Pour un expatrié, l'obtention de la nationalité de son pays de résidence est la preuve ultime de stabilité. Cela permet enfin d'envisager des projets à long terme, d'acheter une maison et peut-être même de se présenter à des élections. Mais saviez-vous que certains pays se réservent le droit de révoquer la nationalité de leurs citoyens ?
Dans un exemple plutôt extrême, le gouvernement koweïtien envisage actuellement une nouvelle disposition de sa loi sur la naturalisation. En cas de divorce entre un homme koweïtien et une femme expatriée ayant obtenu la citoyenneté, cette dernière pourrait potentiellement perdre sa citoyenneté koweïtienne. Cette nouvelle loi soulève des questions similaires à celles qui se posent dans d'autres pays. Passons maintenant en revue quelques exemples de révocation de citoyenneté dans d'autres pays.
Est-il possible de perdre une nationalité nouvellement acquise à l'étranger ?
Oui, il est possible de perdre sa citoyenneté dans certaines circonstances, bien que très peu de pays aient des lois aussi radicales que celle proposée au Koweït. Plusieurs pays maintiennent encore des dispositions légales en vertu desquelles cela est possible.
Voici quelques exemples :
Les États-Unis
Les États-Unis ont révoqué la citoyenneté de certains citoyens pour diverses raisons au fil des ans, y compris en enquêtant sur des cas présumés de fraude lors de l'obtention de la citoyenneté. Cette initiative a suscité des préoccupations, car elle semblait cibler certains groupes de personnes.
En 2020, sous l'administration Trump, le gouvernement américain a mis en place une unité spéciale au sein du Département de la Justice dont la mission était d'enquêter sur des cas où des personnes auraient frauduleusement obtenu la citoyenneté américaine sans être nées aux États-Unis, et potentiellement de révoquer cette citoyenneté si de tels soupçons étaient avérés.
Il est possible de perdre sa citoyenneté américaine pour diverses autres raisons, notamment en se présentant à des élections dans un pays étranger (dans certaines conditions), en effectuant son service militaire dans un pays étranger (dans certaines conditions), en commettant une trahison contre les États-Unis, certaines infractions, ou en demandant la citoyenneté dans un autre pays dans l'intention de renoncer à sa citoyenneté américaine. En savoir plus.
La loi américaine autorise également la renonciation à la citoyenneté américaine, ce qui peut conduire à la perte de cette citoyenneté. D'ailleurs, le nombre de renonciations à la citoyenneté américaine est actuellement en augmentation. Entre 2005 et 2009, moins de 2 500 personnes ont renoncé à leur citoyenneté, contre 36 840 entre 2010 et 2020.
Le Royaume-Uni
L'obtention de la citoyenneté britannique est un processus complexe et chronophage. Cependant, en vertu de l'article 40 de la loi sur la nationalité britannique de 1981, les immigrants courent le risque de perdre leur citoyenneté si elle est révoquée par le ministre de l'Intérieur. Cette révocation peut être motivée par divers facteurs, tels que l'obtention frauduleuse de la citoyenneté ou si l'intérêt public du pays le justifie.
Exemple récent de ce processus, celui du rejet par la cour britannique de l'appel de Shamima Begum contre la décision du gouvernement britannique de lui retirer sa citoyenneté. Shamima Begum était une citoyenne britannique née au Royaume-Uni qui a quitté le pays pendant son adolescence pour rejoindre l'organisation terroriste État islamique.
Le Nicaragua
Le régime nicaraguayen a révoqué la citoyenneté de plus de 300 dissidents nationaux, invoquant un nouvel amendement constitutionnel pour contraindre les opposants à l'exil en raison de leur opposition au président Daniel Ortega. Cette action a créé de nombreux apatrides.
L'Allemagne
En Allemagne, des règles strictes peuvent conduire à la perte de la citoyenneté allemande, notamment pour préserver l'intégrité de la citoyenneté en cas d'acquisition délibérée d'une autre nationalité. Cela s'applique notamment aux citoyens qui obtiennent la nationalité d'un pays qui n'est pas membre de l'Union européenne ou qui n'est pas suisse.
Le Canada
De manière similaire à l'Allemagne, l'acquisition d'une nouvelle citoyenneté peut entraîner la perte automatique de la citoyenneté canadienne. Par exemple, si un citoyen canadien acquiert volontairement la citoyenneté d'un autre pays dans l'intention de renoncer à sa citoyenneté canadienne, sa citoyenneté canadienne peut être révoquée.
Le Japon
Historiquement, le Japon n'autorisait pas la double citoyenneté et exigeait que les citoyens renoncent à d'autres nationalités lors de la naturalisation. Cependant, ces dernières années, certaines modifications ont été apportées pour permettre la double nationalité dans certains cas.
Pourquoi la révocation de la citoyenneté est une pratique dangereuse ?
La révocation de la citoyenneté représente une violation manifeste du droit international, car elle peut conduire à l'apatridie d'une personne.
