voiture en RS

Etrange, normalement le RS c'est 7 ans pour un véhicule de tourisme de moins de 3 ans.
Donc la douane n'aurait pas du le renouveler.
Cordialement

certain sont hermétiques à cette belle langue qu'est le français mais également à ses sous entendus.
merci de me rappeler qu'il n'y a pas de 4X4 ""tunisiens'''' hhhhh..

moi aussi je paie tous mes impôts ((depuis 2010 )) ici et sans tricher car c'est ma banque qui déclare alors.....pas de leçon à donner monsieur

brajus a écrit:

certain sont hermétiques à cette belle langue qu'est le français mais également à ses sous entendus.
merci de me rappeler qu'il n'y a pas de 4X4 ""tunisiens'''' hhhhh..

mais nous recevons les 4X4 Africanisés 

cherif7 a écrit:

c est le fcr que vous parlez, le regime rs sont pour les etrangers en tunisie ayant une so iete exportatrice

Et vous êtes étranger ?

brajus a écrit:

certain sont hermétiques à cette belle langue qu'est le français mais également à ses sous entendus.
merci de me rappeler qu'il n'y a pas de 4X4 ""tunisiens'''' hhhhh..

Bonsoir,
il y aura un SUV Tunisien,mais pas 4x4.... http://ec.europa.eu/social/main.jsp?cat … ageId=2960

Aliboron a écrit:

brajus a écrit:

certain sont hermétiques à cette belle langue qu'est le français mais également à ses sous entendus.
merci de me rappeler qu'il n'y a pas de 4X4 ""tunisiens'''' hhhhh..

Bonsoir,
il y aura un SUV Tunisien,mais pas 4x4.... http://ec.europa.eu/social/main.jsp?cat … ageId=2960

Aliboron
vous n'auriez pas un problème avec vos liens   

encore un qui ne connait pas le """ SOUS ENTENDU""""

pas besoin de repondre sur ce ton je vous ai dis que moi je travaillais et que je payais mais impots  j'ai jamais dis autre choses encore heureux que vous payez vos impots moi je ne suis pas en retraite pour profiter du soleil et des avantages de la vie en Tunisie.

desolé 7 ans c'est que pour les vehicules commerciaux

Planier a écrit:

Aliboron
vous n'auriez pas un problème avec vos liens   

O fan de lune ! Aï cagua !!
Es aqui  :
http://highlights.com.tn/tout-sur-la-iz … 26-800-dt/
Le choix du nom est un peu.....

cherif7 a écrit:

c est le fcr que vous parlez, le regime rs sont pour les etrangers en tunisie ayant une so iete exportatrice

Il y a légalement 3 régimes RS
-pour les sociétés exportatrices  à capitaux étrangers, peut importe l'âge du véhicule 15 20 ou 25 ans...
- le RS retraité étranger âge maxi du véhicule 3 ans conditions de ressources 30.000 dinars/an
-le tunisien de retour "définitif" au pays véhicule de 5 ans maxi
et enfin le régime "complaisant" pour celui qui connaît le douanier et où on voit des véhicules hors d'âge conduits par des chibanis qui ne sont pas plus exportateurs que le chameau amateur de chrab!

Aliboron a écrit:

Planier a écrit:

Aliboron
vous n'auriez pas un problème avec vos liens   

O fan de lune ! Aï cagua !!
Es aqui  :
http://highlights.com.tn/tout-sur-la-iz … 26-800-dt/
Le choix du nom est un peu.....

Pas mal cette voiture
J'avais vu la Wallys. Au concours Lépine en 2009 à Versailles
J'ai failli l'acheter quand je suis arrivée en Tunisie
A Djerba il y un service de location de ces voitures de toutes les couleurs
70 dit par jour!!!!!!

vous avez des problèmes !!!!!!
les retraités vous disent .......
j'ai travaillé jusqu'à 68 ans mon gas et je fais parti de la génération qui faisait plus de 9h par jour...dans mon job personnel je faisais mm souvent 60 h semaine ....alors stop avec vos insinuations de retraités nantis ou autres qui profitent !!!!!
et je suis parti de france depuis 1988.....vu ce que les '''français"" faisaient déjà de la france..!!
merci de ne plus répondre ou je vous fais virer de ce cite.........MONSIEUR

brajus a écrit:

vous avez des problèmes !!!!!!
les retraités vous disent .......
j'ai travaillé jusqu'à 68 ans mon gas et je fais parti de la génération qui faisait plus de 9h par jour...dans mon job personnel je faisais mm souvent 60 h semaine ....alors stop avec vos insinuations de retraités nantis ou autres qui profitent !!!!!
et je suis parti de france depuis 1988.....vu ce que les '''français"" faisaient déjà de la france..!!
merci de ne plus répondre ou je vous fais virer de ce cite.........MONSIEUR

bonjour brajus
mais à qui, vous vous adressez 
citez la source, c'est mieux pour comprendre
et oui, nous faisons partis d'une autre génération ,
35h par semaine , maintenant, c'est fatiguant 

aatist a écrit:

Aliboron a écrit:

Planier a écrit:

Aliboron
vous n'auriez pas un problème avec vos liens   

O fan de lune ! Aï cagua !!
Es aqui  :
http://highlights.com.tn/tout-sur-la-iz … 26-800-dt/
Le choix du nom est un peu.....

