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ACTE DE VENTE ENTRE UN DJERBIEN -vendeur - et UN BELGE -acheteur -

Nouvelle discussion

jacques75

Bonsoir, J'ai signé un compromis pour un houche à Djerba en 2010. J'ai enfin fini ( parce que je m'en suis occupée personnellement ) par obtenir tous  les papiers nécessaires à la signature de la vente définitive mais mon avocat fait traîner trainer traîner .Comment puis-je, en dehors de mes mails, téléphones et visites, l'obliger à réaliser -( enfin ) cette signature pour qu'on en termine  .
Bien sûr le prix du bien a été entièrement payé depuis le jour de la signature du compromis de vente .J'ai l'attestation de la banque .Mon avocat n'étant pas tres compétent, est-il possible de trouver qq part un exemple d'acte de vente définif par devant notaire pour le comparer avec celui de mon avocat ( quand il se décidera à faire son travail ) car ce dernier , je suis désolée de le redire , n'est pas très compétent pas + que sérieux) acte  me rendant - enfin - propriétaire , avec tous les bons termes et toutes  les clauses me préservant pour l'avenir ainsi que mes héritiers .MERCI beaucoup pour votre  réponse .
Bonne soirée, Amicalement,
P.S. mon avocat est payé entièrement de ses honoraires et frais depuis 2010 !!!!
P.S. j'ai fait les travaux (acquiescés par l'autorité compétente) .
P.S. J'ai la jouissance du bien ; j'y suis déjà venue maintes fois.
Je désire TOUT SIMPLEMENT SIGNER L ACTE DEFINITIF ;

maryvoyages2

Bonjour,
Vous avez tout payé à la simple signature du compromis en 2010 ??????😲😲

jacques75

OUI. Le prix d achat , les frais et honoraires de l'avocat ... ...
merci

Aliboron

Bonjour Jacques,
première erreur,on ne paye pas "à l'avance"...A la signature du compromis,
on verse de 10 a 15% du prix final,(en prévoyant une clause de restitution de
l’acompte en cas de refus du Gouverneur),et après l'autorisation du gouvernorat
et la signature de l'acte définitif,on paie le solde...Une fois que toute la procédure
a été réalisée dans les règles !
Le Consulat Général de France a un service des affaires immobilières et juridiques,
je ne sais pas pour la Belgique... :unsure
Il existe une Union des Belges en Tunisie (UBT),à La Marsa,peut être peuvent-ils
vous aidez....

noyale

Bonjour Jacques

"ton houch" sur Djerba se situe en ZU ou ZA (zone urbaine ou zone agricole), si ZA avec un prête-nom ???

ici à mon avis concernant l'immobilier sur Djerba ns avons 2 records :
- agences immobilières foireuses quoique depuis qques années il y a eu bcp "d'épuration",
et
- avocats-notaires crapuleux souvent recommandés par les agences de l'époque, mais qui sévissent tjs

jacques75

MERCI BCP POUR VOTRE RAPIDE REPONSE  et les renseignements certainement très utiles qu'elle contient .Je vais chercher les coordonnées de ces assoc et les appeler . Vous dirai d'ailleurs leur réponse .
Merci encore . Bonne fin de journée . Amitiés

jacques75

Merci aussi pour votre rapide réponse .
Mon houche se trouve dans une zone ok puisque toutes toutes toutes les démarches sont terminées et ok . C'est seulement l'avocat qui ne se bouge pas depuis 2010. C'est moi, qui en ayant marre, ait tout réglé mais pour la signature définitive devant notaire je ne sais pas rédiger l'acte ( c'est pourquoi je demandais un exemple avec toutes les clauses et bonnes tournures de formules pour bien vérifier
ce que fera mon avocat puisque je n'ai pas confiance en lui . J 'en changerai bien mais une de mes amies a changé 3 fois d'avocat sans que cela solutionne les pb qu'elle rencontre aussi !!!).

merci encore pour votre réponse .
J'espère que je vais trouver qq part un exemple d'acte en bonne et due forme pour comparer .

