question vehicule

Bonjour,
voir le sujet ici :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=360873

merci je vais lire
oui j ai bien lu mais helas cela ne resoud pas mon soucis puisque ca fait deja 6 mois que notre vehicule est en tunisie et nosu aimerions le garder encore 1 an de +.mais bon merci quand meme

wassimoha a écrit:

merci je vais lire
oui j ai bien lu mais helas cela ne resoud pas mon soucis puisque ca fait deja 6 mois que notre vehicule est en tunisie et nosu aimerions le garder encore 1 an de +.mais bon merci quand meme

Vous ne devez pas avoir bien lu......
Si vous avez fait une première prolongation,vous devez avoir payé la vignette,
et donc,avoir le dyptique VERT,et des plaques blanches et chiffres en bleu,
vous devriez pouvoir faire encore 2 prolongations de 3 mois(soit 6 mois)
Quel service des douanes a fait la 1ère prolongation ?

surement et obligatoirement, le service des douanes de Médénine
wassimoha , vous allez avoir, que des problème , faut repartir avec , elle a 24 ans votre voiture , vous auriez pu la donner à César, mais il est mort, lui, il aurait su, quoi en faire 

on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arrivé de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolongé 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien).
et on aurait besoin de la laisser encore 1 an de +.ce dont vous me parler au dessus,je suis deja au courant,mais ca me permet de la garder encore 3 mois seulement et apres c est finit =S.

Bonsoir wassimoha

A priori vous (personnellement) n'êtes pas retraité ? donc le RS pour vous ; vous oubliez !!!
Votre femme tunisienne, si elle vivait en France auparavant, aurait pu. Mais là 3 ans c'est trop tard !
et de toutes façons dans ce cas ; c'est un véhicule de moins de 3 ans (5ans pour un utilitaire)

Pas le choix, c'est 1 an max en diptyque.
D'autre part vous ne pouvez sortir de Tunisie, sans votre véhicule, sans un accord de la douane.
Vous n'aurez jamais cet accord pour le laisser un an et+ : il faut la ramener en France avant la date d'entrée à la goulette+1an

ma femme a habiter 2 ans en france,et la elle a un titre de sejour pour cette année encore.non je ne suis pas retraité en effet.ok meri pat27 .

wassimoha a écrit:

on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arrivé de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolongé 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien).
et on aurait besoin de la laisser encore 1 an de +.ce dont vous me parler au dessus,je suis deja au courant,mais ca me permet de la garder encore 3 mois seulement et apres c est finit =S.

Dans vôtre premier message,vous dites :" nous avons deja fait une prolongation temporaire pour pouvoir la garder
6 mois sur le territoire tunisien." et là,vous dites :"on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arrivé de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolongé 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien)."
Ça fait donc 9 mois et pas 6 mois ? Si c'est le cas,vous pouvez encore prolonger de 3 mois...

aliboron,oui c est ca,nous somme passé par la goulette (le port);on a eu un papier valable 3 mois.
nous somme arrivé a expiration le moi dernier nous avons donc fait une prolongation de 3 mois.
nous avons le droit encore a une.
mais le probleme c est que nous desirions rentré en france vers le 20 aout,pour une durée d a peu pres 1 an,et nous aurions aimé pouvoir laisser la voiture a djerba.
on a voulu la vendre a des lybien,mais helas ,ce n est pas possible actuellement car la frontiere est fermé.

Bonjour,
la seule solution c'est de la ramener en France ! 
A la fin de ces prolongations,vous devez réexporter le véhicule,et rendre les plaques aux douaniers.
Il est possible de procéder à labandon du véhicule au profit de la douane dans des cas bien précis et exceptionnels et ce, après accord de la direction générale des douanes (Bureau des Dépôt et Saisies).
TRÈS COMPLIQUE !!
En cas daccident de la circulation, notamment si le véhicule est hors dusage ou réduit à létat dépave, il doit être impérativement remorqué jusquau service des douanes compétent qui établira un procès verbal dabandon du véhicule et annulera le cachet dentrée du véhicule apposé sur le passeport du propriétaire. Cette formalité accomplie, celui-ci pourra alors quitter le pays.
Et en cas de vol,c'est pire ! Vous serez obligé de bloquer une somme
correspondant  la totalité des droits et taxes exigibles en attendant le
résultat des recherches ! Au bout de1 an,si le véhicule n'est pas
retrouvé cette somme sera encaissée par les douanes !

merci donc je n ai aucune solution
j etais censé ramener une clio de 2009 mais j ai eu un accident non responsable avec,m enfin du coup meme avec elle j aurai connu la meme situation.c est pas terrible cette loi,surtout que je trouve ca hypocrite car avant d avoir la voiture nous prenions des taxis noir a midoun,et franchement leur voiture etait bien + pourrit que la notre...

Bonjour

Je crois qu'on à bien compris que "vous auriez aimé" ; mais c'est juste pas possible

et surtout n'oubliez pas que l'un des passeport à le cachet d'entrée du véhicule, et ce fait vous devez représenter le véhicule à la sortie afin "d'annuler" cette entrée   
ce n'est pas en la vendant en catimini que le problème sera résolu

Re......
Si vôtre véhicule avait été plus récent et en bon état,il restait une solution,
mais pas très "régulière",ni légale.....
C'était de la vendre a un douanier(a perte bien entendu!),et lui ensuite
se "débrouille".....
1) Pour supprimer le cachet d'entrée.....
2) Pour "Tunisifier" la voiture.....
J'en connais qui l'on fait.....