Pas mal cette voiture
J'avais vu la Wallys. Au concours Lépine en 2009 à Versailles
J'ai failli l'acheter quand je suis arrivée en Tunisie
A Djerba il y un service de location de ces voitures de toutes les couleurs
70 dit par jour!!!!!!

service de location , en face Toumana
vous pouvez la louer pour ce prix et la garder 2 jours nous avions négocié et surtout pour l'essayer et l'acheter , mais c'est vraiment la "voiture" de Ken 
allons attendre la Izis et voir si ça peut le faire , pour une 2ème voiture uniquement, car ne comptez pas sur elle pour rentrer en France et revenir , lorsque vous aurez mis 2 Labradors , il n'y a plus de place 

oup's.!!! désolé !! c'est effectivement une réponse pour LIMA.....
veuillez accepter mes plates excuses m° planier

bien dit !! 

le pauvre azais gerard  vu la tournure de cette discussion il doit regretter son post du 18 Janvier 2016 20:59:20

carl_de_tunis a écrit:

le pauvre azais gerard  vu la tournure de cette discussion il doit regretter son post du 18 Janvier 2016 20:59:20

Bonjour,
il rentre en stop maintenant.... https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 42#3082823

francais d origine algerien

mais encore.....

Bonsoir Alain,
pour comprendre il faut remonter là :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 37#3081259

bonjour est ce que quelqun connaitrai un transitaire pour mettre sa voiture en rs parti ulier

Bonjour,
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=848http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879

merci

bjr a tous
je lis sur le site de la douane:
"Etrangers non résidents : Octroi de nouveaux avantages fiscaux
Conditions d’octroi du régime
Le régime fiscal privilégié prévu par le décret n°2009-2162 du 14/07/2009 concerne un seul véhicule automobile de tourisme par foyer dont l’âge ne doit pas dépasser trois (03) ans à la date de son introduction sur le territoire tunisien.
Pour bénéficier de ce régime de faveur, le requérant doit :
Etre une personne physique de nationalité étrangère ;           
Avoir une carte de séjour en cours de validité;
Ne pas exercer un emploi à titre onéreux en Tunisie;
Justifier d’un revenu annuel de source extérieure au moins équivalent à trente mille (30.000) dinars."

si on a une carte de sejour on devient résident  non ?  c pas contradictoire avec le titre ?

Il faut être attentif au fait que cette loi a été "revue" ! Le véhicule doit effectivement avoir moins de 3 ans (neuf ou d'occasion) l'avantage du neuf est que l'on peut l'acquérir hors tva en Europe... mais, le propriétaire ne doit pas avoir dépassé 183 jours de présence sur le territoire tunisien à la date à laquelle le véhicule "arrive" sur le sol tunisien.
Il peut commencer à préparer son dossier de RS avec une carte provisoire tout en étant "obligé" de justifier de l'apport de 30 000 dtn sur un compte ouvert dans une banque tunisienne, dans l'année précédent cette démarche !
Cette obtention du "Régime Spécial" sera définitive lorsqu'il aura sa carte de séjour "plastifiée" pour un an. A ce moment là, avec la présentation d'un quitus fiscal, il obtiendra enfin sa carte grise à son nom. Dans bien des cas, le dyptique initial de 3 mois, doit être renouvelé, car les cartes de séjour mettent du temps à être "fabriquées" à TUNIS.
Bon Courage à ceux qui entreprennent cette démarche qui n'est obtenue qu'une seule fois pendant son séjour à l'étranger....

Juste
je l'ai obtenue avec ma carte de résident déjà obtenue
Et du régler la carte grise tunisienne selon les CV du véhicule
n'ayant pas plus d'un an de résidence
Un point jamais évoqué car mes amis qui voulaient avoir le rs
Et plus d'un an résidents la douane a répondu trop tard
C'est dans la 1 année de residence( avec la carte)que la demande doit être faite

carl_de_tunis a écrit:

bjr a tous
je lis sur le site de la douane:
"Etrangers non résidents : Octroi de nouveaux avantages fiscaux
Conditions d’octroi du régime
Le régime fiscal privilégié prévu par le décret n°2009-2162 du 14/07/2009 concerne un seul véhicule automobile de tourisme par foyer dont l’âge ne doit pas dépasser trois (03) ans à la date de son introduction sur le territoire tunisien.
Pour bénéficier de ce régime de faveur, le requérant doit :
Etre une personne physique de nationalité étrangère ;           
Avoir une carte de séjour en cours de validité;
Ne pas exercer un emploi à titre onéreux en Tunisie;
Justifier d’un revenu annuel de source extérieure au moins équivalent à trente mille (30.000) dinars."

si on a une carte de sejour on devient résident  non ?  c pas contradictoire avec le titre ?

