ccam obtenu a Nantes
Dernière activité 31 Janvier 2022 par sofyaadam
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Y a t'il des couples qui ont obtenu du procureur de Nantes leur CCAM malgré
un sursis à la délivrance du certificat de capacité à mariage pour suspicion
de défaut d'intention matrimoniale .
Dans quels délais ont ils été obtenu et sur quels critères
Merci de vos réponses
A ce qu'il me semble il y a peu de recours qui aboutissent !
L'administration française n'aime pas avoir tort et aime encore moins le reconnaître !
Mais peut être que la situation actuelle avec tous les ralentissements reconnus peut il jouer en votre faveur !!!
La route que vous avez choisi est longue... et finit souvent par une voie sans issue... dans l'immédiateté !
Je suis intrigué par votre problème Josandre, vous dites que votre ccam a été refusé pour suspicion de défaut d'intention matrimoniale, ce sont les termes employés par l'administration je suppose, mais ils ne veulent rien dire.
Mais vous pouvez argumenter à ce moment là de la procédure de demande de ccam, que tout le monde peut être taxé de défaut d'intention matrimoniale, et pourtant, ils ne refusent pas à tout le monde ce ccam.
Vous avez indiqué il me semble que vous devez faire une demande au tribunal de Nantes, l'avez vous fait ?
En tout cas, il serait étonnant qu'ici on vienne vous répondre à ce sujet, pour savoir si un couple a reçu le ccam après un refus, il serait préférable de voir des associations ou des avocats conseils à Nantes qui ont eu certainement à traiter de tels cas.
Bonjour
Je vais devoir préciser mon dossier pour une meilleur compréhension .
D' abord mon ccam n'a pas été refusé, le Procureur a décider de surseoir à la délivrance du ccam
en attendant une nouvelle enquête et audition.
J'avais la possibilité de demander l'obtention de droit du ccam pour non respect du délai de délivrance
de ce document ( quatre mois supérieur au délai légale), hors je ne l'ai pas fait par compréhension de la tâche administrative liée au covid.
Il m'a été conseillé de ne pas intervenir maintenant mais d'attendre plutôt le terme de deux mois qui est la durée maximale possible pour que le procureur puisse se prononcer.
Si j'ai une notification de refus j'engagerai une procédure de main levée et j'aurai ainsi tous les tenants pour présenter mes conclusions sachant qu'il n'y a pas dans notre demande un seul mot qui pourrai prêter à confusion.
Toutes les pièces sont déjà regroupées chez mon avocat et l'intervention de ce cabinet sera immédiate après un refus éventuel.
J'invite les personnes incompétentes ou les rabats joie à ne pas répondre à ce message, ma souffrance
morale actuelle me suffit.
Bonsoir,
Pourquoi n'avez vous pas demandé l'obtention de droit puisque vous dites qu'il y a eu non respect du délai de délivrance ? Vous n'avez pas à avoir d'état d'âme, l'administration française n'en a pas. J'avoue ne pas très bien comprendre
flavignol a écrit:Bonsoir,
Pourquoi n'avez vous pas demandé l'obtention de droit puisque vous dites qu'il y a eu non respect du délai de délivrance ? Vous n'avez pas à avoir d'état d'âme, l'administration française n'en a pas. J'avoue ne pas très bien comprendre
Oui j aurais fait de même ,pas d état d âme ,la loi vous y autorise alors pourquoi ne pas en profité
bon courage , pot de terre /contre pot de fer , mais parfois on gagne....lâché rien
Je viens de recevoir des mains d'huissier la notification de refus du ccam pour différence d'age ,inquietude de la famille sur le projet qu'ils assimilent à un mariage blanc.
Demande de mariage trop peu de temps après la première rencontre.
Pourquoi ne faites vous pas cette demande d'obtention de droit puisque le délai n'a pas été respecté ?
josandre a écrit:Je viens de recevoir des mains d'huissier la notification de refus du ccam pour différence d'age ,inquietude de la famille sur le projet qu'ils assimilent à un mariage blanc.
