Menu
Expat.com

Mariage avec un sans papier

Dernière activité 15 Avril 2024 par crazybeauty72

Nouvelle discussion

Mouse6244

Bonjour tous le monde
  Voila je me marie bientôt avec une sans papier  la commune a accepter de célébrer notre mariage  donc ma question est la suivante .j'aimerai savoir après le mariage civile sa prendra combien de temps avant que ma femme n'obtient son titre de séjour  ? parceque je voulais nous réserver un voyage pour notre lune de miel  mais sans cet infos je pourrais pas me prendre en avance .

En attente d'une réponse favorable de votre part veuillez agréé mes salutations les plus distinguées  .

Elo90

Bjr pourrais je causer avec vous en privé ?

AlexFromBelgium

Je pense sincèrement que vous n'avez pas vraiment d'autres choix, que de passer par la case avocat...

Je ne suis pas dans votre cas et donc je ne peux me baser que sur ce que j'étudie avec ma propre avocate, la cohabitation légale avec une "étrangère" et des expériences de mes proches.
Dans mon cas, la procédure prendrait entre 15 et 60 jours avant l'obtention de sa carte d'identité (après visite de la police locale & interview), mais votre cas est tellement spécifique que je ne prendrais pas ces délais à la lettre...




Au passage, je ne vous juge en rien, mais n'oubliez pas de faire votre contrat de mariage en séparation de biens.
Faites-le avant la célébration, sinon il s'agira d'une mise à jour de votre régime matrimonial et donc ce sera plus cher lorsque vous irez rendre visite à nos tendres notaires...
Loin de moi l'idée de vous souhaitez une fin malheureuse, au contraire, mais on n'est jamais trop prudent, quelque soit la nationalité!

Unabb86

Bonsoir Quel Sont les demarche pour in mariage avec sans Papiers er e ce que possible en belgique parcke c in Droit ici en belgique Meme si l‘un des epoux sans sejour ici pouvez vous m aider merci d avance

phipiemar

Unabb86 a écrit:

Bonsoir Quel Sont les demarche pour in mariage avec sans Papiers er e ce que possible en belgique parcke c in Droit ici en belgique Meme si l‘un des epoux sans sejour ici pouvez vous m aider merci d avance


Bonjour,

La personne qui souhaite venir en Belgique pour se marier ou pour faire une déclaration de cohabitation légale avec un Belge ou un étranger en séjour légal en Belgique doit au préalable obtenir un visa.

Ce n’est qu’après l’arrivée sur le territoire et la célébration du  mariage ou l'enregistrement de la déclaration de cohabitation  légale que les démarches pour l’obtention d’un séjour sur base du regroupement familial peuvent être accomplies.

Si la personne est déjà sur le territoire belge, la seule célébration du mariage ou la seule déclaration de cohabitation légale ne modifie donc pas sa situation de  séjour.

Lors de la déclaration du mariage, les documents suivants sont, pour chacun des futurs époux, remis à l’officier de l’état civil:
- une copie conforme de l’acte de naissance;
- une preuve d’identité;
- une preuve de nationalité;
une preuve de célibat ou une preuve de la dissolution ou de l’annulation du dernier mariage
une preuve de l’inscription dans les registres de la population, le registre des étrangers ou le  registre d’attente et/ou une preuve de la résidence actuelle en Belgique

Attention; le droit au mariage est un droit fondamental, et la situation de séjour irrégulière d’un des époux ou sa non inscription dans un registre à la commune ne peut empêcher la célébration du mariage.

Le cas échéant, une preuve écrite légalisée, émanant du futur époux absent lors de la déclaration du mariage, dont il ressort que celui-ci consent à la déclaration; toute autre pièce authentique dont il ressort que l’intéressé remplit les conditions requises par la loi pour pouvoir contracter mariage (Un certificat de coutume pour la personne de nationalité étrangère).

Le mariage peut avoir lieu au plus tôt 14 jours après la "déclaration de mariage". L’Officier d’état civil peut refuser de dresser la déclaration de mariage en cas de suspicion de mariage blanc.