Bien amicalement,

Aliboron

jacques75 a écrit:

Bonsoir, J'ai signé un compromis pour un houche à Djerba en 2010. J'ai enfin fini ( parce que je m'en suis occupée personnellement ) par obtenir tous  les papiers nécessaires à la signature de la vente définitive mais mon avocat fait traîner trainer traîner .Comment puis-je, en dehors de mes mails, téléphones et visites, l'obliger à réaliser -( enfin ) cette signature pour qu'on en termine  .
Bien sûr le prix du bien a été entièrement payé depuis le jour de la signature du compromis de vente .J'ai l'attestation de la banque .Mon avocat n'étant pas tres compétent, est-il possible de trouver qq part un exemple d'acte de vente définif par devant notaire pour le comparer avec celui de mon avocat ( quand il se décidera à faire son travail ) car ce dernier , je suis désolée de le redire , n'est pas très compétent pas + que sérieux) acte  me rendant - enfin - propriétaire , avec tous les bons termes et toutes  les clauses me préservant pour l'avenir ainsi que mes héritiers .MERCI beaucoup pour votre  réponse .
Bonne soirée, Amicalement,
P.S. mon avocat est payé entièrement de ses honoraires et frais depuis 2010 !!!!
P.S. j'ai fait les travaux (acquiescés par l'autorité compétente) .
P.S. J'ai la jouissance du bien ; j'y suis déjà venue maintes fois.
Je désire TOUT SIMPLEMENT SIGNER L ACTE DEFINITIF ;


Bonjour Jacques75; il y a 10 ans, j'ai acheté une maison à MIDOUN. lors de la signature de l'acte de vente; le vendeur et le notaire ont discutés en Arabe, dès qu'ils ont finis, l'avocat m'a dit qu'on ne pouvait pas signer et qu'il fallait revenir (les frais d'avion à ma charge bien sur) car il y avait une personne agée dans la maison (vendue libre). Cela a duré plusieurs années malgré les différentes aides que j'ai sollicité dont les conseils dans "expat com" qui m'ont été très utiles. Bref lors du jour de la signature, il a tout fait pour que je ne signe pas. Cet Avocat de MIDOUN (auprès de la cour d'appel de Medenine) m'a fait signer tous les papiers rédigés en ARABE. J'ai fini par signer car j'avais tout payé et si je ne signais pas; je perdais la maison et l'argent. La promesse de vente a été envoyée 11 mois après au GOUVERNORAT de MEDENINE et l'avocat m'a envoyé une LR pour me dire que c'est trop long pour la vente et qu'il gardait l'argent en dédommagement. Le Consulat de France est intervenu. Aujourd'hui, que je veux vendrela maison, j'apprend que la maison n'est toujours pas à mon nom mais celui de l'ancien propriétaire. Cet avocat véreux est toujours en exercice et le Consulat de France me dit qu'il faut prendre un Avocat.Cela va encore me couter cher et pour quel résultat? Il vaut mieux louer que acheter.

Aliboron

Re...Bonjour Jacques,
peut être vous adresser au bâtonnier du conseil de l'ordre des avocats...
https://avocat.org.tn/fr/
Ou une consultation en ligne...
http://www.cabinetavocat-bl.com/domaine … at_tunisie
Mais votre "affaire" me semble bien mal engagée....