Demande de mariage trop peu de temps après la première rencontre.
Vous avez vos réponses ! C'était cousu de fil blanc !
Maintenant que faire si vous voulez continuer dans votre projet ?
Venir vivre à Madagascar avec votre fiancée sans vous marier... et après une bonne année de vie commune sur place où vous aurez partagé loyer, Jirama, courses au supermarché... enfin toutes ces choses que vous n'avez pas connues pour l'instant, représenter un nouveau dossier, vous marier si vous les voulez encore.... mais évitez de faire un enfant entretemps... cela ne pourrait que vous desservir auprès des autorités françaises car cela pourrait s'apparenter à une tentative de passage en force !
Votre famille donc associe ce mariage à un mariage gris (et non un blanc !)... on ne peut pas leur donner tort !!!
josandre a écrit:Je viens de recevoir des mains d'huissier la notification de refus du ccam pour différence d'age ,inquietude de la famille sur le projet qu'ils assimilent à un mariage blanc.
Demande de mariage trop peu de temps après la première rencontre.
Je pense que les Autorités Françaises ont vraisemblablement eu, pendant leur "enquête", accès à des informations que vous semblez vous-même ignorer.
Les "vraies" motivations de votre future épouse, peut-être même des "antécédents" à son niveau, .....
Lys de Nosy Bé a écrit:josandre a écrit:Je viens de recevoir des mains d'huissier la notification de refus du ccam pour différence d'age ,inquietude de la famille sur le projet qu'ils assimilent à un mariage blanc.
Demande de mariage trop peu de temps après la première rencontre.
Vous avez vos réponses ! C'était cousu de fil blanc !
Maintenant que faire si vous voulez continuer dans votre projet ?
Venir vivre à Madagascar avec votre fiancée sans vous marier... et après une bonne année de vie commune sur place où vous aurez partagé loyer, Jirama, courses au supermarché... enfin toutes ces choses que vous n'avez pas connues pour l'instant, représenter un nouveau dossier, vous marier si vous les voulez encore.... mais évitez de faire un enfant entretemps... cela ne pourrait que vous desservir auprès des autorités françaises car cela pourrait s'apparenter à une tentative de passage en force !
Votre famille donc associe ce mariage à un mariage gris (et non un blanc !)... on ne peut pas leur donner tort !!!
En effet, même si la propre famille de notre ami "flavignol" semble associer cette union à un "mariage gris", on peut raisonnablement comprendre que les Autorités Française ne soient, elles aussi, pas particulièrement "chaudes" à cette idée.
Je pense que josandre ne s'est pas bien exprimé à propos de sa famille. Ce qui me semble étrange c'est que nous avons quelqu'un qui a la volonté de se marier donc je ne vois pas en quoi cela gêne les autorités française, car délivrer un ccam ne veut pas dire acceptation par la suite du visa.
Il y a des couples qui ont déjà essuyé un refus de visa , j'ai lu quelques sujets à ce propos.
Josandre peut très bien aussi se marier sans avoir de ccam et par la suite si son épouse veut venir en France, ce qui n'est pas le cas pour l'instant d'après ce que j'ai compris de ses explications, e bien il fera sa demande pour transcrire son mariage et sera à ce moment là contraint de donner les documents nécessaires qui sont ceux demandés pour le ccam.
Maintenant j'ai du mal à comprendre pourquoi les autorités françaises ne sont pas particulièrement chaudes comme le dit " Cruzaders ", car ces dernières laissent tellement rentrer en France n'importe qui sans papier et sans visa que ça me semble grotesque de refuser un mariage avec un ressortissant français qui a l'intention de vivre avec son épouse malgache en France.
Bonjour
Vous avez raison car c'est totalement odieux de nous avoir refuser notre CCAM alors que nous n'avions même pas l'intention de vivre complètement en france puisque nous nous apprêtions à ouvrir à Antalaha une Maternité privée digne de ce nom à contrario des maternités sales et en ruine où la corruption fini de ruiner les pauvres gens.
On ne demandait rien d'autre que de réaliser ce beau projet ensemble et vivre côte à côte notre amour.