En conclusion, vous pouvez vous marier. Mais cela ne garantit pas qu'il aura le droit de séjour...

Ninivangu

Bonsoir, donc il n est pas possible de partir en lune de miel après le mariage avec un sans papier? Personne n a trouvé une solution? Merciii d avance

AlexFromBelgium

Bah... par définition un "sans papier" n'a pas droit au séjour...
Après le mariage, votre conjoint peut recevoir son attestation d'immatriculation (carte orange), qui lui permet de rester exclusivement sur le territoire belge durant la procédure de regroupement familial.
Donc traverser une frontière dans ces conditions c'est suicidaire... au moindre contrôle de police, et il est foutu.
Cela inclus également l'impossibilité de s'enregistrer dans des hôtels à l'étranger, train international, un voyage en avion, ... et l'impossibilité de rentrer à nouveau sur le territoire belge en cas de contrôle...


Sachant qu'il faut 6 mois pour avoir un résultat concernant le regroupement familial, la réponse est clairement: non! A moins de le faire en Belgique.

La lune de miel est clairement irréaliste dans l'immédiat et il veut mieux attendre que sa situation soit régularisée.

ophoph22

Bonsoir j ai vu votre réponse et j aimerais savoir je vais me marier avec mon homme Palestine carte orange et je suis belge .
J aurais aimé savoir car une personne lui a dit que il recevrait de l’argent tous les mois de la commune je pense comme par exemple le cpas .
Mais après on lui a dit que non donc j aurais voulu savoir si il y avait une aide pour lui financiaire ou pas .
Merci de votre réponse .

ophoph22

Bonjour voilà je vais me marier à la commune et je suis belge mais mon homme est palestinien avec une carte orange .
Il a eu un eco comme quoi le cpas ou la commune allait lui verser de l’argent tous les mois .
Après cela on lui a dit que non donc je voulais voir si vous saviez pr hasard si il bénéficiera d’une aide financière ou pas pendant les 6 mois d attentes et après ?
Merci

AlexFromBelgium

Bonjour,

à partir du moment où la procédure de regroupement familial est de s'assurer que la personne regroupante a la capacité et les moyens financiers de prendre à charge son partenaire, la réponse coule de source...

Alors, bien sûr, le cpas & co peuvent potentiellement aider suivant les besoins.
Mais durant au moins les 3 premières années sur le territoire en possession d'une carte F, l'immigration peut supprimer son titre de séjour s'il devient une charge déraisonnable pour l'état belge.
La notion de charge déraisonnable est bien entendu laissée libre d'interprétation à l'immigration Belge.
Bref, en gros résumé, c'est à vous de gérez votre homme sans demander d'aide de l'état.

ophoph22

Oui je comprends mais durant les 6 mois de carte orange en attendant sa carte F il y a sûrement une aide qui lui sera accordée ?
Et si maintenant la personne a des enfants dans son pays d origine avec une carte F c est facile de les ramener en Belgique ou pas ?

STEFFIFI

Il faut l'accord de la mère... Et il devra attendre sa régularisation... Et puis, sans revenus, comment va-t-il subvenir à leurs besoins??? Franchement, c'est casse-gueule cette histoire... Quant aux aides, faut arrêter de compter dessus... Les cas sont différents ou bien, on s'est moqué de lui, mais même s'il en a, ses enfants ne pourront pas venir par manque de revenus suffisants.

ophoph22

Non il aura un revenu c est si jamais il lui faut une aide mais c est pas certain .
Ce sont des questions au cas où il y a pas .
Mais c est gentil de votre réponse ça m ´éclaire déjà un peu sur la situation

STEFFIFI

Je parle de revenu suffisant. Si ce revenu provient des aides sociales, aucune chance que ses enfants puissent venir. D'autant plus qu'il faut que vous ayez assez de chambres pour les accueillir.