jacques75

Bonjour,

Comme je suis désolée de lire vos déboires incroyables et comme j'aimerais que tout s'arrange pour vous un jour prochain .On m'avait bien dit que ce serait difficile d'acheter en Tunisie ( c'est même un tunisien  qui me l'avait dit ) mais jamais jamais jamais j'aurais imaginé tout ça à ce point là !!
Un couple d' amis venu me rendre visite est tombé amoureux du coin ( et des prix) et a
acheté pas loin de chez moi . ......Ils en sont à la Cour de Cassation !!!
Par contre, moi, j'ai quand même de la chance car je pense que mes vendeurs sont honnêtes , ne cherchent pas à m'arnaquer , qu'ils seraient même ravis que tout ça soit réglé .
Vous avez acheté sur le continent ou à Djerba ?
J'espère vraiment très fort que tout s'arrangera pour vous .Si jamais j'ai des renseignements que je pense utiles pour vous , je me permettrai de vous les communiquer par le biais de ce site .
Bonne journée,
amicalement,

jacques75

bonjour,
Merci pour vos renseignements qui me semblent très utiles . Je vais appeler les numéros que vous
me communiquez; je vous dirai la suite .Espérons !!
amicalement,

jacques75

re-bonjour,

des membres de ce site m'indiquent :

- Conseil Général des avocats : avocats.org.tn/fr/

-consultation en ligne : cabinet d'avocat-bl.com/domaine...at_tunisie

- consulat de France : service immobilier et juridiques

J'espère que vous finirez par glâner les bonnes démarches à faire .Brrr...

ducourneau

Adresse : Maison de l'Avocat , 1019 Beb Bnet La Medina Tunis, Tunis 1019

bakou9

Bonjour,
Je compatis moi aussi mais m'étonne toujours de la naïveté de mes compatriotes.
Tout a été dis sur nombre de forum sur les extrêmes difficultés à acheter un bien immobilier en Tunisie.
Ce n'est pas spécifique à la Tunisie. Essayez en Corse ou en Italie...
Une location bien négociée en Tunisie vous laisse l'esprit et le porte monnaie tranquilles.
L'investissement ne vaux pas le coup sauf à vouloir faire fonctionner ses neurones et " s'emmerder" la vie durant des années.
Bon courage malgré tout.

hammamet

bakou9 a écrit:

Bonjour,
.
Ce n'est pas spécifique à la Tunisie. Essayez en Corse ou en Italie...
Bon courage malgré tout.


?????????????????

jacques75

BONJOUR,
merci pour votre petit mot.
Bonne journée,
amicalement,

jacques75

merci bcp pour ce renseignement .

amicalement

Aliboron

jacques75 a écrit:

Bonjour,

Comme je suis désolée de lire vos déboires incroyables et comme j'aimerais que tout s'arrange pour vous un jour prochain .On m'avait bien dit que ce serait difficile d'acheter en Tunisie ( c'est même un tunisien  qui me l'avait dit ) mais jamais jamais jamais j'aurais imaginé tout ça à ce point là !!
Un couple d' amis venu me rendre visite est tombé amoureux du coin ( et des prix) et a
acheté pas loin de chez moi . ......Ils en sont à la Cour de Cassation !!!
Par contre, moi, j'ai quand même de la chance car je pense que mes vendeurs sont honnêtes , ne cherchent pas à m'arnaquer , qu'ils seraient même ravis que tout ça soit réglé .
Vous avez acheté sur le continent ou à Djerba ?
J'espère vraiment très fort que tout s'arrangera pour vous .Si jamais j'ai des renseignements que je pense utiles pour vous , je me permettrai de vous les communiquer par le biais de ce site .
Bonne journée,
amicalement,


Rebonjour; Oui j'ai acheté cette maison à JERBA (MIDOUN). L'avocat peu scrupuleux (Avocat de la cour d'appel) est toujours inscrit auprés du barreau de MEDENINE et ma Lettre Recommandée  auprès de l'ordre des Avocats n'a eu aucune réponse (comme les précédentes. Le service juridique du Consulat de France me conseille de prendre ..............un Avocat. Si je ne peux pas la vendre, qui va hériter de ma maison? L'Agence ( gérée par une Française) qui m'a vendue cette maison a été fermée.

noyale

bakou9 a écrit:

Bonjour,
Je compatis moi aussi mais m'étonne toujours de la naïveté de mes compatriotes.
Tout a été dis sur nombre de forum sur les extrêmes difficultés à acheter un bien immobilier en Tunisie.
Ce n'est pas spécifique à la Tunisie. Essayez en Corse ou en Italie...
Une location bien négociée en Tunisie vous laisse l'esprit et le porte monnaie tranquilles.
L'investissement ne vaux pas le coup sauf à vouloir faire fonctionner ses neurones et " s'emmerder" la vie durant des années.
Bon courage malgré tout.