Nous avions déjà modernisé l'hôpital de Mahavanona à Antsiranana qui était devenu le plus moderne du nord Mada.
Résultat , cette professionnelle restera sans moyen et sans motivation dans un établissement où il pleut dans les chambres.
Bravo les ronds de cuir sans coeur, vous n'avez rien comprit.
Et même qu'elle aurai souhaité venir en france, n'aurait elle pas été la bienvenue dans un monde médical qui soufre cruellement d'un manque de personnel.
C'est vraiment désolant quand on essaie comme cela d'apporter du bonheur et du mieux être.
Je n'ai rien demandé à personne, ce que j'ai fait je l'ai réalisé avec mes deniers .
je souhaite juste que les personnes qui ont prit cette décision négative pour nous,ne savent rien de notre actions , sans quoi ce serait vraiment immoral.
Bonjour Josandre,
Rien ne vous empêche de vous marier à Madagascar, ensuite de transcrire votre acte de mariage en France et de faire les démarches pour que le mariage soit reconnu en France.
Cela permettra à votre couple de réaliser votre projet en vivant à Madagascar et d'ajouter à votre requête légitime des arguments tels une vie commune sur une période assez longue de sorte que votre dossier ne soit plus soupçonné d'un mariage blanc ou gris.
Sinon, il faudra passer par une action en justice
Je compatis évidemment à votre détresse et vous souhaite le bonheur et le succès.
Veloma,
Jean-Pierre
josandre a écrit:Bonjour
Vous avez raison car c'est totalement odieux de nous avoir refuser notre CCAM alors que nous n'avions même pas l'intention de vivre complètement en france puisque nous nous apprêtions à ouvrir à Antalaha une Maternité privée digne de ce nom à contrario des maternités sales et en ruine où la corruption fini de ruiner les pauvres gens.
On ne demandait rien d'autre que de réaliser ce beau projet ensemble et vivre côte à côte notre amour.
Nous avions déjà modernisé l'hôpital de Mahavanona à Antsiranana qui était devenu le plus moderne du nord Mada.
Résultat , cette professionnelle restera sans moyen et sans motivation dans un établissement où il pleut dans les chambres.
Bravo les ronds de cuir sans coeur, vous n'avez rien comprit.
Et même qu'elle aurai souhaité venir en france, n'aurait elle pas été la bienvenue dans un monde médical qui soufre cruellement d'un manque de personnel.
C'est vraiment désolant quand on essaie comme cela d'apporter du bonheur et du mieux être.
Je n'ai rien demandé à personne, ce que j'ai fait je l'ai réalisé avec mes deniers .
je souhaite juste que les personnes qui ont prit cette décision négative pour nous,ne savent rien de notre actions , sans quoi ce serait vraiment immoral.
bonsoir josandre
pourquoi vouloir un CCAM si vous pensiez rester vivre à madagascar avec votre femme
sinon rien ne vous empêche de vous marié à mada sous le régime malgache
jpmadalu a écrit:Bonjour Josandre,
Rien ne vous empêche de vous marier à Madagascar, ensuite de transcrire votre acte de mariage en France et de faire les démarches pour que le mariage soit reconnu en France.
Cela permettra à votre couple de réaliser votre projet en vivant à Madagascar et d'ajouter à votre requête légitime des arguments tels une vie commune sur une période assez longue de sorte que votre dossier ne soit plus soupçonné d'un mariage blanc ou gris.
Sinon, il faudra passer par une action en justice
Je compatis évidemment à votre détresse et vous souhaite le bonheur et le succès.
Veloma,
Jean-Pierre
Bonsoir jpmadalu
il faut un CCAM pour pouvoir faire transcrire un mariage en français,ce que josandre n'a pas pus avoir si j'ai bien suivi l'histoire
josandre a écrit:Bonjour
Vous avez raison car c'est totalement odieux de nous avoir refuser notre CCAM alors que nous n'avions même pas l'intention de vivre complètement en france puisque nous nous apprêtions à ouvrir à Antalaha une Maternité privée digne de ce nom à contrario des maternités sales et en ruine où la corruption fini de ruiner les pauvres gens.
