 jours pour déclarer une naissance au consulat, ce qui m'a semblé un peu court au vu de ce que l'on a à fournir comme documents retranscrits ou non. Mon mari est allemand, je risque d'avoir plus de documents a fournir  :/

Dominique 12

Bonjour,
Effectivement, c'est la maternité qui va envoyer le certificat de naissance au canton où l'enfant est né.
Avant de rentrer à la maternité, vous allez recevoir tous documents que vous devrez fournir. A la maternité c'est plutôt 3-5 jours
Ensuite pour déclarer  votre petit bout, il faudra passer par le consulat de Zurich. Téléphonez avant de passer et écouter bien ce qu'il demande comme papiers à fournir (répondeur)... bon courage et surtout ne vous énervez pas  :dumbom:
Bon courage et si vous avez encore des questions, pas de soucis
Belle journée
Dominique

Mamzelkate

Merci pour ces éclaicissements! :) J'aurais une autre question: faut-il etre obligatoirement inscrit au registre des francais pour pouvoir transcrire l'acte de naissance de son enfant?

Dominique 12

Je ne sais pas.
Mais, il doit avoir une carte d'identité établie par le consulat de France de sa région. "Sinon il ne pourra pas sortir de Suisse"  (c'est la théorie, mais si on se fait attraper à la douane, c'est compliqué).
En principe, si vous faites faire un papier au consulat, je crois que automatiquement vous ferez parti du registre des français à l'étranger. (Ce qui ne change rien pour vous)

Belle journée
Dominique

blackisto

Pour le consulat de Zurich il n'est pas nécessaire d'être inscrit pour entamer les démarches de transcription de l'acte de naissance.
Cependant, c'est fortement conseillé car cela sera facturé moins cher.

Nous avions aussi "oublié" de nous inscrire. Du coup on a fait l'inscription en même temps que la transcription de l'acte et le consulat a été "gentil" sur les frais.

Mamzelkate

merci pour tous ces éclaircissements!! du coup je pense que je vais m'inscrire au registre dés maintenant ;)

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