En gros, je dirais qu'en-dessous de 2000€ par mois et sans logement assez grand, aucune chance...

kasouf

Bonjour
Ma fiancée et moi comptons aussi bientôt nous marier et comme elle est sans papier je voudrais quelque info concernant la procédure

Pourriez vous me dire qu elles sont les conditions du point de vue financier ?

On nous a parlé par exemple d un couple a qui on avait refuser le mariage car avec l emprunt pour l appartement, les revenus du future marié n était pas suffisant. Pourriez vous me dire qu elle est la limite ?

AlexFromBelgium

https://dofi.ibz.be/fr/themes/faq/regro … suffisants

1661€ net par mois en personne (isolée !!!)

djokofetcheuping

Bonjour  à vous 

Je m'appelle  Michael  j'ai  lu  votre poste  est j'ai  des questions  ❓ merci  de bien  vouloir  m'expliquer  .
 
Je suis  un sans  papier  vivant  en Belgique  ma  copine  est belge  nous  vivons pas encore  ensemble  mais  nous  voulons  nous  marier  ..
1. Est-ce possible ?
  2 .les conditions  ?
   3 . Combien  de temps  la procédure  peut  faire  avant  d'aboutir 
     4 .je suis obligé  avoir  un adresse  ?
      5 . Quelle  sont  les documents  nécessaires.

Merci  j'attends  votre  réponse  ..bonne année  à  vous

AlexFromBelgium

Bonsoir,

1) potentiellement, mais vous allez devoir passer par la case avocat pour comprendre la procédure exacte et les choses a éviter. Le risque d'expulsion étant toujours garanti tant que vous n'obtenez pas un titre de séjour provisoire.
2) vous aurez besoin de documents de votre pays d'origine: certificat de naissance, casier judiciaire, certificat de célibat, ...
Tout traduit par un juré reconnu si besoin et légalisé/apostillé
3)  Ca va prendre du temps. D'abord il faudra obtenir une date pour célébrer le mariage à la commune, et si vous arrivez jusque là, comptez entre 2 semaines et 1 mois 1/2 avant d'avoir le titre de séjour temporaire.
Si vous arrivez jusque là, vous pourrez faire une demande de regroupement familial (pour peu que votre compagne gagne suffisamment (1738,98 EUR net/mois en 2022) et a un boulot stable (+1 d'un an)
4) vous devrez vous domicilier au domicile de votre conjoint pour recevoir un titre de séjour temporaire et pour le titre de séjour tout court.


Vous trouverez énormément d'information sur le site de l'immigration https://dofi.ibz.be ou auprès de l'asbl https://www.adde.be/

djokofetcheuping

Merci beaucoup  .

Je voulais  le faire  en fin  avril   je veux  commencer  a début avril  les démarches  . Si j'ai  les documents  réuni  sa peux  passer  en 1 mois ??

AlexFromBelgium

1 mois? non clairement c'est du rêve...
J'ai envie de dire, uniquement si vous tout est en ordre dès le début, comme cela a été le cas avec ma compagne (venue légalement avec visa dans le but de vivre avec moi et parce qu'on vit dans une """petite""" commune qui va pas trop lentement).


Quand bien même, on va imaginer que vous pouvez vous marier à la commune de votre femme le 5 avril.
Vous vous présentez le 6 avril pour faire une demande de regroupement familial.
La commune va envoyer la police à votre domicile vérifier si vous vivez effectivement à cette adresse ET en même temps va vouloir vous arrêter car vous êtes en irrégularité sur le territoire car l'immigration en a décidé ainsi.......................

Et si, vous parvenez à ce que la police ne vienne que pour vérifier votre adresse, sans vous arrêter, il faut compter entre 2 semaines et 1 mois 1/2 si vous viviez dans une grosse ville. (Légalement c'est 3 semaines calendrier mais c'est rarement respecté et vous avez rien à dire...)

Bref, on est déjà à 1 mois+ de base. Après il y a encore toute la procédure à la commune et tous les délais possibles qu'ils peuvent parfois inventer car ils savent que vous êtes en séjour illégal...