On ne demandait rien d'autre que de réaliser ce beau projet ensemble et vivre côte à côte notre amour.
Nous avions déjà modernisé l'hôpital de Mahavanona à Antsiranana qui était devenu le plus moderne du nord Mada.
Résultat , cette professionnelle restera sans moyen et sans motivation dans un établissement où il pleut dans les chambres.
Bravo les ronds de cuir sans coeur, vous n'avez rien comprit.
Et même qu'elle aurai souhaité venir en france, n'aurait elle pas été la bienvenue dans un monde médical qui soufre cruellement d'un manque de personnel.
C'est vraiment désolant quand on essaie comme cela d'apporter du bonheur et du mieux être.
Je n'ai rien demandé à personne, ce que j'ai fait je l'ai réalisé avec mes deniers .
je souhaite juste que les personnes qui ont prit cette décision négative pour nous,ne savent rien de notre actions , sans quoi ce serait vraiment immoral.
Ainsi que j'ai cru le comprendre - et l'écrire plus haut -, il semblerait qu'une grande partie des refus soit motivée par des "antécédents" du futur conjoint.
Il y avait déja eu une demande de mariage avec un Français il y a six ans,laquelle demande n'avait pas été réalisée pour des doutes sur le Français.
josandre a écrit:Il y avait déja eu une demande de mariage avec un Français il y a six ans,laquelle demande n'avait pas été réalisée pour des doutes sur le Français.
Je crois que les choses commencent à s'éclaircir - et à s'expliquer un peu -.
C'est, encore, une fois, ce que j'ai fréquemment entendu du côté du Consulat.
Ensuite, vous n'avez que la version de votre future épouse, i.e. "des doutes sur le Français".
Peut-être que les Autorités Françaises avaient également, à l'époque, des raisons objectives d'avoir quelques doutes à propos d'elle.
C'est peut être mieux comme ça que de vivre avec une personne qui manque de sérieux et de franchise
La belle histoire d'amour est terminée ?
Bizarre !!!
josandre a écrit:l'amour non mais l'histoire oui!!!
Je persiste à penser que votre compagne connaît parfaitement les motifs de ce refus et j'espère qu'elle aura, un jour, la sincérité de vous l'avouer.
josandre a écrit:C'est peut être mieux comme ça que de vivre avec une personne qui manque de sérieux et de franchise
Bonjour Josandre,
Je ne peux qu'approuver votre réaction. De tout coeur, je compatis à votre douleur. Oubliez, la vie est belle et Madagascar aussi.
Bon point, les autorités ont accompli leur devoir : le mariage blanc ou gris sont des fléaux à combattre ravageurs aussi pour les couples honnêtes.
Courage!
JP
Euhhh je viens tempérer un peu tout çà !
L'amoureuse de Josandre a, il me semble, 32 ans !
N'a t'elle pas eu l'occasion d'avoir des amoureux, vazahas ou autres avant de le rencontrer ?
N'a t'elle pas pu se "tromper" avec cet éventuel "conjoint" avec lequel son projet n'a pas abouti ?
Josandre pensait il avoir une vierge dans ses bras, un cœur qui n'a jamais aimé ?
Cette femme est elle comptable de sa vie d'avant ? De ses partenaires anciens ?
Avoir eu l'intention de se marier une première fois avec un Vazaha fait elle d'elle une manipulatrice, une calculatrice ?
Alors là Josandre... vous découvrez ébahi que votre compagne a eu une vie avant vous !
Peut être lui reprochez vous de ne pas vous en avoir parlé avant... mais vu votre réaction actuelle... je peux comprendre qu'elle aie tenté de faire l'impasse sur son histoire ancienne !
Alors là... patatras... vous découvrez que ce mariage peut être gris !!! Qu'elle vous aime sans doute moins que le précieux sésame que vous êtes potentiellement en capacité de lui offrir en vous mariant avec elle !