Bonjour
Il y a 3 notions de résidence:
-celle qui prime, la douanière/fiscale comme dit lasfar qui constate la résidence plus de la moitié de l'année et un jour
-l'administrative qui consiste à demander, obligatoirement une CS dès que l'on dépasse le séjour ci-dessus mais par expérience on sait que l'obtention de cette CS peut demander des mois voire un an et plus..
-celle de la Banque Centrale qui est de deux ans pour transformer un compte de non résident en résident, normalement....
En principe (vous voyez.... tout comme normalement qui est très utilisé en Tunisie) vous devez immatriculer votre véhicule en RS dans votre première année de résidence, moi je l'ai fait en début de troisième année après avoir utilisé le dyptique sur mon passeport et celui de mon épouse un an après l'autre....pour le même véhicule mais en changeant l'immat la seconde année....
Il est possible que maintenant la règle soit plus stricte.

ok merci
en résumé on peut etre "NON RESIDENT" tout en ayant une carte de séjour ?

J'en connais.....avantageux sur le fiscal "retraité" ou le contraire.....

je voudrais faire une corection

ceux qui travaille dans des société exportatrice vous pouvez ramener une grosse berline de france pas chere a 2000 e genre 525 pack m 5 ou classe s( en tunisie elles valent 20 000 dt)
et l immatriculer en tunisie avec un prix raisonnable
ca fait presq 1 àn  que je rame pour ces infos
n ecoutez pa tous les douanier la plupart cest la corruption qui veule ils vous claq les portes.
bien que la loi dit moin 3 ans ...parmi les
regimes rs il ya ûn regime rs :
pour nous les etranger en tunisie travaillant dans une societe exportatrice genre centre d appel ou en etant patron. il peut beneficier dun vehicule particuliers peut importe l age du vehicule et un autre vehicule pour l ets
il faut pour ça faire un dossier chez un transitaire quelconque  il va copier 3 pages maxi 20 dt tapé a la machine le dossier...
ensuite avec le transitair  de votre entrepris .le contrat de travail attestation signé avec le patron a la mairi l agrement du local.  contrat d habitation photocopie passeport ect...des timbres pas cheres et 2 3 paprasses
aller au service privilege fiscaux a tunis .
j ai failli obtenit le regime rs pour ma voiture
il manquait lagrement du local.
attentiôn vous pouvez tomber sur corrupteur normalement ccest un homme 40 aine avec lunette trs gentil qui donne le rs. ne lachez pas l affaire revenez tout le temp si vous le trouvez pas.ca vaut vraiment le coup
apres immatriculer son vehicule.
il n y a que vous et votre femme ou mari qui peuve conduire le vehicule. vous pouvez  faire conduire d autre personne avec autorisation au meme bureau.
regime rs renouvelable chaq annee.
biensur il vs l enlev du passeport

Bonjour
le sujet a déjà été traité pour les véhicules RS de sociétés export., j'en connais qui ont amené des Range ou  Cherokee de 20 ou 30 ans voire une Jaguar de 40 ans....

je n ai vu aucûn sujet rs mentionnant le sujet plus de 5 àns
dou mon message. tout le monde croit qe cest moin de 5 àns. hemdoulah je fais profiter tout le monde.

cherif7 a écrit:

je n ai vu aucûn sujet rs mentionnant le sujet plus de 5 àns
dou mon message. tout le monde croit qe cest moin de 5 àns. hemdoulah je fais profiter tout le monde.

Planier a écrit:

cherif7 a écrit:

je n ai vu aucûn sujet rs mentionnant le sujet plus de 5 àns
dou mon message. tout le monde croit qe cest moin de 5 àns. hemdoulah je fais profiter tout le monde.

Bonjour,
Chérif7 parle des sociétés "totalement exportatrices" qui ont un statut particulier.

" Le personnel étranger recruté dans les conditions susvisées ainsi que les investisseurs étrangers ou leurs représentants chargés de la gestion de l’entreprise bénéficient de la Franchise totale des droits et taxes exigibles au titre de l’importation des effets personnels et d’une voiture de tourisme pour chaque personne. Les bénéficiaires du régime de faveur ci-dessus défini doivent souscrire un engagement de ne pas céder, à titre gratuit ou onéreux, les effets et le véhicule importés. (art 18 et 19 du code d'incitations aux investissements)."

@carl_de_tunis bondoir

Je ne vois pas ou est le privilege du rs

Retraitee residente chez achete ma dacia en france . J ai obtenu un rs a payer sur 4 ans et donc je paie 4200dt tous les 6 mois

Le rs prend fin en juillet 2024

Je pense qu ensuite il faudra que mon vehicule soit immatricule en plaque tunisienne .

J ai demande aux douanniers mais impossible d avoir une reponse

Quelqu un a t il une reponse

Merci

A noter que mon vehicule a ete retire de mon passeport

@christine lamard

@christine lamard

Bonjour, vous répondez à un post de 2016... De plus, ce membre n'a plus visité le site depuis ces 3 dernières années. Si vous avez besoin d'informations, je vous conseille d'ouvrir une nouvelle discussion sur le forum Tunisieafin que les membres actifs puissent vous renseigner.

Bonne continuation

Bhavna

[Discussion Fermée]