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Voiture RS et retour en France

Nouvelle discussion

raed2103

Bonjour

Le sujet du retour en France avec une voiture immatriculé RS en tunisie a été déjà abordé il y a longtemps sur ce forum malgré ça je ne trouve pas de réponse claire ou une démarche détaillée à suivre.

En Février 2019 je suis revenu en Tunisie avec ma voiture achetée en France en TTC avec mon nom sur la CG. Après je l'ai immatriculée en RS toute en donnant la CG française au service des mines.

Maintenant, les circonstances ont changé et je dois retourner en France et je préfère revenir avec ma voiture.
Comment dois je faire?
est ce que je peux récupérer ma CG française auprès des services des mines? Si oui comment?
il a y t-il quelqu'un qui a fait cette démarche?

Merci pour votre aide

pat27

Bonjour,

vous pouvez toujours tenter de la récupérer mais je n'y crois pas trop....

en France faire une déclaration de perte de CG et une nouvelle demande de CG, c'est encore plus simple
(si vous en avez une photocopie c'est encore plus rapide  ;)  et pensez aussi au contrôle technique)

raed2103

Merci bien.
Par contre en sortant de la tunisie la douane ne marque rien sur les passeports?
Par exemple je part avec la voiture, je la re immattricule ,je la laisse en france et je reviens en avion, j'aurais pas de problème?
Merci

pat27

Bonjour,

Quand vous êtes venu avec votre voiture immatriculée en France, elle a été notée sur votre passeport.
Immatriculée en RS, elle a dû normalement être "sortie" de votre passeport

Il doit y avoir un tampon en face du cachet de la douane tunisienne l'inscription
"véhicule marque XXX immatriculé XXX régularisé suite CF XXX en date du XXX".

En RS vous pouvez entrer et sortir du pays, votre voiture n'apparaît plus sur votre passeport.

Puisque votre véhicule à déjà été immatriculé en France et que la TVA est payée vous ne devriez avoir aucun problème (elle possède son N° d'identification européen) pour la ré-immatriculer en France.
(après déclaration de perte de la CG et voir avec la Pref s'ils demandent le formulaire DREAL ?)

Après vous -sans la voiture- vous allez où vous voulez, quand vous voulez !

Et une fois la voiture en immat française ; si les fichiers d'entrée en douane sont bien tenus, vous ne rentrerez plus avec pendant quelques temps "normalement" ......
mais ça mystère ?

raed2103

Merci beaucoup pour votre réponse je suis rassuré :D

Guest9281

Bonjour Raed

Pourrais-tu, stp, nous faire un retour ?

Mickael

Bonjour et merci pour votre message.


Malheureusement vous répondez à une discussion datant de 2020 et pas sûr que les membres présents dans ce sujet soient encore connecté.


Je vous invite à créer une nouvelle discussion par rapport à votre demande afin d'avoir rapidement des réponses.


Bien à vous et belle journée,

Mickael

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