Bonjour Bakou
en effet tu as raison du moins pour la Tunisie  (pour la Corse ou l'Italie j'en sais rien)

ds cette discussion le sujet est : "j'ai acheté et suis ds la mer-de"
ce n'est pas demande de conseils : "achat ou location"

Sur Djerba à l'époque fleurissaient des agences immobilières, gérantes Françaises associées avec un Tunisien (donc en règle vis à vis des autorités Tunisiennes, et "nos compatriotes" (comme tu dis Bakou) donnaient leur pleine confiance, comme je le disais post 5 ; depuis bcp de ces agences ont fermé ...., maintenant il y eu épuration (terme peut être un peu fort, mais pourtant approprié)

que ce soient Alfred ou Jacques (et ne st pas les seuls), ils galèrent et ceci depuis 2010 (av la "révolution") pour avoir leur t^tre de propriété,

il y a aussi ts ceux qui ont vendu et qui attendent de la BCT leur transfert d'argent,

Combien de personnes  ont partager leurs déboires sur ce forum,
certains ont "la haine" vis à vis de la Tunisie, car ils y ont laissé des plumes et sutt une déception incroyable ;
d'autres se battent tjs et espèrent ;

vivre en Tunisie, investir ou même s'investir n'est pas si facile ; même si on respecte les règles,   car la corruption et l'interprétation des lois sont omni-présentes ; ils ne faut pas être naïfs et ce n'est pas évident  qd on est conquis par un pays.

Aliboron

Bonjour,
ça a été dit et répété,voire rabâché,sur le forum...
Le "Graal" pour acheter un bien en Tunisie,c'est "le titre bleu" (Titre foncier)
qui prouve que le bien est inscrit à la conservation de la propriété foncière,
et que le vendeur est bien le propriétaire.Il faut impérativement le demander,
et le faire traduire,pour bien le comprendre.N'est propriétaire que celui (ou ceux)
dont le nom apparait sur ce titre.
Il existe des "titres arabes",mais ils n'ont de valeur que si ils n'ont pas étés
contestés,ou usurpés...Ils n'ont pas de valeur juridique.
Par exemple,quelqu'un qui occupe un bien pendant 15 ans,peut en devenir
propriétaire par prescription...
En droit immobilier tunisien,"normalement",tous les titres arabes doivent
être transformés en titre foncier (titre bleu),mais la procédure étant longue,
complexe,et couteuse,souvent ça rebute les possesseurs de titre arabe...

Donc...Pas de titre bleu...Fuyez !
Ou...Si vous êtes patients...Demandez au vendeur qui a un titre arabe de le
transformer en titre bleu,avant toute transaction...

https://www.jurisitetunisie.com/tunisie … nu-32.htmlhttp://www.cpf.gov.tn/cpfsite/Francais/Accueil.asp#http://www.sicad.gov.tn/Fr/Prestation_C … 7_27_D1124
Direction régionale de la propriété foncière de Médenine
Adresse : Route de Gabés Gp 1 Km 5 - 4100 - Médenine
Téléphone : 75 643 317

jacques75

BONJOUR,
Merci pour votre réponse et vos réactions humaines et compréhensives . Ca fait du bien .
Bien sûr que nous avons notre responsabilité dans cette histoire dans laquelle nous avons
été un peu naïfs . Mais , avant d'y passer, qui imaginerait tous ces problèmes ......à ce point
là !!!!
Merci .Bonne journée,

paristunis

Bonjour à tous/tes

Acheter d’un bien Immo en Tunisie exige d’être accompagné sérieusement... et c’est pas peu dire.
Pour les achats à  Tunis contactez mon avocate de ma part, elle parle très bien le français : maître Sonia Raissi ‭00 216 98 614 021‬ et ce qui ne gâte rien, est intègre . (Figure sur la liste du consulat de France et me conseille pour mes affaires en Tunisie)
Après  discussion avec elle, à vous de voir si vous voulez qu’elle vous accompagne, choix propre à chacun.