Il n'y a certainement que vous qui pensiez que ce mariage n'était pas une "transaction"... ses belles années contre "ce que vous aviez à lui offrir" !
Allez jusqu'au bout désormais si vous êtes honnête avec vous même...
Mariez la et offrez vous les belles années qui vous restent....
Lys de Nosy Bé a écrit:Il n'y a certainement que vous qui pensiez que ce mariage n'était pas une "transaction"... ses belles années contre "ce que vous aviez à lui offrir" !
Allez jusqu'au bout désormais si vous êtes honnête avec vous même...
Mariez la et offrez vous les belles années qui vous restent....
Je dirais plutôt, offrez-lui les belles années qui vous restent !!!!!
Merci à tous pour vos contributions constructives.
Ma compagne et moi sommes complètement anéantis.
Nos engagements étaient réels et sincères et nous envisageons dès que le covid sera atténué de se retrouver à Mada pour la période de 3 mois de visa autorisé.
Revenir en France et retourner à Mada aussitôt.
Nous envisageons de redemander un nouveau ccam directement au consulat avec prise de rendez vous.
Mon état d'âme,mes valeurs et ma religion font que je ne peux pas donner ma vie à une femme sans l'épouser.
Mon intention est donc de proposer au consulat cette nouvelle demande de mariage.
Quelle sera l'appréciation du consul dans ces conditions. je ne demande pas des avis mais des exemples s'appuyant sur des situations vécues si possible.
Merci de votre contribution.
Lys de Nosy Bé a écrit:L'amoureuse de Josandre a, il me semble, 32 ans !
N'a t'elle pas eu l'occasion d'avoir des amoureux, vazahas ou autres avant de le rencontrer ?
N'a t'elle pas pu se "tromper" avec cet éventuel "conjoint" avec lequel son projet n'a pas abouti ?
Josandre pensait il avoir une vierge dans ses bras, un cœur qui n'a jamais aimé ?
Je pense que, malheureusement, beaucoup de "vazaha" se leurrent sur le sujet.
Il faut aussi reconnaître que certaines "candidates au mariage" savent particulièrement bien s'y prendre.
josandre a écrit:Merci à tous pour vos contributions constructives.
Ma compagne et moi sommes complètement anéantis.
Je pense que vous pouvez, quelque part, vous "consoler" en vous disant que le souci ne vient manifestement pas de vous mais plutôt de votre compagne.
Merci à vous j'apprécie énormément votre commentaire.
Je savais depuis son audition qu'elle avait eu cette demande de mariage,laquelle demande considérée par elle comme inopportune et résultat d'un emballement sans avoir suffisamment réfléchi et cru à un père noël.
Il est évident que je n'avais pas la naïveté de prétendre épouser une vierge à 33 ans et j'épousais cette femme avec sa vie et son passé sans le remettre en cause à aucun moment.
Je l'épousais avec un contrat de mariage et un testament sans qu'elle n'en connaisse le contenu.
Elle m'a toujours dit "si j'ai un peu quelque chose c'est bien et si je n'est rien c'est pareil, ce que je veux c'est vivre avec toi"
Donc notre mariage n'avait pas de motivations financières.
Vous pensez que je me console de ça !! elle a très normalement couvert son passé!!
vous pensez que je peux être totalement fier de mon passé aussi, j'ai peut être la chance qu'à l'audition on ne m'a pas posé la question qui dérange.
Je comprends votre déception et votre frustration.
Ceci étant, les personnes qui procèdent aux auditions au Consulat Général de FRANCE à TANANARIVE sont des "professionnels" en ce sens qu'ils en font plusieurs dizaines chaque semaine.
D'où, je pense, une certaine capacité à discerner les dossiers pas forcément "dans les clous".
josandre a écrit:Merci à tous pour vos contributions constructives.
Ma compagne et moi sommes complètement anéantis.
Nos engagements étaient réels et sincères et nous envisageons dès que le covid sera atténué de se retrouver à Mada pour la période de 3 mois de visa autorisé.
Revenir en France et retourner à Mada aussitôt.
