Menu
Expat.com

Français, résident espagnol avec des revenus suisse

Dernière activité 17 Octobre 2016 par Dana1908

Nouvelle discussion

Dana1908

Bonjour à tous,
nous sommes un couple de français , actuellement résident en Suisse et souhaitant vivre à l'année en Espagne . Mais notre job et donc nos revenus sont Suisse.

j'aimerais savoir si cette situation particulière est déjà partagé par d'autres ?
si oui , nous souhaiterions plus d’information (NIE, imposition, intégration avec des revenus étrangers...) pour faire au mieux notre expatriation vers l'Espagne.

merci par avance à tous ceux qui pourront nous "éclairer"
Salutations  :)

Serge54

Dana1908 a écrit:

Bonjour à tous,
nous sommes un couple de français , actuellement résident en Suisse et souhaitant vivre à l'année en Espagne . Mais notre job et donc nos revenus sont Suisse.

j'aimerais savoir si cette situation particulière est déjà partagé par d'autres ?
si oui , nous souhaiterions plus d’information (NIE, imposition, intégration avec des revenus étrangers...) pour faire au mieux notre expatriation vers l'Espagne.

merci par avance à tous ceux qui pourront nous "éclairer"
Salutations  :)


Peu importe le pays dont est originaire votre retraite, les principes sont les mêmes. ci-après le lien de l'article que j'ai rédigé sur les impôts :
https://www.expat.com/fr/guide/europe/e … agne.html.
Idem pour les formalités administratives, c'est votre nationalité qui les détermine.
Par contre je ne sais pour la sécu, mais si elle suisse, je pense que c'est la même chose que pour un pays de l'UE.

Dana1908

Merci Serge54 :-) mais nos revenus ne sont pas "retraite" mais bien des revenus de salaire car  nous sommes toujours actifs.
C'est surtout par rapport à l'installation en Espagne qui nous préoccupe car nos revenus viennent de l'étranger !

Chrystel

Bonsoir
Que vos revenus viennent de l'étranger ce n'est pas un problème en soit. Ce qu'il faut savoir est où sera votre résidence fiscale et donc où vous payerez vos impôts
En France, vous êtes considéré comme résident fiscal si vous remplissez une seule de ces conditions:
"Sous réserve des Conventions fiscales internationales, vous êtes considéré comme domicilié fiscalement en France si vous répondez à un seul ou plusieurs de ces critères :

votre foyer (conjoint ou partenaire d'un PACS et enfants) reste en France, même si vous êtes amené, en raison de nécessités professionnelles, à séjourner dans un autre pays temporairement ou pendant la plus grande partie de l'année. A défaut de foyer, le domicile fiscal se définit par votre lieu de séjour principal ;
ou

vous exercez en France une activité professionnelle salariée ou non, sauf si elle est accessoire ;
ou

vous avez en France le centre de vos intérêts économiques. Il s'agit du lieu de vos principaux investissements, du siège de vos affaires, du centre de vos activités professionnelles, ou le lieu d'où vous tirez la majeure partie de vos revenus."


Si c'est pareil en Suisse, en toute logique vous devriez rester résident fiscal en Suisse et donc continuer à payer vos impôts en Suisse

Serge54

Dana1908 a écrit:

Merci Serge54 :-) mais nos revenus ne sont pas "retraite" mais bien des revenus de salaire car  nous sommes toujours actifs.
C'est surtout par rapport à l'installation en Espagne qui nous préoccupe car nos revenus viennent de l'étranger !


Une question pour éclairer ma lanterne : comment ferez-vous pour résider en Espagne et travailler en Suisse ?
Si vous travaillez physiquement en Suisse , l'impôt de vos salaires suisses sera payé en Suisse.
Pour le reste de vos revenus, ça dépend de leur nature :
Les revenus immobiliers sont imposés dans le pays où se trouve le bien immobilier.
Les revenus mobiliers sont imposés dans votre pays de résidence, mais le pays qui génère ces revenus peuvent prélever un impôt à la source qui ne dépasse pas normalement 10%.
De toute façon, l'Espagne tient compte de vos revenus mondiaux de la façon suivante :
le fisc espagnol calcule vos impôts comme s'ils étaient tous imposables en Espagne et déduit les impôts payés à l'étranger.
Ci-dessus ce sont les grands principes. Lorsqu'on est dans une situation complexe comme toucher des revenus de natures différentes et de pays différents tout en résident dans un pays encore différent, il faut faire appel à un fiscaliste spécialisé dans l'application des conventions bilatérales en vue d'éviter les doubles impositions dans lesquelles pullulent les chausse-trappes

Dana1908

alors je sais d'ores et déjà que je continuerai à payer les impôts (à la source) en Suisse. Nos revenus sont uniquement des revenus salaires.