Le terme « apatride » désigne une personne qui n'est affiliée à aucun pays sur le plan de la citoyenneté. Une personne apatride se trouve dans une situation où elle ne bénéficie d'aucune reconnaissance légale ni de la protection d'un gouvernement national. L'apatridie génère d'importants défis, notamment en limitant l'accès aux droits fondamentaux tels que l'éducation, les soins de santé, l'emploi et la reconnaissance juridique.
Même si certaines personnes peuvent posséder la double citoyenneté en plus de leur nationalité d'origine, les recherches de l'Institut sur l'apatridie et l'inclusion indiquent que la révocation de la citoyenneté ne prévoit aucun mécanisme garantissant que cette politique n'entraîne pas l'apatridie individuelle.
Dans quelles circonstances une nationalité peut-elle être révoquée ?
La révocation de la citoyenneté est un processus juridique complexe qui varie d'un pays à l'autre. Les circonstances dans lesquelles la citoyenneté peut être révoquée dépendent des lois et des réglementations de chaque pays. Voici quelques raisons courantes pour lesquelles la citoyenneté peut être révoquée :
- Fraude ou fausse représentation : vous avez obtenu votre nouvelle citoyenneté de manière frauduleuse, en fournissant de fausses informations ou des documents falsifiés lors du processus de demande.
- Terrorisme ou menace à la sécurité : vous êtes soupçonné d'être impliqué dans le terrorisme, l'espionnage ou des activités qui représentent une menace pour la sécurité nationale.
- Infractions criminelles : vous avez commis une infraction criminelle grave, telle que la trahison, l'espionnage ou la participation à des actes contre l'État.
- Double citoyenneté : certains pays qui n'autorisent pas la double citoyenneté peuvent vous priver de votre citoyenneté si vous avez acquis une autre citoyenneté.
- Violations des droits de l'homme : la citoyenneté de toute personne suspectée d'être impliquée dans de graves violations des droits de l'homme peut être révoquée.
- Perte de la citoyenneté par filiation : dans certains pays, la citoyenneté peut être révoquée si les parents ou les ancêtres d'une personne ont obtenu la citoyenneté de manière frauduleuse.
- Non-résidence : certains pays exigent que les citoyens maintiennent un certain niveau de résidence sur leur territoire. Des périodes prolongées de non-résidence peuvent entraîner la révocation de la citoyenneté.
- Intérêt public : dans de rares cas, la citoyenneté peut être révoquée si cela est considéré comme étant dans l'intérêt public ou nécessaire pour le bien du pays.
Comment éviter de perdre une citoyenneté nouvellement acquise à l'étranger ?
Pour éviter de perdre une citoyenneté nouvellement acquise, familiarisez-vous avec les lois et réglementations de votre nouveau pays de citoyenneté ainsi que de votre pays de citoyenneté précédent.
Voici quelques étapes que vous pouvez suivre pour préserver votre citoyenneté nouvellement acquise :
- Déterminez si votre pays d'expatriation et le pays dont vous êtes citoyen permettent tous deux la double nationalité. Certains pays autorisent la détention de la citoyenneté de plusieurs pays, tandis que d'autres peuvent appliquer des restrictions.
- Prenez connaissance des exigences de résidence que votre nouveau pays impose à ses citoyens. Assurez-vous de respecter ces exigences pour maintenir votre statut de citoyen.
- Respectez les obligations et responsabilités de citoyen dans votre nouveau pays, telles que le paiement des impôts, la participation au service national et le respect des lois locales.
- Soyez prudent quant aux actions susceptibles d'entraîner la révocation de votre citoyenneté, telles que la participation à des activités criminelles ou à des activités menaçant la sécurité nationale.
- Tenez-vous informé des changements dans les lois ou réglementations sur la citoyenneté dans vos nouveaux et anciens pays. Restez à jour pour vous assurer d'être conscient de tout problème potentiel.
- Si vous avez des incertitudes concernant des questions légales liées à votre citoyenneté, envisagez de consulter des professionnels du droit spécialisés en immigration et en lois sur la citoyenneté.
- Conservez la documentation liée à l'acquisition de votre nouvelle citoyenneté. Cela inclut les dossiers du processus de demande et toute communication officielle que vous recevez.
- Si vous avez des préoccupations concernant le maintien de votre citoyenneté nouvellement acquise, n'hésitez pas à contacter l'ambassade ou le consulat de votre pays pour obtenir des conseils et de l'assistance.
En suivant ces étapes, vous pourrez mieux comprendre comment maintenir votre citoyenneté nouvellement acquise et éviter les problèmes potentiels.
Rappelez-vous que les lois sur la citoyenneté de chaque pays sont uniques, et les étapes pour maintenir votre citoyenneté varieront. Prenez le temps de faire des recherches approfondies et de comprendre les exigences tant de votre nouveau pays que de votre ancien pays pour être en conformité et conserver votre citoyenneté.