et pour le  Gouvernorat de Medenine, après discussion à l’instant avec madame la maman de mon épouse, il pourrait se trouver 2 avocats sérieux - je vérifie et compléterai ce message avec leurs coordonnées le cas échéant.
En cas de problème majeur sur Gouvernorat de Medenine, envoyez moi un’ Message privé, mon réseau commence à s’y étendre.

Dans tous les cas, prudence est mère de sûreté, ne signez jamais un contrat en arabe, exigez qu’il
Soit écrit en français, c’est votre droit, et trouvez vous toujours toujours toujours une personne de confiance qui parle arabe et votre langue d’ origine.
Demandez un projet du contrat (brouillon Max 50 dinars pour vendeur Tunsien ) en francais  une semaine à l’avance, terme non négociable  : s’il vous est fourni, feu vert pour continuer en prudence ... sinon c’est l’enfumage assuré...
gardez à l’esprit que c’est vous qui devez faire une bonne affaire... pas la personne en face! Alors prenez le temps ... les bonnes affaires sont foison où que vous soyez ...
La Meilleure solution : Si vous avez un avocat de confiance, prenez en charge le contrat de vente et veillez à y les  clauses suspensives habituelles...
Rappel : la loi tutu est largement calquée sur la loi française

Karim

Petite pub perso : les amoureux de la
Belgique, passez donc sur la corniche de la marsa à partir de début juillet et cherchez le roi...🤪

Julie3333

Le seul conseil valable ici : n'achetez surtout pas !  Vous risquez surement de vous faire avoir, de ne jamais récupérer votre argent en supposant que vous réussisiez à vendre ..... en plus au prix des locations, ça ne vaut vraiment pas le coup !!

carl_de_tunis

bjr à tous
et si çà pas déjà été dit, si vous payez de l'etranger... bien enregistrer la transaction bancaire à la BCT  banque centrale de tunisie... sinon à la revente ciao les devises !

mais qd meme le mieux c de NE PAS acheter en Tunisie... 3 ans d'enquêtes... c n'importe quoi !

Louer ct le paradis :-)

vulcanopera

allez voir Maître  mefteh SOLTANI à houmt souk il est compétent et de bon conseil.

bakou9

Je confirme ; être locataire est la meilleure option.
Mon expérience, encore en cours:
- un logement avec jardin , loué vide, Cité Jardins à Tunis, un bail négocié, libellé en DT ( moins 20% en 4 ans)
-achat du mobilier sur place, ce qui évite d'être dépendant du propriétaire. Moins cher qu'un déménagement de France, vente assez facile si on décide de quitter la Tunisie.
- tel, internet, eau, gaz, électricité persos, ce qui évite les partages de factures proprio-locataire souvent au détriment de ce dernier.
- une bonne assurance habitation dans une compagnie connue et sérieuse.

CHAUVIN SYLVAINE

je suis d'accord c'est que j'ai fait

DESAULT

Bonjour, à tous je suis sérieusement en train de prospecter et vu des maisons extra pour moins de 100K eur avec piscine et tout meublé, je vais au mois d'octobre faire un long séjour pour visiter les maison sur Djerba, Si vous avez des contacts avocat, agence sérieuse, je suis preneur, d'avance merci et peut être à bientôt dans votre communauté ou il fait bon vivre, bernard

CHAUVIN SYLVAINE

bonjour salam

j'ai une bonne agence à savoir sur midoun

ste  AlaImmobilere  mail c***
pour l'avocat j'en connais un mais il faut que je la contacte

Modéré par Bhavna 6 years ago
Raison : Passez en mp svp ou recommandez dans l'annuaire. Merci d'avance
Je vous invite à lire la charte du forum
Aliboron

Bonjour Sylvaine,
la publicité est interdite sur le forum ! :gloria
Passez en MP...