A serge54 : travaille à temps partiel et aménagé donc retour en Espagne toutes les 2 semaines avec easy jet   ;)  1 h de trajet

C'est surtout qu'après en avoir discuté avec des collègues, on m'a dit plusieurs choses qui m'ont interpellés :
-  on peut avoir un statut de frontalier en "fonctionnant" comme ça
-  exonération d'impôts en Espagne pendant 10 ans pour toute personne s'installant en Espagne et ayant des revenus étrangers à l'Espagne.

Quelqu’un peut me confirmer (ou pas) ces dires ?

tabata-marbella

Bonjour,
Exonérer 10 ans, ça m'étonnerait !
Il y a une question de durée de résidence également, si vous passez + de 6 mois sur le territoire espagnol.

Serge54

Dana1908 a écrit:

alors je sais d'ores et déjà que je continuerai à payer les impôts (à la source) en Suisse. Nos revenus sont uniquement des revenus salaires.

A serge54 : travaille à temps partiel et aménagé donc retour en Espagne toutes les 2 semaines avec easy jet   ;)  1 h de trajet

C'est surtout qu'après en avoir discuté avec des collègues, on m'a dit plusieurs choses qui m'ont interpellés :
-  on peut avoir un statut de frontalier en "fonctionnant" comme ça
-  exonération d'impôts en Espagne pendant 10 ans pour toute personne s'installant en Espagne et ayant des revenus étrangers à l'Espagne.

Quelqu’un peut me confirmer (ou pas) ces dires ?


Le statut de frontalier nécessite plusieurs conditions qui ne sont à l'évidence pas remplies entre la Suisse et l'Espagne, la première étant qu'il faut une frontière commune, je m'arrête donc à celle-là.
Non, aucune exonération de ce genre n'existe en Espagne. Je pense que vous confondez avec le Portugal.
Si vous séjournez alternativement en Suisse (France ?) et l'Espagne, le plus simple est de séjourner moins de 183 jours en Espagne car de cette façon vous resterez imposé en Suisse si vous résidez en Suisse, en France si vous y résidez et que vous y avez le statut de travailleur frontalier.

Serge54

J'oubliais :
Si vos salaires sont imposés en France et qu'ils constituent le principal de vos revenus, je me permets de vous conseiller d'essayer de n'y rien changer. C'est en effet en France que les revenus du travail sont le moins imposés, ceci comparé à tous les pays de l'OCDE !

Dana1908

Je reprécise :  nos revenus sont suisses (aucun revenus français)

Serge54

Dana1908 a écrit:

Je reprécise :  nos revenus sont suisses (aucun revenus français)


On peut très bien avoir un salaire suisse, ou belge et être imposé en France si on a le statut de travailleur frontalier.

Aliboron

Bonjour,
voir ce dossier sur la fiscalité :
http://www.travailler-en-suisse.ch/impo … uisse.html
"Si vous rentrez une fois par semaine en France ou dans n’importe quel pays de l’Unione européenne et de l’AELE  (les accords le prévoient), vous payerez vos impôts en Suisse quel que soit le canton."

Dana1908

j'ai bien mentionné dans mon 1er message que nous sommes résidents suisse et travaillons en Suisse  ! ce qui implique que nous payons nos impôts en Suisse et surtout nous n'avons plus rien en France.
et nous ne sommes donc PAS frontalier avec la FRANCE.

ma principale question était bien de savoir si nous pouvions résider en Espagne tout en travaillant en SUISSE (rien à voir avec la France si ce n'est que c'est notre nationalité de naissance)

Articles pour préparer votre expatriation en Espagne

Tous les articles du guide Espagne