Merci a tous alors il se trouve que le frere de mon beau frere est douanier,et m a dis qu il avait la possibilité de l enlever du passeport mais le probleme c est qu il m a dit egalement qu il y avait des risque qu elle reste enregistrer informatiquement ...
on a trouvé un policier sinon mais il nous a dit qu il fallait aller a sfax pour cela.
du coup hier apres midi avec ma compagne nous somme retourné chez le conseiller juridique qui nous a dit que le systeme R.S ne dependais aucunement de l age du vehicule,il a appelé un de ces amis douanier qui nous a dis
la meme chose.du coup on comprend plus rien.lundi nous allons revoir le conseilelr juridique et tenter de le mettre en relation avec le bureau de douane de medenine.
d ailleur question a ceux qui l ont deja fait,lors de notre prolongation de sejour pour le vehicule a medenine,on ne nous a pas changer de plaque,seulement de dyptique,c est pas normal non?

Bonjour
J'espère que vous reviendrez nous dire quelle solution "miracle" à trouver votre conseiller.

Plaques ??? lors du 1ere autorisation vous avez du avoir un nouveau numéro ? mais c'est tout de même à vous, pas à la douane, de faire faire les plaques et les poser !

pour ce qui est du beau frère du cousin de la belle mère de sa soeur ; alors là ; c'est vous qui voyez 

et bien lundi je devrais en savoir plus,merci.en attendant je suis completement dans le flou car le discours change d une personne a l autre ici ^^
sur le site de la douane j ai lu que c etait le rs sous condition que le vehicule ai moins de 3 ans ,au bureau de houmet souk il m ont dit 5 ans e le conseilelr juridique de midoun lui dit que le systeme rs n est pas sous condition d age du vehicule .ce lundi je retourne le voir,et je le met en relation avec le bureau de douane de medenine,on verra bien ce qu il en est.apres si je n ai pas le choix et bien tant pis je la ramenerai...

3 ans c'est pour les étrangers résidant ici et 5 ans pour les tunisiens de retour au pays...mais il y a les RS pour sociétés dont l'âge importe peu, puis les combines et amitiés diverses auprès de l'administration locale....

bon et bien comme prévu nous somme retourné au conseiller juridique on a appelé la douane dde medenine avec notre portable et on lui a passé le telephone.au resultat,il s est arrivé qu on a le droit de ramener un vehicule de tourisme de 5 ans ,par contre le douanier nous a filer un tuyau,et nous a dis que si nous arrivions a la vendre sur le territoire lybien ca ne devrais pas poser de soucis.(en fait au passage de la frontiere lybienne,ils enlevent la voiture du passeport et de l informatique,et ensuite sur le territoire lybien nous somme soumis au lois lybienne.et la bas c est un peu "freestyle".seul soucis il y a beaucoup de probleme a la frontiere lybienne!c est encore le bordel chez eux donc j hesite.meric au forum je vais voir comment je vais m y prendre.

bonjour
pour passer en territoire de la Lybie , vous devez avoir un visa, ou une invitation enregistrée avec une adresse, ou faire partie d'un groupe touristique enregistré dans un hôtel (c'est pas le moment)
cordialement

ainsi que le passeport traduit en arabe.

Les ressortissants tunisiens sont appelés à quitter Benghazi
En raison de la détérioration de la situation sécuritaire, le ministère des Affaires étrangères a exhorté les ressortissants tunisiens à quitter la ville de Benghazi.
Dans un communiqué, le ministère a appelé les Tunisiens qui résident à Benghazi à la vigilance en cette conjoncture délicate que connaît la ville.
Dans le même communiqué, le ministère a également appelé les tunisiens à ne pas se rendre en Libye, sauf en cas dextrême nécessité.

c est pas les papiers le probleme pour me rendre en lybie,je peux meme me faire invité par l oncle du beau frere.lol encore une histoire de frere du pere de la soeur a intel ...mdr mais c est vrai!
parcontre ce qui m inquiete,et la raison pour laquelle j hesite c est surtout ce que viens de dire aliboron.car c est le bordel la bas,je sais pas si vous suivez les infos en arabes,mais j ai vu que deux journaliste tunisiens ont été enlevé la bas depuis environ 5 semaines...donc c est plutot tendu .

bonjour,

je pense que de voir avec le Ministère en question est plus sage et vous fera gagner du temps...je parle du Ministère et pas des douaniers qui ne connaissent pas les lois pour lesquelles ils travaillent...
bon courage

Pour avoir vécu la même chose avec une golf cab de 1992 a laquelle je tenais beaucoup .La seule chose a faire et d'estimer sur le site des douanes le cout d'une immatriculation définitive  tunisienne (c'est possible ...si le site fonctionne( c'est rare) )Alors  si cela ne fonctionne pas ,il faut aller aux douanes faire une demande de prix  de TVA .Sinon au bout de 4 renouvellements il faut la renvoyer en France ( 4 x 3 mois) .Pour les vieilles voiture cela vaut le coup de le faire car on vous demandera peut et vous serez bénéficiaire par rapport au marché local .C'est tellement vrai que l'opération est limitée a une fois sinon  le commerce serait sympa a faire ,genre je part en avion je reviens en voiture .Cela m'a couté 10 visites aux douanes et 50 avis différents des expats qui comme beaucoup parlent mais de savent rien...