Aliboron

DESAULT a écrit:

Bonjour, à tous je suis sérieusement en train de prospecter et vu des maisons extra pour moins de 100K eur avec piscine et tout meublé, je vais au mois d'octobre faire un long séjour pour visiter les maison sur Djerba, Si vous avez des contacts avocat, agence sérieuse, je suis preneur, d'avance merci et peut être à bientôt dans votre communauté ou il fait bon vivre, bernard


Bonjour Bernard,
relisez bien TOUTE la discussion... :whistle:

CHAUVIN SYLVAINE

désolé pour la pub mais les gens nous demandent des contacts donc maintenant j'envoie en message privé

claude05

Bonjour
Vous êtes un grand kamikaze. En étant un grand prudent, je me suis fait "avoir" le mot est sympa.....jamais faire confiance en général mais à un Tunisien encore moins.....je vous souhaite bon courage....

paristunis

Bonjour Claude
Bonjour la communauté
Il existe des tunisiens sérieux, donc j’avoue que la généralité ici exprimée me chagrine quelque peu ...
dsk, cahuzac et dassault ne sont Pas tunisiens, et pourtant ...
je ne généralise pas à tous les français ... même si Guillaume, le garagiste  du nord de la FRANCE, me doit encore 2000€ depuis mars dernier pour avoir fait passer  Deux fois la CB sur sa machine ...

N’oubliez pas que vos « capacités contributives » dépassent de loin  celles des populations des pays en voie de développement , et que vous faites donc des « clients » de choix pour les escrocs, quelle que soit leur nationalité.
Sachez qu’en Tunisie TOUT est négociable donc imposez vos conditions de réalisation de vos projets.
Prenez le temps de bien faire en vous protégeant.
Précipitation = échec / escroquerie

Belle journée à tous/tes

claude05

Naturellement ce n'est en aucun cas une généralité.......mais la prudence est de mise plus qu'ailleurs....les euros ça brille......

Djerba Life

Bjr,
Juste une question à "Aliboron"
Vous êtes propriétaire ou locataire ?
A bientôt

Aliboron

Bonjour "Djerba Life",
juste une réponse d'Aliboron....
Je ne vois pas en quoi cela vous regarde ? :/

Djerba Life

Désolé de vous offenser, vous qui semblez tout connaitre.
C'était juste histoire de restituer certains de vos précieux propos.
Il me semblait que si aviez passé l'épreuve de l'achat terrain + construction, vous auriez d'autres propos sur le sujet.
Vous voyez, il n'y a pas d'ingérence.
Vous pouvez donc rester dans votre anonymat, je ne vous y dérangerai plus.

Aliboron

Bonjour Daniel "Djerba Life",
je ne suis en aucune manière "offensé",mais je ne vois pas pourquoi votre
expérience malheureuse ferait de vous un "spécialiste" de l'immobilier
en Tunisie,et les "autres" seraient des imbéciles qui n'y comprennent rien,
en quoi mes propos seraient différents des vôtres ?
Je mets en garde,après chacun fait ce qu'il veut... :cool:
2014 :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 73#1840886
2016 :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … =2#3209551
Et pourtant...
2018 :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 44#4085887
Conclusion....(Je vous cite...)
"ce serait à recommencer, nous ne le ferions pas"...

Djerba Life

Je ne pense pas avoir tenu de tels propos, je fais partager mon expérience sans prétendre que celle des autres est moindre.
Il existe aussi des gens qui savent tout .... mais seulement en théorie parce pas d'expérience vécue du sujet.

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