Bref, non...
Contactez un avocat pour savoir quoi/quand/comment/oui/non/je peux faire/je dois refuser/...

djokofetcheuping

Merci  beaucoup

Donuts2022
Bonjour,

Bref, je compte me marie avec un sans papier ,malheureusement nous arrivons pas à trouvé un appartement . Comme chacun vivre avec sa propre famille est ce qu'on peut déjà célébrer notre mariage même si on habite pas dans le même toit pour l'instant?. Nous sommes entrain de chercher mais difficile à trouver
Merci
Bien à vous
STEFFIFI

C'est sûr que c'est compliqué de faire valider son dossier par un propriétaire ou une agence si un des deux n'a pas de papiers... En temps normal, partout c'est déjà difficile de trouver avec deux salaires...

Joseph Mugerwa

Bonjour!!! J'aimerais poser une ou plusieurs questions sur la cohabitation et le mariage.


1. J'ai introduit mon demende asile il y a 4 mois, et pendant cette période j'ai trouvé une fille que je prévois d'épouser


2. Ma copine est au CPAS mais on se demande encore s'il est possible de faire une cohabitation avec elle car on envisage de se marier dans 4 mois

STEFFIFI

Vous sans papier, elle a l'aide sociale, c'est drapeau rouge direct...


En plus, vous ne la connaissez que depuis 4 mois. Dans 4 mois, cela fera huit, donc moins d'un an, donc la aussi alerte sur une si courte période entre la rencontre et le mariage est parmi les signaux d'un mariage blanc.


Donc, double raison d'un refus.

Joseph Mugerwa

@STEFFIFI Donc tu veux dire que notre déclaration de cohabitation légale va être rejetée parce qu'elle est au CPAS ? Que peux-tu faire maintenant ?


Et si ils refuse notre cohabitation legal, ce la veut dire meme le mariage ils doutera aussi. Donc dans mon cas il faut alors enceinter la fille, comme toute le demarche normal marchera pas

STEFFIFI

@STEFFIFI Donc tu veux dire que notre déclaration de cohabitation légale va être rejetée parce qu'elle est au CPAS ? Que peux-tu faire maintenant ?
Et si ils refuse notre cohabitation legal, ce la veut dire meme le mariage ils doutera aussi. Donc dans mon cas il faut alors enceinter la fille, comme toute le demarche normal marchera pas
-@Joseph Mugerwa


Non plus!!! Car si elle n'a pas assez d'argent pour deux, elle n'en aura pas pour trois, c'est logique... Elle doit trouver un emploi stable, c'est la seule solution.


Et puis le terme "enceinter la fille"...1f644.svg1f644.svg1f644.svg Si tu aimes vraiment ta future femme, tu ne la surnommes pas "la fille"...

STEFFIFI

En plus, ça ne fait que 4 mois que vous la connaissez, si vous faites un enfant, ce sera considéré comme une "magouille" pour obtenir les papiers. Donc très mal vu et vous n'aurez pas votre titre de séjour plus rapidement, bien au contraire.

AlexFromBelgium

Vous ne comprennez pas la différence entre la cohabitation légale et le regroupement familial.


En soit, si l'interview/questionnaire à la commune se passe bien, la cohabitation pourra être signée.

Mais ce n'est pas parce que vous la signez tous les deux, que vous aurez le droit à faire une demande de regroupement familial pour vous octroyer un titre de séjour temporaire, dans un premier temps, et une carte de résident après 6 mois.

Vous devez respecter les lois et les conditions pour obtenir ses droits.


De plus, vu que votre compagne est au cpas, elle aura le plus grand mal pour prouver les 2000€ net par mois et il faudra établir un bilan des dépenses/ressources à fournir à l'immigration pour accepter l'idée que vous ne couterez pas 1€ à l'administration belge

nahounou2nd

Bonjour à vous et merci de cette lucarne qui pourrait aider plus d'un.