Nous envisageons de redemander un nouveau ccam directement au consulat avec prise de rendez vous.
Mon état d'âme,mes valeurs et ma religion font que je ne peux pas donner ma vie à une femme sans l'épouser.
Mon intention est donc de proposer au consulat cette nouvelle demande de mariage.
Quelle sera l'appréciation du consul dans ces conditions. je ne demande pas des avis mais des exemples s'appuyant sur des situations vécues si possible.
Merci de votre contribution.
Josandre
Je pense que vous devriez attendre au moins une bonne année, avec des séjours réguliers à Madagascar avant de représenter un dossier de CCAM au consulat !
Il vous faut partager des choses aussi ici... loyer, Jirama, des photos, peut être des témoignages, pourquoi pas un petit voyage à Maurice ou en Afrique (là où sa nationalité malgache n'est pas un soucis pour obtenir un visa touristique)... pour étayer votre dossier et le rendre crédible !
Si vous vous dépêchez, non seulement çà n'aboutira pas mais on vous soupçonnera d'être "sous emprise"... ce qui ne risque pas de vous servir !
Le profil de votre femme est entaché de cette première demande de mariage... il vous faudra argumenter tous les deux... et oui... on peut se tromper dans la vie... mais tout dépendra aussi du profil de l'ex fiancé... il faut que vous connaissiez l'histoire et la vraie... car les agents du Consulat ne sont pas des gourdes comme le précise Crusaders ! Ils en ont vu d'autres !
Ce mariage repoussé est une épreuve... mais les épreuves arrivent parfois pour nous éprouver et parfois c'est une bonne chose...
Rangez vos états d'âme, votre religion et vos valeurs dans votre poche ! Ils n'ont rien a faire dns un dossier administratif tel que le votre... et ne sont pas des arguments pour ceux qui délivrent le CCAM... bien au contraire !
Et surtout pensez y.... pas d'enfant durant cette période incertaine !
Lys de Nosy Bé a écrit:Et surtout pensez y.... pas d'enfant durant cette période incertaine !
Peut-être que la compagne de "josandre" en a déjà un - enfant - ?
Ce qui a pu constituer un élément supplémentaire de complexité dans l'examen de son dossier de demande de CCAM ?
Bonjour
Merci pour tout vos conseils que je vais appliquer et on verra bien la suite.
josandre a écrit:Bonjour
Oui elle a un fils de 3 ans
C'est une difficulté supplémentaire...
Cet enfant est il reconnu ?
Si non, avez vous parlé d'une intention de l'adopter ?
Sachez que pour le cas où votre mariage est reconnu, que votre future femme obtienne un visa pour vivre en France... il faudra des années pour que son enfant la rejoigne...
Est elle prête à le laisser à Madagascar ?
Tous ces éléments sont à prendre en compte dans le refus que vous a opposé le consulat... d'où l'intérêt de ne pas vous presser pour en refaire un autre !!!
josandre a écrit:Bonjour
Oui elle a un fils de 3 ans
Très honnêtement, je m'en doutais.
Avouez quand même que votre cas est un peu plus "compliqué" que vous ne sembliez l'expliquer au début - et encore, je ne suis qu'un "simple citoyen", pas un employé du Consulat -.
Pour résumer :
- votre "fiancée" a des "antécédents" - une précédente demande de CCAM il y a quelques années - ;
- elle a un enfant en bas âge avec, probablement, l'intention de l'emmener avec elle en FRANCE ;
- vous présentez une importante différence d'âge.
Sans préjuger en aucune façon de la sincérité de vos sentiments, on peut, objectivement, comprendre les réserves émises par le Consulat de FRANCE à TANANARIVE.
josandre, je vous suggèrerais bien d'aller vous installer à Madagascar avec votre future épouse, car vous amuser à faire des va et vient tous les trois mois, risque de venir à bout de votre compte en banque.
Par contre soyez extrêmement prudent si vous faites ce projet de maternité car la corruption se glissera quand même dans cette structure privée et vous ne serez plus le bienvenu au bout d'un moment.
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