Je suis de nationalité étrangère (Pays tiers non UE) et ma future compagne de nationalité Belge, nous nous fréquentons depuis bientôt 8 ans avec les hauts et les bas liés à une relation amoureuse qui était compliquée au départ vu que j'étais déjà marié...

Après 7 ans à faire le Yoyo ( amour et guerre) elle et moi vu ma situation matrimonial, j'ai finalement fini par divorcé de mon premier mariage en fin d'année 2022 pour que nous puissions vivre pleinement cette amour né et rester intact malgré tout 🙂


Je réside encore dans mon Pays d'origine en Afrique, Pays dans lequel j'ai une situation financière et sociale plutôt correcte, situation qui me permet d'avoir des visas à entrées multiples pour venir en Belgique à chaque fois que nous le décidions avec ma future compagne. En 2022 seulement je suis venu 3 fois en Belgique et elle une fois dans mon Pays.


Ayant décidé de vivre ensemble maintenant et deh cette année nous avons décidé que ce serait a moi de venir m'installer définitivement en Belgique pour enfin profiter de ce qui nous lie ( l'amour), et pour que cela puisse se faire nous avons opter en premier lieux de passer par une cohabitation légale et de la faire enregistrer en Belgique directement vu que j'ai un visa court séjour (90j dur une période de 180j) toujours valable, mon amoureuse a un travail stable (CDI) et une rémunération correcte (plus de 2000€).


Pensez vous que nous avons des chances d'enfants pouvoir vivre ensemble en Belgique dans ce contexte?


Merciii encore de cette lucarne qui nous permet nous qui vivons ces situations de faire les meilleur choix en fonction des conseils disponibles ici 🙂

AlexFromBelgium

Oui, tant que votre compagne gagne 1.969,00 euro net/mois, est en ordre de mutuelle et à un logement salubre.

Apès c'est qu'une histoire de prouver votre relation (tampon d'immigration, photos, voyage ensemble, conversation téléphonique/digitale, cadeaux, .... pour prouver que votre relation est durable)

jeremy1204

@AlexFromBelgium

bonjour, je me permets de vous écrire car je vois que vous vous y connaissez très bien.

j’aimerai me marier avec ma compagne Algérienne. Elle devrait venir en Juillet avec un visa touristique de 15jours seulement. Nous comptons introduire notre demande de mariage à ce moment là avec les documents demandés qu’elle aura pris avec elle. Le but est qu’elle ne retourne pas en Algérie donc après 15jours elle se retrouvera illégalement en Belgique. Vous avez parlez un peu plus haut qu’après le mariage et avant la demande de regroupement familial, la police vient vérifier si elle vit bien à mon adresse, mais qu’elle risque d’être embarquée vu qu’elle est illégalement sur le territoire belge… mais comment faire alors dans ce cas la ? Je pensais que le mariage protégeait ce genre de choses, ou que le jour de la demande de regroupement familial, on était « protégé «  de l’expulsion jusqu’à la décision final … pourriez-vous m’éclaircir là-dessus svp ? Un tout grand merci d’avance !

jeremy1204

Bonjour,


je vous explique la situation en 2/3 mots. J'ai mon copain qui est Algérien. Cela fait plus d'un an que l'on est en couple. On se vois un maximum de fois possible car nous sommes très fusionnel et gérons de moins en moins bien la distance (depression, crises d'angoisses, etc.) seulement vous vous doutes bien que c'est cher (très cher). J'aimerais donc épouser mon copain… seulement on se demande quelle est la meilleure façon de s'y prendre. Faire une demande de Visa en vue de mariage se vois être très compliqué vu que les mariage gay ne sont acceptés en Algérie, et le faite d'être gay en Algérie et punissable (amende, prison). Nous voulons donc le faire venir avec un visa touristique en Belgique (il ramènera les papiers nécessaires, légalisé etc.) puis par la suite faire la demande de regroupement familial. Seulement… son visa touristique aura une validité de 15jours seulement. Donc cequi est sur c'est que avant la fin de la prossedure du mariage il seras en situation irrégulière en Belgique. On m'as dis qu'une fois la procédure de mariage lancée il est protégé jusqu'au jour après le mariage. Est-ce vrai ?

et puis pour la suite ? Lorsqu'on fera la demande de regroupement familial… il sera donc à nouveau en situation irrégulière en Belgique… comment s'y prendre pour éviter l'expulsion du territoire belge ?

pour info, j'ai l'appartement, les finances suffisantes, la mutuelle qui le prendra en charge,… toutes les conditions seront respectées. J'ai seulement peur pour qu'il reçoive un ordre de quitter le territoire… HELP svp, la situation devient vraiment dur moralement…


merci d'avance pour vos réponses.

rudi genne

salut Jeremy ,

Vous êtes à Bruxelles  ou ailleurs , Liégé . . . . .  ??

Dans les associations  LGTB++ etc des grandes villes il y a souvent une section voir un conseiller dans le domaine des Mariages Gays avec des Etrangers , prenez un rendez vous chez eux aussi , si non adressez vous à un avocat  spécialisé en immigration .....j'en connais un très bon  à Liege  qui a déjà pu arranger des histoires identiques à la votre ( un ami à moi est marié avec un Marocain ,c'est les mêmes procédures et un peu la même histoire que la votre  .Moi personnellement je suis en couple avec mon futur mari Cubain mais lui est à Cuba , et il va venir septembre sur invitation de ma part ( visa C courte durée  de 90 jours ) mais nous n'allons pas nous marier de suite , on es moins pressé  lol , mais je te comprends,  les procedures donc  sont simple et la décision final est prise par l'ambassade Belge responsable pour le pays ou il reside .En quelque sortes tu es le garant pour lui pour la durée de son séjours de max 90 jours , donc pas un visa touristique  simple mais un visa touristique d'invitation appelée le  formulaire '' 3Bis ". des questions , viens me les poser . appelle moi Rudi

jeremy1204

@rudi genne

bonjour, merci beaucoup pour votre réponse ☺️ moi je viens du côté flandre mais près de Bruxelles.

votre ami à pu se marier et faire la demande de regroupement familial sans problème ? Comment a-t-il fait ? Un tout grand merci pour l’aide !

bonne journée

rudi genne

@jeremy1204

Bonjour .

Comment à til fait , avec l'aide du conseil de cet Avocat Liégeois spécialisé dans la matière , je vous donnerais son Numéro de téléphone ( de l'avocat ) si les modérateurs du forum ne le censurent pas .

Et le jour que j'aurais besoin de lui pour mon mariage  avec mon ami Cubain je ferais appelle à lui aussi , mon ami me dit qu'il est simplement formidable pour aider des personnes gay comme nous dans la m^me situation .

Toutefois une chose qu'il faut m'expliquer !!!! dans un écrit précèdent vous parlez d'une personne au féminin plutôt qu'un petit ami ??? expliquez moi le pourquoi !!!

Cabinet d'avocats Dominique ANDRIEN

Adresse : **

***

rudi genne

le 26 Mai c'est une compagne que vous parlez  et le 29 Mai vous parlez d'un copain ?????

Attention ceci ne change rien mais pourquoi  ce changement de .....?

Bhavna

Bonjour à tous,


@ Rudi Genne, nous devons enlever les coordonnées. Mais vous pouvez les transmettre à votre interlocuteur en privé en cliquant sur son pseudo > envoyer un message.


Merci d'avance pour votre compréhension,

Bhavna

Frakoko

@AlexFromBelgium

et si quelqu un entré légalement en Belgique mais reste illégalement et à un enfant belge reconnue . Le parent peux il faire un regroupement pour se régulariser ?




merci

La rose des vents

-@Frakoko

Oui, a certaines conditions décrites dans la loi...

Voir la discussion suivante, suivre le lien 🔗 :

https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 05#5694185

Bonne lecture à vous...

Cordialement...

Articles pour préparer votre expatriation en Belgique

Tous les articles du guide Belgique